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493 résultats pour « Marie Catherine ROUSSEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Premier Président

62721981228a02057de67691

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

N° RG 21/01469 - N° Portalis DBV2-V-B7F-IXR2 COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 3 MAI 2022 DESISTEMENT DÉCISION DÉFÉRÉE : ordonnance du bâtonnier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b4bd3db21cbdd89127

Appel

24 janvier 2007

24 janvier 2007

NASO (certificat délivré à Catherine NASO le 10 mars 2002), ni M.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6033368f4ae273a759bbc314

Appel

5 septembre 2017

5 septembre 2017

2016 et le 23 mai 2017 conclu comme dessous : ORDONNER le rabat de l'ordonnance de conclure, DECLARER recevable et fondé l'appel interjeté par la SELARL ARDOUREL ROUSSEL, Y faisant droit, INFIRMER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a4bd3db21cbdd85d7f

Appel

8 janvier 2002

8 janvier 2002

Le 16 novembre 1995, Catherine ROSSEL épouse X..., alors enceinte de 38 semaines, conduisait sa voiture, assurée auprès de la MACIF lorsqu'elle en perdit le contrôle et heurta une automobile roulant

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CA

11e Chambre B

61627ead38d18b7ebf63d349

Appel

7 mai 2013

7 mai 2013

Grosse délivrée le : à : DAVAL-GUEDJ ROUSSEL Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de MARSEILLE en date du 30 Mai 2012 enregistré(e

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CA

6e chambre

6037441d4066032267c350b6

Appel

5 mai 2015

5 mai 2015

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 82E 6e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 05 MAI 2015 R.G. N° 14/01032 AFFAIRE : MUTUELLE FRATERNELLE D'ASSURANCES M.F.A.

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CA

8e Chambre A

60335cdae2d12d0e0cffab76

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

, Président, et Madame Catherine DURAND, Conseiller, Monsieur Yves ROUSSEL, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

6e chambre

6036af456fbe93504fe326f0

Appel

15 septembre 2015

15 septembre 2015

: Madame Sabine MARÉVILLE FAITS ET PROCÉDURE Le 13 mars 2014, la Fédération sociétés d'études CGT a désigné M.

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CA

3ème chambre A

62c7ca7ecb8dca058e3e7c29

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Par acte du 10 mars 2016, la société Locam a fait assigner la société Rousset Audition devant le tribunal de commerce de Saint Etienne en paiement de la somme en principal de 27.680,07 € outre intérêts

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CA

Pôle 4 - Chambre 9

616389aaa5395b851a399e0b

Appel

30 septembre 2010

30 septembre 2010

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-José PERCHERON, présidente Madame Catherine BONNAN-GARÇON, conseillère Madame Marie-Suzanne PIERRARD

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CA

Chambre sociale 4-2

67f750a36527a11effc4b63f

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

CMI MEDIA, Monsieur [C] [S] a formulé sans réserve le 31 mars 2025 par voie électronique un désistement d'appel, La S.A.S.U.

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CA

6e chambre

603674cdac330716a2e7a2a4

Appel

20 octobre 2015

20 octobre 2015

N° 14/03025 AFFAIRE : SAS SPIE COMMUNICATIONS C/ FEDERATION GENERALE DES MINES ET DE LA METALLURGIE CFDT Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 22 Mai 2014 par le Tribunal de Grande

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CA

Chambre 17 (SC)

66ea6d675d483ec11126952e

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

[O] par remise de copie contre récépissé par l'intermédiaire de l'établissement hospitalier - à Me Camille ROUSSEL - au directeur d'établissement - au directeur de l'ARS - au JLD copie à Monsieur

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CA

Cour d'Appel

6253cabcbd3db21cbdd8be43

Appel

30 janvier 2008

30 janvier 2008

Catherine, que dans le cadre de la procédure de liquidation judiciaire à l'encontre de la société Rouxel PLV, il envisageait une mesure de licenciement pour cause économique et la convoquait à un entretien

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Cour d'Appel

6253cd0dbd3db21cbdd92258

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4- Chambre 1 ARRÊT DU 09 AVRIL 2015 (no, 3 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 14/ 19126 Décision déférée à la Cour : Jugement du 29 Mai

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CA

Pôle 1 - Chambre 5

6358cdccc40aa805a7864cba

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

RG 22/05935 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CFQFT Décision déférée à la Cour : Jugement du 22 Février 2022 Juge de l'exécution de MELUN - RG n° 21/04419 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Catherine

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CA

Cour d'Appel

Mars 2006 M. le Procureur de la République, le 07 Mars 2006c/Monsieur X

6253cad7bd3db21cbdd8c442

Appel

12 septembre 2006

12 septembre 2006

Dimitri, le 07 Mars 2006 M. le Procureur de la République, le 07 Mars 2006 contre Monsieur X...

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CA

8e Chambre A

6035dede95087b454bd27233

Appel

4 février 2016

4 février 2016

Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Yves ROUSSEL, Président Madame Catherine DURAND, Conseiller Madame Anne DUBOIS, Conseiller Greffier lors des

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11e Chambre B

615e0d1ac25a97f0381f4bbf

Appel

4 décembre 2014

4 décembre 2014

de l'Association ROUSSEL JEAN/ CABAYE/ ROUSSEL HUBERT, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 28 Octobre 2014 en audience publique.

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CA

Ch civ. 1-4 copropriété

69ef16e6cdc6046d47af845f

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 S.A.S.

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