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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca1bbd3db21cbdd8a119
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Mme Liliane X... a régulièrement interjeté appel le 20. 4. 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd92227
2 avril 2015
2 avril 2015
Sur l'indemnisation du préjudice de Mme Liliane X...
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd94368
13 décembre 2018
13 décembre 2018
Viviane » alors qu'elle se prénomme Liliane.
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b39a
20 mars 2008
20 mars 2008
Mme Liliane B..., divorcée C... est intervenue volontairement aux débats. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936d7
18 novembre 2016
18 novembre 2016
Numéro d'inscription au répertoire général : 14/21575 Décision déférée à la Cour : Jugement du 22 Septembre 2014 -Tribunal de Grande Instance d'EVRY - RG no 12/07131 APPELANTES Madame Liliane
Source officielleCour d'Appel
6253c99dbd3db21cbdd88ca0
24 janvier 2006
24 janvier 2006
Liliane Agée de 58 ans, demeurant... Née le 29 avril 1947 à VITRAC (24) Fille de Charles et de Albertine X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7ee
8 avril 2008
8 avril 2008
Gérard Z... et son épouse Mme Elisabeth A... de leur demande de dommages intérêts, déboute Mme Liliane X... de toutes ses demandes, condamne Mme Liliane X..., outre aux dépens, à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d2a
27 novembre 2014
27 novembre 2014
- Débouter Maître Hubert X... et la SELARL HUBERT X... de leurs demandes, fins et conclusions dirigées contre la SCV MERBOUL LE LIORAN.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f3bd3db21cbdd86c8c
10 mai 2004
10 mai 2004
./ Liliane A... Pierre B. Bernard M. SCP B.-M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd9324a
12 mai 2016
12 mai 2016
Thierry Y..., Mme Valérie Y... épouse Z..., Mme Liliane A...
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c161
29 mai 2008
29 mai 2008
Liliane X... épouse Y... C / Patrice Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd9017c
22 janvier 2013
22 janvier 2013
G : 12/ 02726 Mme Liliane X... C/ Mme Marie-Henriette Y... veuve X... Mme Nicole Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e62
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Philippe X... liquidateur de la SA COMPAGNIE DE DEVELOPPEMENT TEXTILE, non comparant ... 59700 MARCQ EN BAROEUL Représenté par Me Jean Luc HAUGER (avocat au barreau de ROUBAIX) INTIMES : Madame Liliane
Source officielleChambre 1-1
64c8a0b1dfabddd9699dff49
28 juillet 2023
28 juillet 2023
; - débouté la Sci Liban et M.
Source officielleCour d'Appel
X... Madame Christiane Marlise Renate Z...divorcée Xc/SA LA CELLIOSE
6253ccffbd3db21cbdd91f7e
29 janvier 2015
29 janvier 2015
Ces manifestations psychiatriques ne peuvent donc être réputées comme imputables à l'exposition au Lindane, exposition chronique de faible intensité au Lindane par respiration de l'air ambiant dans la
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1a6
21 avril 2009
21 avril 2009
Liliane épouse X... et Monsieur X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd18bd3db21cbdd923f0
2 février 2015
2 février 2015
Sabrina X..., prise en sa qualité d'héritière de Mme Liliane Y... épouse X..., décédée ... 29140 MELGVEN Mademoiselle Jessica X..., prise en sa qualité d'héritière de Mme Liliane Y... épouse X.
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff4e
23 novembre 2012
23 novembre 2012
A l'audience de la cour du 19 octobre 2012, Mme Liliane Y... épouse X...s'est présentée.
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd9320a
2 mai 2016
2 mai 2016
RG N : 15/ 00954 AFFAIRE : Mme Liliane X... C/ M. Hubert, Michel X... J. P/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88fc1
15 mars 2006
15 mars 2006
INTIMEE : Madame Liliane X...
Source officiellePage 2 sur 93
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