DISTRIPLUMES représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Pierre BALLANDIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante S.C.I.

14 Mars 1940 à AJACCIO (20000) ... 20090 AJACCIO ayant pour avocat Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO CONTRE : Syndicat des Copropriétaires RESIDENCE SPUNTA DI MARE- TOUR MARIANI-Bât

Par contre la société MADIANA CONGRES a une activité diversifiée dans le cadre du Palais des Congrès MADIANA à Schoelcher, comportant un secteur " exploitation de salles de cinéma ", un secteur " congrès

[F] [G] [C] [Adresse 3] [Localité 7] représenté par la SCP FISSELIER CHILOUX BOULAY, avoués à la Cour assisté de Maître MAGGIANI Jean-Michel, avocat au barreau de PARIS - toque D1470 SELAFA MJA

en date du 1er février 1995, le Tribunal de Commerce d'AIX-EN-PROVENCE a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de la société C.N.C., concessionnaire CITROEN, et désigné Maître MARIANI

Magiline au paiement de la somme de 5160 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - de débouter la SAS Piscines Magiline de toutes ses demandes ; - d'ordonner la capitalisation

son secrétariat le 14 avril 2017, à la suite du refus opposé par le préfet du Gers à sa demande de copie de documents relatifs à l'achat de son exploitation sise sur le territoire de la commune de Magnan

de Flaine sur les plans institutionnel, environnemental, architectural, économique, culturel, touristique et de l'urbanisme, de la liste des documents comptables suivants, sachant que la commune de Magland

le 12 Mai 2022 N° RG 19/12023 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEU6X SOIT TRANSMIS à APPELANT Monsieur [U] [D], demeurant 71 B, avenue de la Lanterne - 06200 NICE représenté par Me Sabrina MARIANI

A B, notaire, détenait 766 parts dans le capital de la société civile professionnelle (SCP) Massiani-Roquebert.

A B, notaire, détenait 766 parts dans le capital de la société civile professionnelle (SCP) Massiani-Roquebert, étude notariale.

plateau couvert du véhicule ; - elle se prévaut du § 20 de la doctrine administrative référencée BOI-TVA-DED-30-30-20, de la réponse ministérielle A du 8 mars 2005 et de la réponse ministérielle Mariani

BP 35 93200 SAINT DENIS Prévenue appelante représentée par Maître MARIANI, avocat au barreau de NANTERRE, substitué par Maître Z..., avocat au barreau de NANTERRE LE MINISTÈRE PUBLIC : non appelant,

La société civile notariale Massiani - Roquebert a relevé appel le 7 avril 2014 de façon régulière et non contestée. Il sera fait application de l'article 455 du code de procédure civile.

[I], [O] [J] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 8] [Adresse 10] [Localité 3] Représenté par Me Jean-François MARIANI, avocat au barreau de BASTIA Mme [T] [F] née le [Date naissance 5]

de Sansac-Veinazès à sa demande de communication d'une copie des documents suivants : 1) les délibérations du conseil municipal concernant l'attribution des biens sectionnaires de la section du Masgranier

[C] [V] Représentant : Me Aurélie GUILBERT, avocat au barreau de TOULON ROQUEBERT-MASSIANI poursuites et diligences de son représentant légal en exerci ce domicilié ès qualité au siège social sis

par exploit en date du 26 novembre 2007, en sa qualité d'architecte ayant signé un contrat de maîtrise d'oeuvre avec le syndicat des copropriétaires pour des travaux réalisés par la SARL SANGUINETTI-MARIANI