CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 5
5fd96ace3b25f156bc984b4a
5 février 2020
FAITS et PROCÉDURE La SCI VAUX LE PENIL-LOGISTIQUE RD 82, dont les associées étaient alors la SA KAUFMAN & BROAD et la SAS KAUFMAN & BROAD DEVELOPPEMENT, a courant 2011 entrepris en qualité de maître
Cour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90dd4
24 octobre 2013
La Provence de Louisa à payer la S. C.
1ère Chambre
64af98fb049d5c05db1731ab
12 juillet 2023
La SARL Louisa a relevé appel par déclaration du 6 octobre 2022 (RG n° 22/02705), critiquant l'ordonnance en ce qu'elle déboute la SARL Louisa de l'ensemble de ses demandes et laisse les dépens à la charge
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
5fd912c7cfd3eead3966a6fc
17 juin 2020
Le 22 août 2013, la SAS [A] logistique a proposé à M. [J] de rechercher de postes à l'étranger. Le 26 août 2013, la SAS [A] logistique a proposé à M.
Chambre 1-7
5fca46dffd0c9f9c64910a01
26 novembre 2020
CAP EST LOISIRS C/ S.A.S.
9ème Chambre
DCA_24PA01167_20251205
5 décembre 2025
En tout état de cause, la SAS Louisa Soxavi n’établit pas que M.
11e chambre
5fd93f06fb08bf24eda342b3
26 mars 2020
Enfin, le 10 décembre 2009, l'employeur le nommait, dans le cadre d'une mutation pour motif économique, responsable logistique semence.
Pôle 1 - Chambre 5
63c10985bf9fd47c90a13c63
12 janvier 2023
la somme de 1.000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamner la société Louisa F aux entiers dépens de première instance et d'appel.
3ème chambre A
6a1fbc31cdc6046d47e97ea4
2 juin 2026
BM LOGISTIQUE SELARL AJ PARTENAIRES SELARL MJ SYNERGIE S.A.R.L.
6253cc7dbd3db21cbdd903de
13 mars 2013
Kamel X...et Mesdames Nadia et Louisa X..., au visa des articles 1591, 1844 et 1861 alinéa 1er du code civil, ont assigné la Sci du 66 rue de Malte et MM.
16e chambre
5fca7ff05ad83e6f5d80d47a
24 septembre 2020
Catherine CHARPENTIER, EXPOSÉ DU LITIGE La société Charles André transports est la société de holding du groupe dit GCA spécialisé dans le transport routier multimodal, ainsi que dans la logistique
Chambre 2-4
68f9b8310a84a5e5f002188c
22 octobre 2025
épouse [V] Représentant : Me Fabrice GILETTA, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante Mme [Y] [P] Représentant : Me Pascal ZECCHINI, avocat au barreau de TOULON Mme [N] [A] Représentant : Me Louisa
6253cce5bd3db21cbdd919ee
22 mai 2014
mixte de Commerce de NOUMEA (RG no : 2013/ 181) Saisine de la cour : 02 Juillet 2013 APPELANT LA SELARL Mary-Laure GASTAUD, agissant en qualité de mandataire-liquidateur de la SARL LA PROVENCE DE LOUISA
Pôle 6 - Chambre 7
5fca764c42cda663924a7c47
8 octobre 2020
En conséquence, la société ISS Logistique et Production ne peut être recherchée par M.
Pôle 6 - Chambre 5
6031f0b7309c562936bb0000
31 mai 2018
La SAS LOGISTA FRANCE fait valoir que M.
5fca34847e53933507773329
. **** EXPOSE DU LITIGE La SARL Federhis, spécialisée dans le travail temporaire, secteur BTP, industrie, logistique, transport, qui a pris la dénomination de SARL Domino Federhis (Domino
5fca764c42cda663924a7c4b
Chambre 4-6
6a210f64cdc6046d4709bdf7
3 juin 2026
En dernier lieu, le salarié était responsable logistique, statut agent de maîtrise. 2.
6253cb8dbd3db21cbdd8dc25
20 mai 2009
COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE A ARRET DU 20 MAI 2009 APPELANT : Monsieur Fabrice X... ... 69100 VILLEURBANNE représenté par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour assisté
5fca764c42cda663924a7c4d
Page 2 sur 339
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.