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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca3abd3db21cbdd8a668
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Vu le contredit formé le 8 mars 2007 par Jean-Marc X... et la s.a. « Jean-Marc X... » à l'encontre de la même ordonnance (instance inscrite sous le no RG 07/01099).
Source officielleCour d'Appel
6253ca3abd3db21cbdd8a669
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Vu le contredit formé le 8 mars 2007 par Jean-Marc X... et la s.a. « Jean-Marc X... » à l'encontre de la même ordonnance (instance inscrite sous le no RG 07/01099).
Source officielleChambre sociale
6350e51142150aadff23dcfe
19 octobre 2022
19 octobre 2022
2022 N° RG 22/01207 COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE DE CADUCITÉ Formule exécutoire le : à : Le dix neuf octobre deux mille vingt deux, Nous, Madame Marie-Laure
Source officielleChambre sociale
64f6c4f9ed0253d969201d76
30 août 2023
30 août 2023
Ordonnance n° du 30/08/2023 N° RG 23/01121 COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE Le trente août deux mille vingt trois, Nous, Marie-Laure BERTHELOT, conseiller à la
Source officielle1ère Chambre civile
63d0d56881a7b805de12b423
24 janvier 2023
24 janvier 2023
L'instruction a été clôturée le 2 mars 2022.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24VE00924_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
La cession de l’appartement situé 17 rue Berthelot à Suresnes, dont Mme A... B... était propriétaire en indivision avec son ex-époux, est intervenue le 9 mars 2017, après que Mme A...
Source officielleCour d'Appel
6253ca2fbd3db21cbdd8a49e
16 octobre 2007
16 octobre 2007
travail connu sur le territoire français ; -à titre principal, de débouter Jean-Marc Y... de l'ensemble de ses demandes ; -à titre reconventionnel, de condamner Jean-Marc Y... à lui payer 42. 500 euros
Source officielleCour d'Appel
à la séparation du couple en 1999 , madame Z... a formaliséc/Jean Paul X
6253c8ccbd3db21cbdd864de
29 octobre 2002
29 octobre 2002
Les C... 35430 ST PERE MARC EN POULET comparant en personne, assisté de Mr.
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3eb
10 juin 2008
10 juin 2008
exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 JUIN 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Louis-Marc
Source officielleCour d'Appel
6253ca9bbd3db21cbdd8b84e
8 avril 2008
8 avril 2008
. : 00 / 00259 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER 28 mars 1995 S / RENVOI CASSATION X... C / Y... R. S. I.
Source officielleChambre 1-5
665aba2497d59200081070d7
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Le bordereau de communication de ses pièces a quant à lui été signifié le 19 mars 2020.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d3bd3db21cbdd894e5
3 juillet 2007
3 juillet 2007
BRUN JEGLOT-BRUN, avocats au barreau d'ALES INTIME : Monsieur Jean-Marc Clément Y...
Source officielle1re Chambre C
603634694cd48796a26b51a8
3 décembre 2015
3 décembre 2015
Rôle N° 14/14020 SA ORANGE C/ [Y] [E] [A] [O] [M] [K] [G] [P] [J] [Q] Grosse délivrée le : à : Maître BERTHELOT Maître ROUSSEAU Maître BERENGER Maître
Source officielle1ère Chambre
61624a7aa68110eae5b68fd9
5 novembre 2013
5 novembre 2013
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 05 NOVEMBRE 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président, Monsieur Marc
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3c9
4 août 2010
4 août 2010
Gérard DELTEL, Président, Mme Isabelle THERY, Conseiller, Mme Nicole BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleChambre sociale
626a2f6b71469e057d789af6
27 avril 2022
27 avril 2022
2022, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller, et Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller, chargés du rapport, qui en ont rendu compte à la cour dans son
Source officielleCour d'Appel
6253c9c9bd3db21cbdd89381
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Marc E... M. Thierry F... Mme Anne-Claire HH... M. Serge H... M. Christian I... Mme Josette J... Mme Fabienne K... épouse L... Mme Fabienne M... GG... M. Erwan VV... Mme Danièle O...
Source officielleChambre 4-7
6440d76ce704a005d1ed6cde
14 avril 2023
14 avril 2023
[R] - BERTHOLET Copie exécutoire délivrée le : 14/04/2023 à : Me Frédéric LACROIX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Marc LECOMTE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.C.P.
Source officielleChambre 1-7
660f94e1a40f8b0008cb7167
4 avril 2024
4 avril 2024
RG 22/08913 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJTNO [G] [N] NÉE [K] [B] [N] C/ [V] [S] épouse [H] [C] [H] [Y] [N] [O] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Serge BERTHELOT
Source officielle1ère Chambre civile
6866151811adae0daca53247
2 juillet 2025
2 juillet 2025
de la SCP PINCHON-CACHEUX-BERTHELOT, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN DEMANDERESSE A L'INCIDENT S.A.S.
Source officiellePage 2 sur 24
Berthelot, Jean-Marc Daniel
13/03/2026
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EXPLORING SERVICES, BERTHELOT, Marc
31/12/2023
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Made IN ITALY FOOD, Berthelot, Jean-Marc
Adresse de l'ancien propriétaire : 44 avenue de Saint-Mandé 75012 Paris. Acte sous seing privé en date du 31/05/2023 enregistré le 13/06/2023 au SDE PARIS ST-HYACINTHE. Dossier 2023 00020907 Référence 7544P61 2023 A 06109 . Les oppositions seront reçues dans les 10 jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.
17/07/2023
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Berthelot, Jean-Marc
22/06/2023
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ENTREPRISE BERTHELOT, BERTHELOT, Benjamin Marc José
22/08/2018
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