Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd91331
27 mars 2014
27 mars 2014
A l'audience de plaidoirie du 30 Janvier 2014, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers assistés
Source officielleCour d'Appel
6253cca3bd3db21cbdd90c74
31 octobre 2013
31 octobre 2013
Au cours de ce délibéré, Madame Martine JEAN, Président de chambre et Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, ont rendu compte à la Cour, composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre et de Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253c917bd3db21cbdd87319
1 juillet 2004
1 juillet 2004
PARIS Instruction clôturée le 04 Novembre 2003 Audience publique du 26 Février 2004 LA TROISIÈME CHAMBRE DE LA COUR D'APPEL DE LYON, DEBATS en audience publique du 26 FEVRIER 2004 tenue par Madame MARTIN
Source officielleCour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885c1
11 septembre 2006
11 septembre 2006
par ailleurs, la nécessité de tout refaire et remarque que la société LE SAUVAGE ne donne aucun justificatif du trouble de jouissance qu'elle invoque ; elle fait valoir surtout qu'après l'expertise MARTIN
Source officielleCour d'Appel
6253cac2bd3db21cbdd8bfb7
27 juin 2008
27 juin 2008
Mme Martine Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cca7bd3db21cbdd90d4b
28 novembre 2013
28 novembre 2013
A l'audience de plaidoirie du 10 Octobre 2013, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers assistés
Source officielle2ème Chambre
635236dd8c924eadffcc488e
20 octobre 2022
20 octobre 2022
GUIDOT de la SELARL BGBJ, avocat au barreau D'EPINAL COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 Septembre 2022, en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Francis MARTIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd90828
27 juin 2013
27 juin 2013
Puis Madame Martine JEAN, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 27 Juin 2013 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément
Source officielleCour d'Appel
6253cc75bd3db21cbdd902cc
20 février 2013
20 février 2013
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Martine COMBET. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 20 février 2013.
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fcaa
6 juillet 2012
6 juillet 2012
, enregistré sous le no 10/ 505 APPELANT : Monsieur Kervin X... ... ... 97200 FORT-DE-FRANCE Représenté par Me Valérie VADELEUX de la SELARL ATHANASE-VADELEUX, avocats au barreau de MARTINIQUE
Source officielleCour d'Appel
S.A. FINANCIÈRE ADHEMAR BRUCINDc/Monsieur Alain X
6253c991bd3db21cbdd88a95
4 décembre 2006
4 décembre 2006
FINANCIÈRE ADHEMAR BRUCIND, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, 92 cours de la Martinique - 33000 BORDEAUX représentée par la S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253c915bd3db21cbdd872cb
8 juillet 2004
8 juillet 2004
GREFFIER : la Cour était assistée de Mademoiselle X..., Greffier, présent lors des débats et du prononcé de l'arrêt, ARRET : CONTRADICTOIRE prononcé à l'audience publique du 8 juillet 2004 par Madame MARTIN
Source officielleCour d'Appel
6253cbb9bd3db21cbdd8e175
22 octobre 2010
22 octobre 2010
ARRET No R.G : 08/00373 LA SOCIETE BOIRON CARAIBES C/ MONSIEUR LE RECEVEUR PRINCIPAL DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS AGENT COMPTABLE PERCEPTEUR LE CONSEIL REGIONAL DE LA MARTINIQUE COUR D'APPEL DE
Source officielleChambre civile
65015138064ab105e62da306
5 septembre 2023
5 septembre 2023
CAPGRAS, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame [F] [ID] [DU] épouse [LD] [Adresse 7] [Localité 27] Représentée par Me Anne-Laure CAPGRAS, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame [Y] [OZ] [DU
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd91868
24 juin 2014
24 juin 2014
2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de RENNES) INTIMÉE : Madame Aminata Y... épouse X... née le 21 Mars 1981 à Guediawaye (Sénégal) ... 22000 SAINT BRIEUC Représentée par Me MARTIN
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f56
29 janvier 2015
29 janvier 2015
né le 25 Août 1946 à ST HIPPOLYTE ... 30730 GAJAN Représenté par Me Brian SANDIAN, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES Madame Martine Z... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253c891bd3db21cbdd85a81
15 octobre 2001
15 octobre 2001
KAIM MARTIN, greffier. Composition de la cour lors des débats Magistrat : R. METTAS, magistrat chargé du rapport avec l'accord des parties (articles 786 et 910 du nouveau code de procédure civile).
Source officielleCour d'Appel
6253cc89bd3db21cbdd906c2
13 mai 2013
13 mai 2013
INTIMÉ Monsieur Frednord Y... ... ... 97150 SAINT-MARTIN Représenté par M. Z...(Délégué syndical ouvrier) substitué par Monsieur Ernest A....
Source officielle1ère chambre civile A
61624d69ed30a8f5617382e8
14 novembre 2013
14 novembre 2013
Mais cette thèse est inopérante, en l'une ou l'autre de ces variantes, car il ne s'agit pas d'examiner si la société Titan est personnellement tenue de payer un prix révisé.
Source officielle9e Chambre A
6035681347807b8f64b1b76b
29 avril 2016
29 avril 2016
Signé par Madame Pascale MARTIN, Conseiller faisant fonction de Président et Mme Nadège LAVIGNASSE, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePage 2 sur 21