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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4ad
9 mai 2008
9 mai 2008
Marion COUR D' APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle INTERETS CIVILS Arrêt prononcé publiquement le 09 mai 2008, Sur appel d' un jugement du tribunal correctionnel de BORDEAUX
Source officielleCour d'Appel
6253cb7cbd3db21cbdd8d9c9
17 mars 2011
17 mars 2011
LILLE, par ordonnance de non conciliation du 9 novembre 2006, a entre autres dispositions : - Attribué à l'épouse la jouissance du domicile conjugal à titre gratuit ; - Fixé la résidence habituelle de Marion
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed79
15 septembre 2011
15 septembre 2011
cinq enfants aujourd'hui majeurs sont issus de leur union : - Thomas né le 21 novembre 1979, - Benjamin né le 14 août 1981, - Vincent né le 16 décembre 1989, - Simon né le 24 mai 1992, - Marion
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e415
7 juin 2011
7 juin 2011
Il soulève tout d'abord l'irrecevabilité de la demande de la société TONDELLA au motif que cette dernière ne justifie pas du rachat invoqué de l'entreprise MARION FRERES.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6a0fec8ccdc6046d47886cb5
21 mai 2026
21 mai 2026
LACOME D'ESTALENX de la SELEURL MARION LACOME D'ESTALENX AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : A0164 S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6dbd3db21cbdd8aff9
28 mars 2008
28 mars 2008
Représentant : Me Bernard VERDET (avocat au barreau de LILLE) Melle Marion Z..., Héritière de Mr Eric Z... ...
Source officielle8ème Ch Prud'homale
64422a08d2fa6fd0f80405e1
20 avril 2023
20 avril 2023
IRASER GROUP Prise en la personne de son Représentant légal en exercice, domicilié audit siège Représentée par Me Marion LE LIJOUR de la SARL MARION LE LIJOUR AVOCAT, avocat au barreau de NANTES
Source officielleCour d'Appel
6253cc8bbd3db21cbdd90708
28 mai 2013
28 mai 2013
Par ordonnance du 5 juillet 2012, le juge des tutelles des mineurs de Quimper a : - autorisé Monsieur Mikaël X... à renoncer à la succession de Monsieur Alain X..., pour le compte de ses filles Marion
Source officielleCour d'Appel
6253c8ddbd3db21cbdd8679f
19 novembre 2002
19 novembre 2002
ARRET N°R.G : 01/01450 Conseil de prud'hommes montpellier05 septembre 2001CommerceBELKHEIRC/ME MARION LIQUIDATEUR DE LA SARL NEXUS TECHNOLOGIESAGS (CGEA TOULOUSE)ES/CC COUR D'APPEL DE MONTPELLIERCHAMBRE
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
64bf67808fb8a9d9693e1762
24 juillet 2023
24 juillet 2023
l'article L552-10 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile (CESEDA) VU la notification de l'ordonnance sur appel suspensif faite le 21 juillet 2023 à l'intéressé, à Me Marion
Source officielle2ème Chambre
65a8d272e12c85000874aeac
16 janvier 2024
16 janvier 2024
EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Par acte du 13 juillet 2018 la société Cogne Marion a cédé à la société SAMSE la créance qu'elle détenait sur la SCCV [Adresse 7] au titre du marché lot numéro 9
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd9000e
12 décembre 2012
12 décembre 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DOUZE DECEMBRE DEUX MILLE DOUZE APPELANTS ET INTIMES : Madame Marion X...
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
680b1a6d2364a383b7747608
24 avril 2025
24 avril 2025
entre les parties suivantes : Madame [V] [P] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Laurence D'HERBOMEZ, avocat au barreau de LILLE APPELANT Monsieur [N] [E] Me Giraud Marion
Source officielle8ème chambre
69fc24f4cdc6046d47e1f39c
6 mai 2026
6 mai 2026
PATRIMOINE LESCUYER, ayant pour nom commercial REGIE LESCUYER & ASSOCIES Représentant : Me Isabelle JUVENETON, avocat au barreau de LYON Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Représentant : Me Marion
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00934_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
A en procédure normale et de lui délivrer une attestation de demande d'asile en conséquence dans un délai d'un mois à compter de la notification du jugement et enfin, condamné l'Etat à verser à Me Marion
Source officielleCour d'Appel
6253c8fabd3db21cbdd86e21
20 novembre 2003
20 novembre 2003
C/ Melle Marion Y... Z... de copropri IMMEUBLE 14 RUE A... CHATEAU A NANTES Mme Jeaninne Paulette SAINT B... veuve Y... Mme Maryse Marie Marthe Y... épouse C...
Source officielleChambre Sociale-Section 1
68e5f1acc9f36f05b443185d
6 octobre 2025
6 octobre 2025
------ Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de METZ 16 Mai 2024 23/00632 --------------------------------- Copies certifiées conformes délivrées le 6 octobre 2025 à : - Me MARION
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92777
2 juillet 2015
2 juillet 2015
interjeté appel de la décision du Juge aux Affaires Familiales de Vannes en date du 6 novembre 2014 prononçant le divorce d'avec Monsieur X...en prévoyant notamment un accueil en alternance de l'enfant Marion
Source officielleCour d'Appel
6253cc66bd3db21cbdd8ffb2
5 décembre 2012
5 décembre 2012
C/ Melle Marion X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895c5
11 avril 2007
11 avril 2007
Suivant autorisation donnée par ordonnance du juge des tutelles d'EPERNAY du 17 mars 1999, Anne Q..., agissant en qualité d'administratrice légale sous contrôle judiciaire de ses enfants mineurs Marion
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