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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8c3bd3db21cbdd86337

Appel

27 mai 2002

27 mai 2002

COUR : KELLER X..., né le 19 Novembre 1942 à PARIS 16ème (75) de Jean et de Hélène VALLET de nationalité française, situation familiale inconnue Directeur général demeurant 25 rue de Brie 94520 MANDRES

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

66274ef7c1c6ed00087b3d59

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

[Y] [R] né le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 4] ( [Localité 5]), élisant domicile chez Me [W] [P] - [Adresse 2] ; Non comparant ; Représenté par Me Adrien MAMERE, avocat au barreau de Paris

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

65336ad5bb40ec8318f31c1b

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA SARTHE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Madame [O], munie d'un pouvoir INTIMEE : Société [5] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me MAMDRE

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25BX00945_20250910

Admin. Appel

10 septembre 2025

10 septembre 2025

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 15 avril 2025, Mme A, représentée par Me Madre, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 7 mars 2025 en tant qu'il rejette ses conclusions

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22PA01783_20221006

Admin. Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 19 avril 2022, Mme A C, représentée par Me Madre, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2019975 du 21 octobre 2021 du tribunal administratif

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

6035170a22134442e850dabd

Appel

21 juin 2016

21 juin 2016

par Madame de CHOISEUL PRASLIN, substitut général INTIMEE Madame [D] [T] épouse [L] née en 1957 à [Localité 1] (Algérie) [Adresse 2] [Localité 2] ALGERIE représentée par Me Julie MADRE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6871ecef542d85a267f3c6a7

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

barreau de ROUEN INTIMEE : S.A.S. [9] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Corinne POTIER de la SCP FLICHY GRANGÉ AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Olivier MAMBRE

Source officielle
CA

14e Chambre

60368670213e6529a790a151

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

APPELANTE SOCIÉTÉ RENAULT, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Philippe PLICHON, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Olivier MAMBRE, avocat au Barreau de Paris INTIMÉES Madame

Source officielle
CA

Chambre Sociale

670a1187f178dc2492b0fcb2

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

25 Janvier 2024 APPELANTE : S.A.S. [5] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Corinne POTIER de la SCP FLICHY GRANGÉ AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Olivier MAMBRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b7bd3db21cbdd860d8

Appel

19 février 2002

19 février 2002

71, avenue Louis Casa' PO Box 80 1216 COINTRIN GENEVE SUISSE APPELANTE représentée par Maître HERMANT, avocat au barreau de Paris (A147) 2 ) Monsieur Michel VAN X... 93, rue Paul Doumer 94520 MANDRES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8ac0e

Appel

23 janvier 2008

23 janvier 2008

société STIM en référé aux fins d'expertise ; Que l'ordonnance désignant Monsieur C... en qualité d'expert a été rendue le 20 juin 2001 ; qu'elle a été rendue commune aux sociétés AXA COURTAGE, DUFAY-MANDRE

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

63465959c024d1adffef75fe

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

le tribunal judiciaire de Paris - RG n° 16/04845 APPELANT Monsieur [I] [S] né le 12 novembre 1988 à [Localité 4] (Algérie), [Adresse 3] [Adresse 5] ALGERIE représenté par Me Julie MADRE

Source officielle
CA

TARIFICATION

62c91a6df3eafe9fcf075e70

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

[K] [U] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée et plaidant par Me MAMBRE substituant Me Joumana FRANGIÉ MOUKANAS de la SCP FLICHY GRANGÉ AVOCATS, avocat au barreau de PARIS ET : DÉFENDEUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5abd3db21cbdd930ba

Appel

24 mars 2016

24 mars 2016

Né le 15 septembre 1960 à Paris 13ème ... 94520 Mandres les Roses Madame Catherine A...épouse C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd14bd3db21cbdd9239f

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

barreau de CRETEIL, toque : PC 351 SARL AGENCE SYMPA IMMO représentée par son gérant domicilié en cette qualité audit siège, no Siret : 452 065 527 ayant son siège au 1 rue François Coppée 94520 MANDRES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc74bd3db21cbdd9029d

Appel

13 février 2013

13 février 2013

DU CENTRE DE L'ORMEAU, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux. 6 rue de Mandres 92480 VARENNES JARCY représentée et assistée de la SCP BOMMART FORSTER-FROMANTIN (Me Edmond FROMANTIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0abd3db21cbdd89e50

Appel

10 octobre 2007

10 octobre 2007

I. des Vosges a proposé que Monsieur X... devienne à mi-temps directeur du CAT de MANDRES SUR VAIR et de réunir la Commission des Cadres qui a vocation d'intervenir dans le règlement des problèmes liés

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6868b281f73c18b33b338bf9

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[Adresse 9] [Adresse 2] [Adresse 17] [Localité 7] représentée par Me Corinne POTIER de la SCP FLICHY GRANGÉ AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Olivier MAMBRE, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

6799c75cd0369362bfa179f8

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

19/01607 APPELANTE Madame [P] [M] épouse [J] née le 3 janvier 1951 à [Localité 4] (Algérie), [Adresse 6] [Localité 1] ALGÉRIE représentée par Me Anne DEGRÂCES substituant Me Julie MADRE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6520f6a2bb275d83183a3d80

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

du 19 Janvier 2023 APPELANTE : SAS [7] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Corinne POTIER de la SCP FLICHY GRANGÉ AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Olivier MAMBRE

Source officielle

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