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793 résultats pour « Larrocque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-11 référés

689c1e8921a9b237fdb6fd40

Appel

12 août 2025

12 août 2025

Laroche Industries au titre de l'exécution provisoire attachée au jugement du 15 juillet 2025.  

Source officielle

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CA

Délég.Premier Président

68676bd6fdaf41a8356be635

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

* * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 05 Juin 2025 en audience publique devant Pierre LAROQUE, Président, déléguée par ordonnance du premier président.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6a17d73bcdc6046d4731792f

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Mars 2026 en audience publique devant la cour composée de : Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller qui en ont délibéré en présence de Monsieur Pierre LAROQUE

Source officielle
CA

19e chambre

63b677b3a853827c9026d2f0

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

LAROCHE ENGINEERING S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4abd3db21cbdd8d401

Appel

9 février 2010

9 février 2010

mandataire de gestion le SNC RÉGIE JURON et TRIPIER 27 rue de Brest 69002 LYON représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me BRUMM, avocat au barreau de LYON substitué par Me LAROCHE

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

68676be6fdaf41a8356be73d

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

avocat au barreau de MARSEILLE, avocat ayant plaidé *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 28 Mai 2025 en audience publique devant Monsieur Pierre LAROQUE

Source officielle
CA

Chambre 1-8

68f9ba0f0a84a5e5f0025d96

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

BARBARO ET ASSOCIES, avocat au barreau de NICE, Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Pierre LAROQUE

Source officielle
CA

Chambre 1-8

68f9ba0f0a84a5e5f0025dbc

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Grégory PILLIARD de l'AARPI ESCLAPEZ-SINELLE-PILLIARD, avocat au barreau de TOULON substituée par Me Christelle LEROY, avocat au barreau de TOULON Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Pierre LAROQUE

Source officielle
CA

Rétention Administrative

678f3a2f02aacdb03783fdff

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Pierre LAROQUE, Conseiller et Madame Himane EL FODIL, Greffière, PROCÉDURE ET MOYENS Vu les articles L 740-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile (CESEDA

Source officielle
CA

REFERES 1° PRESIDENT

64379e769477fe04f5cc6864

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Puis, par acte du 18 avril 2020, elle a fait assigner la SAS Laroche Industries devant le tribunal de commerce de Toulouse en paiement des sommes litigieuses.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6788a099a1dbfbd5d79cd5a8

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

La société Béton Laroche succombant en appel sera condamnée aux dépens.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6969301bcdc6046d476d93a2

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

], représentée par son représentant légal domicilié es qualité au siège représenté par Me Nathalie RUIZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Pierre LAROQUE

Source officielle
CA

Chambre 1-8

68f9ba0f0a84a5e5f0025d6f

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

l'ASSOCIATION BENHAMOU-HARRAR, avocat au barreau de NICE, Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Pierre LAROQUE

Source officielle
CA

Chambre 1-8

697b0f58cdc6046d47129e52

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Novembre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Pierre LAROQUE

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02832_20230111

Admin. Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

En cinquième et dernier lieu, la société Domaine Laroche soutient que M.

Source officielle
CA

Délég.Premier Président

68676bd9fdaf41a8356be661

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

SELARL FIORENTINO, avocat au barreau de GRASSE PARTIE(S) INTERVENANTE(S) * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 05 Juin 2025 en audience publique devant Pierre LAROQUE

Source officielle
CA

Délég.Premier Président

67ef715f8d5c08d4a262e5b0

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

SELARL URBINO ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS PARTIE(S) INTERVENANTE(S) * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 06 Mars 2025 en audience publique devant Pierre LAROQUE

Source officielle
CA

Chambre 1-8

68f9ba0f0a84a5e5f0025d7a

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

représentant légal domicilié es qualité au siège sis représentée par Me Laura SARKISSIAN de la SELARL GAZIELLO SARKISSIAN, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Pierre LAROQUE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93c28

Appel

1 juin 2017

1 juin 2017

C/ SELARL Thomas Y..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société LAROCHE PELTIER FRIGELINE et de la société LAROCHE PELTIER, Maître A...Armel ès qualités d'administrateur judiciaire de la société

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93c2a

Appel

1 juin 2017

1 juin 2017

C/ SELARL Thomas Y..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société LAROCHE PELTIER FRIGELINE et de la société LAROCHE PELTIER, Maître A...Armel ès qualités d'administrateur judiciaire de la société

Source officielle