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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb0cbd3db21cbdd8cbd8
11 septembre 2008
11 septembre 2008
On est en présence d'une marque simple LOTUS et d'une marque complexe GRAIN DE LOTUS composée d'une expression.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4cd
15 novembre 2007
15 novembre 2007
Le 23 septembre 1975, la société anonyme le Lotus a été transformée en société civile, la SCI Marina Lotus, dont Jean-François E... était le gérant, étant propriétaire de 354 actions ; la SCI Lotus, dont
Source officielleChambre civile 1-5
68fb977f11af6ba0065f390c
23 octobre 2025
23 octobre 2025
LOCUS [6] Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 10 Octobre 2024 par le TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleCour d'Appel
6253c93ebd3db21cbdd87b29
13 octobre 2005
13 octobre 2005
FLEUR DE LOTUS ...
Source officielleChambre civile
67b6c52e8da72feaa1a415db
28 janvier 2025
28 janvier 2025
BUREAU VERITAS SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE FLEUR DE LOTUS S.A.R.L.
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA03825_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
La société civile immobilière La Louque, dont M. A... est le gérant, a fait l’objet d’un contrôle sur place au titre de la période du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2015.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23LY01194_20260226
26 février 2026
26 février 2026
Par un mémoire en défense enregistré le 28 mars 2024, la SCCV Le Domaine du Lotus, représentée par Me Senegas, déclare accepter le désistement de Mme C..., M.
Source officielleCh. Sociale -Section A
6318349a0876004f131a5f3b
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Minute : ORDONNANCE DE JONCTION DU 06 Septembre 2022 N° RG 22/02668 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LOKU joint au dossier 22/02452 Appel d'une décision rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation
Source officielleChambre commerciale
63d0d60981a7b805de12b624
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 JANVIER 2021 TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN N° RG 2020F00736 APPELANT : Maître [F] [Z] ès qualités de « Mandataire liquidateur » de la « SAS LOCUS
Source officielle3e chambre civile
65aa2807a34ad10008581aec
18 janvier 2024
18 janvier 2024
* * * * EXPOSE DU LITIGE : La SNC Le Lotus Blanc a fait procéder à l'édification d'un ensemble immobilier soumis au statut de la copropriété, dénommé le Lotus Blanc, selon permis de construire
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA02997_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
La société civile immobilière La Louque, dont M. A... est le gérant, a fait l’objet d’un contrôle sur place au titre de la période du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2015.
Source officielle4e Chambre A
6033c086b42d8a7366c11e51
6 avril 2017
6 avril 2017
Subsidiairement la société Lou Calanque a sollicité la nullité des résolutions n° 8 et 10.
Source officielleChambre 1-8
69f2ee13cdc6046d470d5d1c
29 avril 2026
29 avril 2026
Par courrier du 14 février 2020, le bailleur a mis en demeure son locataire de cesser de sous-louer tout ou partie du logement et de lui fournir les relevés de toutes les transactions conclues par l'intermédiaire
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd92046
19 février 2015
19 février 2015
à l'encontre de la société LOU MISTRAOU.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2c5
4 avril 2008
4 avril 2008
LOU CASTELLOU C/ Syndicat des Copropriétaires LOU CASTELLOU Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC01271_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
A n'a entrepris aucune démarche pour organiser l'enlèvement du bateau " Le Lotus " stationnant irrégulièrement sur le domaine public fluvial. La requête a été communiquée à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90f8b
4 novembre 2013
4 novembre 2013
PROCEDURE DE PREMIERE INSTANCE Des relations entre Stéphane Y... et Anna X... est issu l'enfant Lou-Ann, née le 02 avril 2001.
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6a225f1dcdc6046d47389da5
4 juin 2026
4 juin 2026
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été appelée le 12 Mars 2026, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Hervé LOCU
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6a225f26cdc6046d4738a082
4 juin 2026
4 juin 2026
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été appelée le 12 Mars 2026, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Hervé LOCU
Source officielleChambre 3-4
660f94e1a40f8b0008cb7177
4 avril 2024
4 avril 2024
LOU PREVOST S.A.R.L.
Source officiellePage 2 sur 217
LOQUES, Farah, Edwidge, Estelle
Autre jugement et ordonnance — Clôture la procédure de rétablissement professionnel dont le siège social est sis 14 rue de Milan 75009 PARIS et exerçant au 62 rue des Dames 75017 PARIS - N° RG : 26/02343
16/07/2026
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LOQUES, Antoine
20/01/2026
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SOCIETE LOQUESIENNE DE CHARCUTERIE
14/12/2025
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LOQUES, Maryline
20/11/2025
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S.C.I. LOQUES
30/07/2025
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