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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccf7bd3db21cbdd91dcf
17 décembre 2014
17 décembre 2014
Mme X...reproche ensuite à la société MALHERBE EST de ne pas lui avoir confié d'attributions en rapport avec sa qualification.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
60347bd5cb7f7369c4ca93f0
30 novembre 2016
30 novembre 2016
AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 15/02230 société MALHERBE RHONE ALPES C/ [T] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTBRISON du 03 Mars
Source officielleChambre 3 A
6270c60a2354d9057d9e9280
2 mai 2022
2 mai 2022
Par écritures du 10 janvier 2022 signées par les parties, les sociétés Masa, Malherbe Transports et Ciblex France ont conclu ainsi qu'il suit : -donner acte aux sociétés Masa et Malherbe Transports de
Source officielleChambre commerciale
63c649c6be43307c9013b33d
16 janvier 2023
16 janvier 2023
] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 Octobre 2022, en audience publique, devant la cour composée de : Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, président, Mme Zouaouïa MAGHERBI
Source officielleChambre Civile
6789f565b7cff8efb7357691
16 janvier 2025
16 janvier 2025
François GENICON, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Zouaouïa MAGHERBI. 16/01/2025
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0f0
26 novembre 2002
26 novembre 2002
L'association LES ETUDIANTS ORIGINAIRES DU MAGHREB, qui succombe en ses demandes, sera condamnée aux dépens.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6032525c87f7d087f7767efb
28 février 2018
28 février 2018
[S] [A] a informé la SAS Malherbe Froid de son intention de démissionner, sans préavis, à compter du même jour au soir.
Source officielle8e Chambre C
6162c1d034defd4c4b3b4646
17 janvier 2013
17 janvier 2013
SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL, avoués et plaidant par Me Frédéric AMSELLEM, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES Maître [W] [F] pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la SARL MAGHREB
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00960_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Il a estimé, ensuite, que Mme Jlaiel Mahersi manquait de discernement quant au choix des jouets, ceux-ci pouvant être inadaptés, sales, cassés « voire dangereux ».
Source officielleCh. Sociale -Section A
631834960876004f131a5f1c
6 septembre 2022
6 septembre 2022
La SAS MALHERBE SERVICES reproche également à Mme [T] que, malgré ses prévisions, la société «'MALHERBE Event'» dégage une perte de 80K€.
Source officielleChambre Civile
661e14da0f653b0008df2b4d
15 avril 2024
15 avril 2024
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Zouaouïa MAGHERBI.
Source officielleChambre Civile
662209779ce1420008389969
18 avril 2024
18 avril 2024
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Zouaouïa MAGHERBI.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6688de6b676b73dd81b97270
5 juillet 2024
5 juillet 2024
le 09 Novembre 2018 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de BOBIGNY RG n° 18-00508 APPELANTES Madame [H] [G] [Adresse 1] [Localité 4] comparante en personne, assistée de Me Besma MAGHREBI-MANSOURI
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6268ddf0b6a90a057d2a5a58
26 avril 2022
26 avril 2022
MALHERBE PRESTINDUS prise en la personne de son représentant légal Avenue de France 57300 HAGONDANGE Non représentée Association UNEDIC DELEGATION AGS - CGEA DE NANCY prise en la personne de son
Source officielleChambre Civile
6270c6192354d9057d9e92c9
2 mai 2022
2 mai 2022
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Zouaouïa MAGHERBI.
Source officielleChambre Civile
66a33c3502a12a235bae6dfa
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Zouaouïa MAGHERBI. 25/07/2024
Source officielle11e Chambre A
61631219615c943a65e04356
27 janvier 2012
27 janvier 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Zouaouia MAGHERBI, Vice président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle6ème Chambre
628732cdc1d4e9057d612bfa
17 mai 2022
17 mai 2022
00103 RG N° : N° RG 22/00497 - N° Portalis DBVS-V-B7G-FV4Q Monsieur [O] [X] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Gaspard GARREL, avocat au barreau de METZ APPELANT ASSOCIATION MAGHREBINE
Source officielleChambre Civile
662209779ce142000838996d
18 avril 2024
18 avril 2024
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA01354_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
A, représenté par Me Maghrebi-Mansouri, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 24 avril 2025 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet du 11 octobre 2024 ; 3°) d'enjoindre sous astreinte au préfet
Source officiellePage 2 sur 61
Magherbi, Salah
02/03/2025
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MAGHERBI, Youssef
25/10/2024
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ABDEL, MAGHERBI, Abdallah
09/05/2023
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MAGHERBI, Salah
26/03/2021
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MAGHERBI, Ridha
05/05/2019
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