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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 5
695f77d1cdc6046d479a6ef2
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Par acte du 16 février 2015, la société de Lima a assigné la société De [Localité 5] en paiement.
Source officielle6e chambre
603275b6ddf794a9dada73ea
23 janvier 2018
23 janvier 2018
[G] a donc bien été lié à l'association Avicenne Limay par un contrat de travail."
Source officielleChambre 1-9
68f9ba0f0a84a5e5f0025d20
22 octobre 2025
22 octobre 2025
[H] [F] tous représentés par Me Yves LINARES de la SCP LINARES/ ROBLOT DE COULANGE, avocat au barreau de MARSEILLE Appelants Organisme FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES D'ACTES DE TERRORIS ME ET D'AUTRES
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21912_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et deux mémoires, enregistrés les 1er septembre 2022, 10 novembre 2022 et 16 août 2023, les sociétés parc éolien du col de Brugues, parc éolien du Mailleul de Lima
Source officielleChambre 4-8a
665aba5d97d592000810759f
9 janvier 2024
9 janvier 2024
4-8a N° RG 23/13015 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMBLM Ordonnance n°2024 /M02 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT POLE EMPLOI SERVICES, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Yves LINARES
Source officiellechambre commerciale
615e0e51c25a97f0381f54df
15 décembre 2014
15 décembre 2014
COUR D'APPEL DE CAYENNE [Adresse 1] CHAMBRE COMMERCIALE ARRET N° RG 14/00018 SA SOCIETE ANTILLAISE DES PETROLES RUBIS C/ SARL YANKEE LIMA HELICOPTERES ARRET
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03175_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Selon le certificat d’enregistrement de la société Lima 634 Co Ltd du 30 janvier 2014, M. C... détenait 9 000 des 20 000 parts de cette société.
Source officielle1re Chambre A
615e0db8c25a97f0381f4f18
18 novembre 2014
18 novembre 2014
ARRÊT AU FOND DU 18 NOVEMBRE 2014 O.B N° 2014/ Rôle N° 13/23739 [H] [S] C/ Association POLE EMPLOI PACA Grosse délivrée le : à :ME SALORD ME LINARES
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5e9
7 septembre 2011
7 septembre 2011
No 10/ 05356 AFFAIRE : Société GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT-GDE LIMAY 2 C/ Idriss X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a43d
12 septembre 2007
12 septembre 2007
Les travaux de gros oeuvre-maçonnerie ont été sous-traités à la société LIMA, assurée par la compagnie GENERALI ASSURANCES venant aux droits de la compagnie Le Continent.
Source officielle2e chambre civile
68709fd1f0cfe7ae188fea8a
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Représentant : Me Jacques henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : Mme [M] [P] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Victor LIMA
Source officielle1re chambre civile
65aa2828a34ad10008581af9
18 janvier 2024
18 janvier 2024
publique, devant Sylvie BOGE, conseiller, déléguée par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assistée de Alexandra LLINARES
Source officielle1re chambre civile
65aa282ca34ad10008581afb
18 janvier 2024
18 janvier 2024
audience publique, devant Sylvie BOGE, conseiller, délégué par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Alexandra LLINARES
Source officielle1re chambre civile
65aa2830a34ad10008581afd
18 janvier 2024
18 janvier 2024
publique, devant Sylvie BOGE, conseiller,, déléguée par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assistée de Alexandra LLINARES
Source officielle8e Chambre C
60334edc401d36bec5ceac20
20 juillet 2017
20 juillet 2017
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 8e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 20 JUILLET 2017 N° 2017/351 Rôle N° 15/06423 [X] [G] EURL YANKEE LIMA FINANCES C/ [I] [T]
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
66ff85cca4ff9ec259c09872
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Le 31 décembre 2007, Limmat Partners a cédé à Guppy SA l'intégralité d'une créance de 8.659.770 euros qu'elle détenait sur Jogo BV.
Source officielle1re chambre civile
660f94fba40f8b0008cb74cd
4 avril 2024
4 avril 2024
t2022 Nous, Jonathan ROBERTSON, Conseiller, désigné par le Premier Président de la Cour d'appel de Montpellier pour statuer sur les contestations d'honoraires des avocats, assisté de Alexandra LLINARES
Source officielle1re chambre civile
65a0ee8c5bbe450008b2cf66
11 janvier 2024
11 janvier 2024
03/ Nous, Jonathan ROBERTSON, Conseiller, désigné par le Premier Président de la Cour d'appel de Montpellier pour statuer sur les contestations d'honoraires des avocats, assisté de Alexandra LLINARES
Source officielle1re chambre civile
65a780d08121050008662d2f
16 janvier 2024
16 janvier 2024
conseiller à la cour d'appel de Montpellier par ordonnance n°2023-276 du 27 novembre 2023 et en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assistée de Alexandra LLINARES
Source officielle3e chambre civile
6780bad8f25437b69df75ad8
9 janvier 2025
9 janvier 2025
de NANTERRE sous le numéro 398 972 901, prise en la personne de son représentant légal ès-qualité domicilié en cette qualité à son siège social [Adresse 3] [Localité 8] Représentant : Me Victor LIMA
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