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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c8c0bd3db21cbdd862a6
13 février 2002
13 février 2002
LES ABEILLES C/ A... LG/MFD COUR D'APPEL DE MONTPELLIER CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 13 FÉVRIER 2002 APPELANTE : S.A.R.L. LES ABEILLES prise en la personne de son représentant légal ...
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86b9c
13 octobre 2003
13 octobre 2003
DU 13 Octobre 2003 ------------------------- C.L/S.B SA ABEILLE VIE anciennement ABEILLE VIE COMPAGNIE D'ASSURANCES C/ X... de Conceicao SB. épouse Y... S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd93887
4 janvier 2017
4 janvier 2017
en la personne de son représentant légal domicilié ès-qualités audit siège 32, Rue Louis Gain 49100 ANGERS ayant pour avocat Me Pierre Louis MAUREL, avocat au barreau de BASTIA, et Me Valérie PERINO
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cdde
14 janvier 2009
14 janvier 2009
Jean-Louis X... a régulièrement interjeté appel de ce jugement le 1er mars 2007. Vu les conclusions de M. Jean-Louis X... en date du 27 juin 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253c94fbd3db21cbdd87ea0
21 février 2006
21 février 2006
Compagnie MUTUELLES DU MANS ASSURANCES SA BUREAU VERITAS Compagnie MUTUELLES DU MANS ASSURANCES Compagnie AGF COURTAGE DUBOIS SA BUREAU D'ETUDES GES MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS SA ENTREPRISE LOUIS
Source officielle4ème Chambre
6867639ca9510a2e90cf25bc
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Par actes d'huissier en date des 19, 22, 26 février et 5 mars 2018, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c909bd3db21cbdd87130
29 septembre 2004
29 septembre 2004
Jean-Louis Z... en date du 2 mars 2004. Vu les conclusions de M. Jean-Marc B... et de la G.M.F. en date du 28 mai 2004.
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4c4
7 octobre 2010
7 octobre 2010
P, FRAMATOME, le GAN et les assureurs UAP, AGF et ABEILLE ont relevé appel, partiel ou total, du jugement de 1998.
Source officielle1ère chambre civile A
69d5ec21cdc6046d477bdd02
2 avril 2026
2 avril 2026
L'incendie a endommagé en particulier la charpente du bâtiment et les locaux loués à la SARL ABSL.
Source officielleCour d'Appel
6253cba9bd3db21cbdd8df22
25 mai 2011
25 mai 2011
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE AVANT DIRE DROIT DU 25 MAI 2011 R.G. No 09/04315 AFFAIRE : S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2f9
7 février 2008
7 février 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 07 FEVRIER 2008 No 2008/42 Rôle No 06/15502 Bénigne Louis Marie X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913ea
8 avril 2014
8 avril 2014
déférée à la Cour : jugement rendu le 20 Février 2013 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de PARIS section activités diverses RG no 11/ 15235 APPELANTE SARL MCTS PARISIENS 4 rue Marie
Source officielleChambre des Urgences
6710aa60be64d7e510245088
16 octobre 2024
16 octobre 2024
N° RG 24/01161 - N° Portalis DBVN-V-B7I-G7U3 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Jugement du Juge des contentieux de la protection de TOURS , Juge chargé des affaires de surendettement, en date du 15 Mars
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a162
18 décembre 2007
18 décembre 2007
FRANCE, SAINT LOUIS SUCRE, SAUPIQUET FURIC RHD, CSR, D... E... FRANCE (pièces 23-1 à 23-5) ; qu'il en résulte les dispositions suivantes : - pièce 23-1 (conditions générales C...
Source officielleChambre civile TGI
62ea106841b41fe2e9b5cab6
1 juillet 2022
1 juillet 2022
EXPRO, JCP DE SAINT PIERRE en date du 18 MARS 2021 suivant déclaration d'appel en date du 10 MAI 2021 rg n°: 20/00382 APPELANTS : Monsieur [K] [U] [M] [Adresse 2] [Localité 5] Représentant
Source officielleChambre A - Civile
62c67bb8ca9bf2637903063f
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Dans son ordonnance de référé du 18 mars 2015, le président du tribunal de grande instance du Mans a rappelé les neuf désordres relevés par le rapport d'expertise amiable de M.
Source officielle9e Chambre C
6162af139547460d26ddb66a
16 novembre 2012
16 novembre 2012
L'association Les Abeilles devra fournir à [E] [P] les pièces qu'elle demande ; il n'y a pas lieu à astreinte.
Source officielle3e chambre civile
64a7b0783bcaf505db69679d
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Par acte du 31 mars 2022, la SCI Les Rocailles est intervenue volontairement à l'instance.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
67f8b4eab12b01e97e03d843
10 avril 2025
10 avril 2025
ABEILLE IARD & SANTÉ S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c914bd3db21cbdd872b8
4 novembre 2004
4 novembre 2004
Le permis de construire a été accordé le 1er mars 1997 sans observations ou réserves au vu des documents accompagnant la demande en contradiction cependant avec le règlement du lotissement et les règles
Source officiellePage 2 sur 7