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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Juge des référés
ORCA_25LY00361_20260216
16 février 2026
16 février 2026
Par un mémoire enregistré le 30 octobre 2025, la SCCV Loden déclare prendre acte du désistement de M. I... et autres.
Source officielle1ère Chambre
634f95fab5afe5adfff28d38
18 octobre 2022
18 octobre 2022
[F] [H] a donné à bail à usage commercial à la société Lorann, dont le dirigeant est M.
Source officielle3ème chambre
627ca8d54781dc057dee7db0
11 mai 2022
11 mai 2022
Par acte du 17 août 2020, la SCI Loran a fait assigné M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e9e
8 janvier 2014
8 janvier 2014
de Procédure Civile, Constatons le désistement de Monsieur Alain X... et l'extinction de l'instance, Disons qu'une copie de la présente ordonnance sera adressée à Monqieur Alain X... , à Madame Loren
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f67
16 mars 2018
16 mars 2018
COURTEAUD de la SCP COURTEAUD PELLISSIER, avocat au barreau de PARIS, toque : P0023 Assistée sur l'audience par Me Isabelle DANGEREUX, avocat au barreau de PARIS, toque : E0465 INTIMÉES SCI DES PRES LORETS
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a82
10 mars 2017
10 mars 2017
R., avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 19 Assisté sur l'audience par Me Loren MAQUIN, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE Monsieur Jean paul vaughn Z... demeurant ...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
627f48da551627057d32dfd8
13 mai 2022
13 mai 2022
AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR N° RG 19/05108 - N° Portalis DBVX-V-B7D-MPZ7 Société LORINE C/ [D] S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c983bd3db21cbdd888a1
29 septembre 2006
29 septembre 2006
À s'en tenir aux courriers échangés entre la société Lore et Emmanuel X... à cette époque de la mission SFR prévue à Metz, en novembre et décembre 2004, la thèse de la société Lore pourrait être admise
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b0ed
4 mars 2008
4 mars 2008
passera avec lui la fête du Grand Pardon ; à titre subsidiaire : - dire que Lorenz résidera en alternance chez ses parents, par périodes d'une semaine ; les vacances étant partagées par moitié ; -
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
627f48da551627057d32dfd6
13 mai 2022
13 mai 2022
AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR N° RG 19/05107 - N° Portalis DBVX-V-B7D-MPZ5 Société LORINE C/ [U] S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre de la Proximité
62c7cb2acb8dca058e3e7f82
7 juillet 2022
7 juillet 2022
LOREY PHARM venant aux droits de la SCI LES BOQUETEAUX, [Adresse 5], suivant acte de vente du 2 mai 2019, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd91284
11 mars 2014
11 mars 2014
Cette ordonnance a été frappée d'un recours par la SCP LORIN-FALTOT, qui sera jugé dans le cadre d'une autre instance.
Source officielleCour d'Appel
6253cde2bd3db21cbdd94d40
2 avril 2021
2 avril 2021
[Adresse 4] [Localité 1] SCI Lorel prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
644229efd2fa6fd0f80404a1
20 avril 2023
20 avril 2023
[M] la somme de 750 euros chacun au titre des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamné la Ville de [Localité 4] aux dépens, dont distraction au profit de Me Lorhène Derhy
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
65ab74df36bfc00008d68d6d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
SOCIETE GENERALE, représentée par Me Loren MAQUIN-JOFFRE de la SELARL A.K.P.R., avocat au barreau de VAL-DE-MARNE - N° du dossier 130400-1 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 905-1 du code de
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
689585b25318a824d05b0076
7 août 2025
7 août 2025
[V] [O] [U] - [Adresse 1] Ayant pour conseil choisi, Me Lorène Cardot, avocat au barreau de Paris, substitué par Me Ballal Dilawar, avocat au barreau de Paris LIBRE, non comparant, représenté, convoqué
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8adf2
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Suivant bail commercial du 26 juin 2003, la SCI LOEN, dirigée par Monsieur D...
Source officielle14e chambre
65336b86bb40ec8318f31eb7
19 octobre 2023
19 octobre 2023
déférée à la cour : Ordonnance rendue le 22 Juin 2020 par le Tribunal de proximité de PUTEAUX N° RG : 12-19-0005 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 19.10.2023 à : Me Lorène
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA05409_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - et les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8fab9
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Le 19 mai 2010, la SARL SEE HARGAIN ET FILS PEINTURE ET SOL a fait délivrer un acte de nantissement provisoire des parts sociales détenues par Monsieur Joseph X...dans la SCI LOREA qui a été dénoncé le
Source officiellePage 2 sur 58