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8 942 résultats pour « Marques Sophie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE A

6035d68f9eef463d48472681

Appel

17 février 2016

17 février 2016

[N] allègue que l'employeur ne lui a pas fourni de masque de protection, ne l'a pas formé à l'utilisation de ces masques et ne changeait pas les filtres.

Source officielle

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Annonces BODACC16 résultats

Journal officiel
Créations

MARQUES, Sophie, Lucile

SIREN 917508764Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

19/04/2026

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Radiations

MARQUES PEREIRA, Sophie, PEREIRA

SIREN 798823589Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

26/06/2025

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Créations

GONCALVES MARQUES, Sophie, Magali

SIREN 942289349Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

19/06/2025

Voir →

Créations

MARQUES, Sophie

SIREN 938122561Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

12/12/2024

Voir →

Créations

E-COMMERCE, MARQUES PEREIRA, Sophie, PEREIRA

SIREN 798823589Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

02/08/2023

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CA

Cour d'Appel

6253cbaabd3db21cbdd8df2a

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

Signé par Madame Julie GAY, Président de chambre, et par Madame Sophie DUVAL, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

5fdd65900922dd0e90715191

Appel

14 septembre 2018

14 septembre 2018

Sophie Y... épouse Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bfbd3db21cbdd86268

Appel

14 mai 2002

14 mai 2002

ARRET DU 14 MAI 2002 ----------------------- 01/01215 ----------------------- Sophie X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd9205a

Appel

17 février 2015

17 février 2015

Pour le 14 juillet 2009, il a été versé à Melle Sophie X... trois heures majorées à 25 %.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60225e3b32e6944e728195d0

Appel

3 février 2021

3 février 2021

Cet accroissement est d'autant plus marqué que les expositions cumulées sont importantes'.

Source officielle
CA

4e chambre civile

6a0ff1a5cdc6046d47894a5a

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

La société Sophy [N] en porte la responsabilité.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5cbd3db21cbdd8ad27

Appel

19 décembre 2007

19 décembre 2007

* * * DECISION : Vu le jugement rendu le 15 décembre 2005 par le conseil de prud' hommes de BEAUVAIS qui a débouté Sophie X... de ses demandes.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6704cb772f5f3246ff3815be

Appel

7 octobre 2024

7 octobre 2024

X se disant [J] [B] [F] né le 12 décembre 2004 à [Localité 1], de nationalité congolaise RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot n°3 assisté de Me Charles Soh Mouafo, avocat au barreau de la

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6031eba10ab6df24b87befad

Appel

5 juin 2018

5 juin 2018

Par conclusions n° 6, déposées le 7 juin 2017, Monsieur Philippe X... et Madame Sophie D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6abd3db21cbdd93491

Appel

19 juillet 2016

19 juillet 2016

G : 14/ 09018 Mme Sophie X... C/ Me Alice Z...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6031e73924fe80209b32d2d5

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

Le 12 septembre 2013, Mme Sophie X... a saisi le conseil de prud'hommes de Paris consécutivement au licenciement pour motif économique qui lui a été notifié le 30 juillet 2013.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1bbd3db21cbdd8f23a

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

G : 10/ 01504 Mme Sophie X... C/ M. Hervé Y...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

63ca42749066fd7c90fc2403

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Masson, conseillère Madame Sophie Lésineau, conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

2e chambre civile

6789f6fb39ae1759ccf605e8

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

MENET, avocat au barreau de PAU, avocat plaidant INTIMES : Monsieur [O] [M] né le 18 Avril 1981 à [Localité 7] (13) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Me Sophie

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6350e47a42150aadff23da6a

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

J'ai fourni des masques, chaussures de sécurité et Tee-shirt pour l'ensemble de l'équipe (...)

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf8bd3db21cbdd8ec07

Appel

12 décembre 2011

12 décembre 2011

Par requête déposée au greffe, Mademoiselle Sophie Y... a saisi le 12 Septembre 2008 la juridiction prud'homale.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc08bd3db21cbdd8eecb

Appel

12 septembre 2011

12 septembre 2011

S'agissant de Sophie, elle estime qu'il serait contraire à l'intérêt de la fillette de la confier à son père, compte tenu de son caractère violent et de son manque d'investissement pour sa famille.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc87bd3db21cbdd9063e

Appel

4 avril 2013

4 avril 2013

Par requête déposée au greffe le 1er février 2012, le syndicat des copropriétaires de la Résidence Sophie a interjeté appel de cette décision signifiée le 2 janvier 2012.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6a1a7022cdc6046d4773e348

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

CAISSE D'EPARGNE CEPAC [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Sophie MARGAIL, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DATE DE CLÔTURE : 12 juin 2025 DÉBATS : en application

Source officielle