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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 2
6163920dc171f9a1fe14c661
9 février 2011
9 février 2011
Représentée par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE, avoués à la Cour Assistée de Maître Barbara BRONSART, avocat au barreau de DOUAI DÉBATS à l'audience publique du 12 Janvier 2011 tenue par Martine
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93de8
16 novembre 2017
16 novembre 2017
Représentant : Me Hervé BLANCHÉ de la SCP FLICHE-BLANCHÉ & ASSOCIÉS, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT, substitué par Me MAUTRET, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT Madame Martine Z..
Source officielleChambre 3-4
65449cadc71a6a83181c8c36
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Me [G] [S], pris en sa qualité de liquidateur de la société Blanc & associés, assigné à personne, n'a pas constitué avocat.
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd91487
17 avril 2014
17 avril 2014
A l'audience de plaidoirie du 06 Février 2014, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers assistés de Madame
Source officielleCour d'Appel
6253c9bbbd3db21cbdd89204
13 septembre 2007
13 septembre 2007
plaidant par Me Jacques BITOUN, substitué par Me Alain de la ROCHERE, avocats au barreau de PARIS INTIMÉE LA SARL MAFA, dont le siège est 12 rue de Clocher - 83990 SAINT TROPEZ représentée par la SCP BLANC
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00898_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
de production d'eau du Directoire et de Rivière-Blanche.
Source officielleChambre des Urgences
6347ac4e29ffd2adfff4f386
12 octobre 2022
12 octobre 2022
non constituée ' Déclaration d'appel en date du 22 avril 2022 ' Ordonnance de clôture du 13/09/2022 Lors des débats, à l'audience publique du 5 octobre 2022, Monsieur Michel Louis BLANC
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90148
16 janvier 2013
16 janvier 2013
: Martine, Pierre et Jean-Michel.
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff57
16 novembre 2012
16 novembre 2012
APPELANT : Monsieur Georges X... ... 97220 LA TRINITE représenté par Me Jacqueline RENIA, avocat au barreau de MARTINIQUE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2011/ 003526 du 19
Source officielleCour d'Appel
6253cbeebd3db21cbdd8eac5
18 octobre 2011
18 octobre 2011
PL/ DA COUR D'APPEL de CHAMBÉRY chambre civile-première section Arrêt du Mardi 18 Octobre 2011 RG : 10/ 01675 Décision attaquée : Jugement du Tribunal de Grande Instance de BONNEVILLE
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6629f369dc6faf0009588925
24 avril 2024
24 avril 2024
, * une commode six tiroirs blanche, * un petit bureau secrétaire blanc, * un lit une personne blanc, * huit modules IKEA formant deux étagères, * un tabouret de piano en cuir, * un meuble en escalier
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8beac
6 mai 2008
6 mai 2008
CARBON BLANC Le C. G. E. A. de BORDEAUX, mandataire de l'A. G.
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2c6
9 juin 2008
9 juin 2008
représenté par la SCP ARSENE-HENRY ET LANCON, avoués à la Cour, et assisté de Maître Jean-Claude MARTIN, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : La Société Civile CHEVAL BLANC, prise en la personne
Source officielle3e Chambre A
6162f6fab807dfe813d29796
8 décembre 2011
8 décembre 2011
euros à la Société CHRISTIAN MARTINO et 81.969,33 euros à la Société LA CLOSERIE dans un délai de 4 mois à compter du protocole.
Source officielle2ème chambre
63cb938d9c02507c9078df04
20 janvier 2023
20 janvier 2023
EURL BLANC NICOLAS MP PG COMMERCIAL infirmation Grosse délivrée le à REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ***
Source officielleChambre 3 A
63bfb2625e2fbe7c900435fe
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Grenke Location, -déclaré la Sarl Blanc Tip Top et la Sas Digiapp responsables, chacune pour moitié, du préjudice subi par la Sarl Blanc Tip Top au titre des loyers payés sans disposer de l'application
Source officielleCh. Sociale -Section B
64d5cfbf9c17ddd969ec62af
10 août 2023
10 août 2023
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Bourgoin Jallieu, décision attaquée en date du 06 Avril 2023, enregistrée sous le n° 21/00206suivant déclaration d'appel du 24 Avril 2023 Nous, Frédéric BLANC
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6451fb7348616ed0f8cd5050
2 mai 2023
2 mai 2023
Dans le questionnaire salarié, madame [L] indique que « le 10/12/2019, il m'a harcelée et obligée à faire des sacs Birkin avec l'astiquage blanc en menaçant d'un avertissement entre autres ».
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb4e
29 mai 2008
29 mai 2008
MARTIN ...
Source officielle2ème chambre
63cb93959c02507c9078df42
20 janvier 2023
20 janvier 2023
EURL BLANC NICOLAS MP PG COMMERCIAL infirmation Grosse délivrée le à REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ***
Source officiellePage 2 sur 44