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3 552 résultats pour « Maria COMMANDE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca79bd3db21cbdd8b20f

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

C / Marianne, Claire, Y... épouse X...

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc97bd3db21cbdd909c5

Appel

11 septembre 2013

11 septembre 2013

Vu la déclaration d'appel de Marc X...et Fabienne Laetitia Maria Antoinette X...épouse C...déposée au greffe le 21 mars 2011. Vu les dernières conclusions de la SCP Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a8bd3db21cbdd85e3b

Appel

18 décembre 2001

18 décembre 2001

Madame Maria Do Rosario CABACA X... et Monsieur Alain Y... se sont mariés le 5 septembre 1981.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd9078a

Appel

19 juin 2013

19 juin 2013

FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES Mme Madeleine Maria Z... et M. Pierre X...ont contracté mariage le 19 août 1967 sans avoir fait précéder leur union d'un contrat de mariage.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

69d747d9cdc6046d479cd2dc

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Prononcé par mise à disposition au greffe le 08 Avril 2026, signé par Monsieur Pierre LAROQUE, Président et Madame Maria FREDON, greffière auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac0bd3db21cbdd8bf2b

Appel

23 mai 2008

23 mai 2008

A... et Madame Maria Y...

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CA

Cour d'Appel

6253c8fbbd3db21cbdd86e5a

Appel

24 février 2004

24 février 2004

Nä 02/06879 AFFAIRE : Maria Carmen X... épouse Y... Z.../ S.C.I. LA FONTAINE S.E.M.A.B.A.

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CA

Cour d'Appel

6253cb42bd3db21cbdd8d307

Appel

7 juillet 2009

7 juillet 2009

Il avait épousé Madame Mamia A... C... D... le 31 octobre 1967 à Nîmes.

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CA

Cour d'Appel

6253cbbebd3db21cbdd8e259

Appel

16 juin 2011

16 juin 2011

que, compte tenu du jeune âge de l'épouse, de la faible durée du mariage et du patrimoine propre détenu par Madame Y..., il n'est pas établi, malgré la différence de revenu, que la dissolution du mariage

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CA

Cour d'Appel

6253cb8bbd3db21cbdd8dbc5

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

, il n'est en aucune façon établi que la rupture du mariage crée, au détriment de l'épouse, une disparité dans les conditions de vie respectives de Monsieur X...et de Madame Y...; qu'en conséquence, la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd91728

Appel

24 mars 2014

24 mars 2014

BOSQUET AUDRAIN a donné en location à Mme Maria X... une villa de type F IV, portant le no 99 Porte 1, dans un ensemble immobilier dénommé " ... ", sur la commune de KONE, moyennant un loyer mensuel révisable

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CA

Cour d'Appel

6253cce5bd3db21cbdd919e9

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

Stéphan GENTILIN ARRÊT :- contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues

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CA

Cour d'Appel

6253cb8bbd3db21cbdd8dbea

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

crée dans les conditions de vie respectives ; Attendu que le mariage a duré 27 ans, que six enfants sont nés de cette union, que Monsieur Z...est âgé de 51 ans et Madame Y...de 49 ans ; Que Madame

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CA

Pôle 4 - Chambre 4

627b55d876c5d9057df80197

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Entre 2015 et 2018, cinq commandements de payer ont été délivrés aux preneurs.

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CA

Cour d'Appel

6253cc15bd3db21cbdd8f111

Appel

20 février 2012

20 février 2012

Deux enfants sont issus de cette union : Mikhaïl né le 06 novembre 1994 et Maria née le 19 mai 2000, à PODOLSK (Russie).

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CA

CHAMBRE DES REFERES

69eb004acdc6046d4757b54f

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Grosse délivrée le : ORDONNANCE Rendue par mise à disposition de l'ordonnance au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

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CA

Cour d'Appel

6253cb8cbd3db21cbdd8dc0c

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 07 Avril 2011 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Patrick BIROLLEAU, Président et Christine COMMANS, greffier, auquel la minute

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Chambre civile TGI

6287335dc1d4e9057d612f9c

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

Il a débouté la SCI Mariame de l'ensemble de ses demandes et dit qu'elle supportera l'intégralité des dépens de l'instance.

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CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e731

Appel

20 octobre 2011

20 octobre 2011

due par son mari.

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CA

Pôle 1 - Chambre 1

5fca68bfb8a0a05279c1954d

Appel

27 octobre 2020

27 octobre 2020

de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : L0018 assistée de Me Frédéric GEORGES, avocat plaidant du barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR :

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