Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_24PA00279_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Mantz, - les observations de Me Loqueville substituant Me Calvo Pardo et de Mme B épouse A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA00825_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Affecté à la brigade de proximité de Longeville-sur-Scie, le 23 juillet 2018, il a fait l'objet, le 20 août suivant, d'un avis médical d'inaptitude définitive à servir en qualité de sous-officier de gendarmerie
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00999_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
activité est susceptible d’être affectée par le projet ; la société Galimmo est propriétaire et exploitante de la galerie marchande attenante à l’hypermarché Cora, situé zone commerciale du Heckenwald à Longeville-lès-Saint-Avold
Source officielleCour d'Appel
6253c99abd3db21cbdd88c4c
14 novembre 2006
14 novembre 2006
publique du quatorze Novembre deux mille six, par Jean-Marie IMBERT, Président de Chambre LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire ENTRE :Monsieur Pierre BOXBERGERné le 31 Octobre 1952 à LONGUEVILLE
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA04325_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - et les observations de Me Locqueville, substituant Me Calvo Pardo, représentant M. A.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01318_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
l'arrêté du 16 septembre 2020 par lequel le préfet de la région Hauts-de-France a refusé de lui délivrer l'autorisation d'exploiter un ensemble de parcelles situées sur le territoire de la commune de La Longueville
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
615e0d56c25a97f0381f4ce5
23 janvier 2014
23 janvier 2014
CRETEIL RG n° 10-00560 APPELANTE Madame [U] [C] [E] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Isabelle CALVO PARDO, avocat au barreau de PARIS, toque : C0877 substitué par Me Sandrine LOCQUEVILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd92280
10 avril 2015
10 avril 2015
57680 GORZE Représenté par Me MARTINEZ-MATALOBOS, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : SAS EDI M3 LA SEMAINE, prise en la personne de son représentant légal 29 Bld Saint Symphorien 57050 LONGEVILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5ae
1 septembre 2011
1 septembre 2011
né le 13 Août 1963 à LONGUEVILLE LES METZ demeurant ...
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA04779_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Segretain, - et les observations de Me Locqueville, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd85078
26 juillet 2000
26 juillet 2000
POM'DE TERRE PLUS prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège "Lalanne" 47200 LONGUEVILLE Rep/assistant : la SCP DUPOUY ET ASSOCIES (Avocats
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857a1
31 mai 2001
31 mai 2001
L'INSTRUCTION DE LA COUR D'APPEL DE REIMS, réunie en chambre du conseil le TRENTE ET UN MAI DEUX MILLE UN, a prononcé l'arrêt suivant : Vu la procédure suivie contre : DILS Patrick né le 30 juin 1970 à LONGEVILLE-LES-METZ
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d120
2 avril 2009
2 avril 2009
née le 29 avril 1966 à LONGEVILLE LES METZ (57050) représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me BRANCIER-JACQUIER, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE L'instruction a été
Source officielle6ème Chambre
660f94f6a40f8b0008cb7441
4 avril 2024
4 avril 2024
[N] ne justifie pas de la vente des immeubles de Longeville les Metz, ni de la SCI PHMP et de la SCI [N] ou encore des parts de la SCI Urba Domus ou encore que ces sociétés auraient été placées en redressement
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA02553_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
B, représenté par Me Lopez-Longueville, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler la décision du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports du 22 septembre
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
625bae6844cde4277d1bd5ba
15 avril 2022
15 avril 2022
EXPRO, JCP de Paris - RG n° 19/13489 APPELANTE Madame [N] [I] née le 1er Août 1954 à PARIS (75010) Résidence la Duchesse de Longeville 6 rue Yvette Troipoux 77120 COULOMMIERS représentée
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00312_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Il a été détaché à compter du 6 février 2020 jusqu'au 18 mars 2020 au sein de l'escadron 14/7 de gendarmerie mobile de Longeville-lès-Saint-Avold dans le cadre d'un déplacement en Corse.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
61634cf01c666ce2d9a48d2e
28 juin 2011
28 juin 2011
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 28 JUIN 2011 APPELANT : [F] [E] né le [Date naissance 2] 1964 à [Localité 6] [Adresse 1] [H] représenté par Me Anne LONGUEVILLE
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd89270
9 octobre 2007
9 octobre 2007
GROUPEMENT INTERCLUB DE MAINTENANCE AERONAUTIQUE (GIMA) prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est Aérodrome de Longueville
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6b6
23 janvier 2008
23 janvier 2008
né le 03 Juin 1947 à LONGEVILLE SUR LA LAINES (52) ...
Source officiellePage 2 sur 4