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192 résultats pour « Lazzarotto »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd91176

Appel

20 février 2014

20 février 2014

d'inscription au répertoire général : S 10/ 08541 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 26 Août 2010 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de MEAUX RG no 09-00020 APPELANT Monsieur Lazaro

Source officielle

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CA

1re chambre 1re section

5fd93845bd0de61d2decabdb

Appel

5 mai 2020

5 mai 2020

L'hôtel Be Live Lanzarote Resort est exploité par la société Be Live Hotels. Le 24 décembre 2012, M.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

DCA_24NC00292_20240411

Admin. Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Lazzaroni. Les travaux ont été réceptionnés le 29 avril 2008.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25MA02890_20260410

Admin. Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

que, dès lors qu’il a continué d’être exposé aux poussières d’amiante au moins jusqu’au 15 janvier 2019, date d’établissement de l’attestation de travail justifiant de son emploi au sein du dépôt de Lazaret

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6719e51b5857dd64cbdaa728

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre civile TGI N° RG 23/01101 - N° Portalis DBWB-V-B7H-F5WX Monsieur [O] [K] [Y] [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Tania LAZZAROTTO, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

6033252062f26396ac07c77f

Appel

12 septembre 2017

12 septembre 2017

Le 22 janvier 2013, la société MDF informait cet assureur des difficultés de trois concessionnaires appartenant au même groupe Lanzarotti, deux d'entre eux ayant arrêté leur exploitation, et le troisième

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY03176_20241017

Admin. Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

fautes commises durant l'intervention qu'elle a subie ; - aucune urgence ne justifiait la réalisation d'un curetage, la perforation utérine résulte d'une faute médicale et la réalisation d'une laparotomie

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20MA00469_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

Le parc du Lazaret, dont le périmètre est clos (grillage en bordure du littoral, murs d'enceinte à l'intérieur des terres) et les accès contrôlés, est aménagé pour les besoins de la marine nationale et

Source officielle
CA

10e Chambre

615e0d8ec25a97f0381f4de8

Appel

16 octobre 2014

16 octobre 2014

[Y] pour une récidive d'hernie hiatale par laparotomie.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

62ea106941b41fe2e9b5cabe

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

VERITAS [Adresse 8] [Localité 12] Représentant : Me Estelle CHASSARD, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION SAS L'ATELIER ARCHITECTES [Adresse 6] [Localité 13] Représentant : Me Tania LAZZAROTTO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f056

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

I LE LAZARET Z... COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT CINQ JANVIER DEUX MILLE DOUZE APPELANTS ET INTIMES : Monsieur Paul Victor Henri X...

Source officielle
CA

1ère Chambre

67f5ff37e523525b14ffda7c

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

MENUISERIE CHARPENTE ARTISANALE (MCA-LAZARO) Jugement au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd92bd3db21cbdd93b5e

Appel

17 janvier 2017

17 janvier 2017

ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMEE : SARL ANTOINE PERRAU ARCHITECTURES 139 Rue François ISAUTIER 97410 SAINT-PIERRE Représentant : Me Tania LAZZAROTTO

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA03901_20240205

Admin. Appel

5 février 2024

5 février 2024

examens réalisés ont révélé un foyer infectieux intra-péritonéal, ce qui a conduit, le 4 janvier 2021, à la réalisation d'une appendicectomie avec résection iléo-caecale d'abord en coelioscopie puis en laparotomie

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CA

Chambre civile TGI

648179595025cbd0f8b68632

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

Représentant : Me Alexandre ALQUIER de la SELARL ALQUIER & ASSOCIÉS, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNI INTIMES : Monsieur [K] [G] [Adresse 2] [Localité 35] Représentant : Me Tania LAZZAROTTO

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22MA01949_20240307

Admin. Appel

7 mars 2024

7 mars 2024

Nans-les-Pins a apporté plusieurs modifications au dossier d'enquête publique, consistant en la suppression des orientations d'aménagement et de programmation (OAP) des secteurs de Delvieux et de Lazarote

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6034796d7f5d086779bb5432

Appel

2 décembre 2016

2 décembre 2016

Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Ayant pour avocat plaidant Me Sébastien ZIEGLER substitué par Me Marie-Charlotte LAZZAROTTI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b6bd3db21cbdd891ab

Appel

30 novembre 2006

30 novembre 2006

persisté ; qu'après une troisième dilatation réalisée sans succès et devant la persistance des symptômes le Docteur X... pratiquera, le 10 novembre 1993, une nouvelle intervention chirurgicale par laparotomie

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

665abae897d5920008107f8c

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

du Théâtre [Localité 14] Représentant : Me Virginie GARNIER, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANT Monsieur [H] [S] [Adresse 1] [Localité 16] Représentant : Me Tania LAZZAROTTO

Source officielle
CA

Chambre sociale

6826d20c9717a7923fdf487f

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

CLOTAGATIDE KARIM de la SCP CANALE-GAUTHIER-ANTELME-BENTOLILA, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉ : Monsieur [J] [F] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Tania LAZZAROTTO

Source officielle