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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3 A
63d0d59a81a7b805de12b50b
23 janvier 2023
23 janvier 2023
MINUTE N° 23/37 Copie exécutoire à : - Me Guillaume HARTER - Me Marion BORGHI Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT01951_20241206
6 décembre 2024
6 décembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marion, - les conclusions de M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6163964f5fe465b53b77f552
26 novembre 2010
26 novembre 2010
[X] [N] entre les mains de M.
Source officielleChambre Premier Président
659659d1fa0e60000859aa9a
3 janvier 2024
3 janvier 2024
Monsieur [S] [V] né le 13 Décembre 1999 à [Localité 6] Résidence habituelle : [Adresse 3] [Localité 5] Lieu d'admission : CENTRE HOSPITALIER [8] [Adresse 2] [Localité 5] assisté de Me Marion
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX04236_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
extérieures ouvrant droit au bénéfice de la carte du combattant mentionne notamment les interventions conduites dans le cadre de l'opération MONUSCO (Mission de l'organisation des Nations unies pour la stabilisation
Source officielleChambre sociale
62da3e552eb797effb07038c
20 juillet 2022
20 juillet 2022
[O] [P] GV/MS Autres demandes relatives à un bail rural TPBR Grosse délivrée à Me Marion ROSSIN-BOISSEAU, et à Me Jean VALIERE-VIALEIX, avocats, COUR D'APPEL
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6887316d1692fcf85d581eda
24 juillet 2025
24 juillet 2025
P] [U] (Personne faisant l'objet de soins) née le 19 avril 1960 à [Localité 2] demeurant [Adresse 1] Actuellement hospitalisé à L'[Localité 3] de Ville-Evrard comparante, assistée de Me Cathia MARION
Source officielleCour d'Appel
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8 septembre 2011
8 septembre 2011
représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de Me Marion NIVELLE, avocat au barreau de LILLE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/002/10/07254 du 27
Source officiellePremier Président
686df890bdbdd86396f39115
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Portalis DBV5-V-B7J-HKQO Mme [P] [N] Nous, Claude PASCOT, président de chambre, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, Assisté, lors des débats, de Marion
Source officielle1ère Chambre
6811b376893ab038bd466023
29 avril 2025
29 avril 2025
substituant Me Georges LACOEUILHE, avocats au barreau de PARIS INTIMÉES : Madame [M] [U] née le [Date naissance 5] 1984 à [Localité 10] (54) domiciliée [Adresse 6] Représentée par Me Bertrand MARRION
Source officielle1ère Chambre
6163ca2a76640886b9a7267c
14 juin 2010
14 juin 2010
dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur [D] [R] [Adresse 10] [Localité 7] représenté par la SCP LONGIN, LONGIN-DUPEYRON, MARIOL, avoués à la Cour assisté de Me FILLASTRE, avocat
Source officielleChambre 1-3
69d0a46ccdc6046d47112d0e
3 avril 2026
3 avril 2026
Une pose de jauge a alors été réalisée sur la maison et une étude du sol a également été diligentée.
Source officiellePremier président
688311364d9076bf079c2371
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Président ORDONNANCE DU 24 JUILLET 2025 N° N° RG 25/00136 - N° Portalis DBVF-V-B7J-GWGF APPELANT : Monsieur [F] [U] [Adresse 1] [Adresse 4] [Localité 2] comparant, assisté de Me Marion
Source officielle1ère Chambre
61632f4b14ec5f96a7da08d4
15 décembre 2009
15 décembre 2009
dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur [W] [T] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par la SCP LONGIN, LONGIN-DUPEYRON, MARIOL, avoués à la Cour assisté de Me BORDENAVE, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd91213
21 janvier 2014
21 janvier 2014
Mme Marianne A... née le 21 Novembre 1959 à NOUMEA (98800) demeurant ...
Source officielleChambre Commerciale
69cf5f57cdc6046d47f3becf
2 avril 2026
2 avril 2026
[Adresse 1] [Localité 2] représentée et plaidant par Me Steven ROCHE, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEES : S.A.S.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
615e0e74c25a97f0381f56b5
12 novembre 2014
12 novembre 2014
[Q] [C] et son épouse [G] [R] ont acquis des consorts [T], une maison d'habitation située [Adresse 1].
Source officielleChambre commerciale
5fca5a5b233bb73181f37640
17 novembre 2020
17 novembre 2020
Elle commercialise notamment des machines de stabilisation tartrique, destinées à réduire le taux de potassium dans le vin par le biais d'un système Free K +.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd90189
23 janvier 2013
23 janvier 2013
2012, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Marguerite-Marie MARION
Source officielleChambre sociale
69eafe3acdc6046d475785e7
23 avril 2026
23 avril 2026
Au cours de ce délibéré, Madame Marie-Anne VALERY, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Présidente de chambre, de Madame Marianne PLENACOSTE, Conseiller et d'elle
Source officiellePage 2 sur 4