Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c907bd3db21cbdd870d6
20 janvier 2005
20 janvier 2005
Y... en personne, Assistée de Me DELMAS, Avocat au barreau de VILLEFRANCHE S/SAONE INTIMEE : S.A.
Source officielle2ème chambre section A
62e37916f18708e2e904b032
28 juillet 2022
28 juillet 2022
EXPRO, JCP D'AVIGNON 23 mars 2021 RG :11-20-757 SA GRAND DELTA HABITAT C/ [I] Grosse délivrée le à Me Pomiès Richaud Me Tartanson COUR D'APPEL DE NÎMES
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61627eaf38d18b7ebf63d35c
29 mars 2013
29 mars 2013
La Société DELTA ENGINEERING, co-contractant général, avait les pouvoirs les plus étendus pour mener à bien ces opérations.
Source officielleCour d'Appel
La S.A.R.L. LA CERTOSA, le 07 Décembre 2001c/Monsieur SIMONIN X
6253c8cebd3db21cbdd86528
24 janvier 2003
24 janvier 2003
Y..., Mme DELMAS Z..., cette dernière appelée d'une autre chambre pour compléter la Cour en l'absence et par empêchement des autres conseillers de cette chambre GREFFIER : Madame A... aux débats et Madame
Source officielleChambre 1-9
5fda705e30dd87b9ed43ddbb
3 juillet 2019
3 juillet 2019
des obligations mises à la charge de la société Delta Sirti par l'arrêt en partie confirmatif du 25 juin 2015: - dire et juger que la commune de Mougins a rapporté la preuve de ce que la société Delta
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88eaf
22 janvier 2007
22 janvier 2007
L'EQUIPEMENT - SA- (O.T.C.E.), prise en la personne de son Président Directeur Général en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis ... 31069 TOULOUSE CEDEX 7 représentée par Me Michel
Source officielleChambre 4-5
66ff857ca4ff9ec259c0941f
3 octobre 2024
3 octobre 2024
La société Delta groupe Someform employait habituellement au moins onze salariés au moment du licenciement.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a3bd3db21cbdd88e0e
6 octobre 2006
6 octobre 2006
APPELANTS Monsieur Michel Z... es qualité d'ancien président de l'Association LE SAINT NICOLAS ACCUEIL ...
Source officielleCour d'Appel
6253c89abd3db21cbdd85bdc
17 décembre 2001
17 décembre 2001
Michel JUNILLON, Conseiller Mme Anne FENOT, Conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd9307c
17 mars 2016
17 mars 2016
Jean-Michel X... lequel a déposé son rapport le 6 avril 2012.
Source officielleCour d'Appel
6253ca25bd3db21cbdd8a348
20 décembre 2007
20 décembre 2007
Monsieur Michel X... Madame Marie-Françoise X... épouse DE Z...
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0d75c25a97f0381f4d6e
18 décembre 2014
18 décembre 2014
PICARD, Conseillère Madame Christine ROSSI, Conseillère qui en ont délibéré Un rapport a été présenté à l'audience par Madame Michèle PICARD, Conseillère, dans les conditions prévues à l'article
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6960eb8ccdc6046d47bcdb9e
8 janvier 2026
8 janvier 2026
- signé par Michel Rispe, président de chambre et par Jeanne Pambo, greffier, présent lors de la mise à disposition. ******** Par acte d'engagement du 19 mars 2024, les sociétés Delta 15B et 22
Source officielle3ème chambre A
660f94f2a40f8b0008cb739d
4 avril 2024
4 avril 2024
La société Delta Security Solutions et la société Delta Telesurveillance seront condamnés solidairement à lui payer la somme de 2.500 euros à ce titre.
Source officielleCour d'Appel
6253ca29bd3db21cbdd8a3db
14 mai 2007
14 mai 2007
sous le n 00/1056 APPELANTE : Société CONSEILS ETUDES BATIMENTS (CEB) dont le siège social est Immeuble Arlook Rue Henri Becquerel ZI de Jarry -97122 BAIE MAHAULT Représentée par Me Jean-Michel
Source officielleCour d'Appel
6253c9cdbd3db21cbdd89426
10 mai 2007
10 mai 2007
La société DELTA MICS s'est associée aux moyens d'irrecevabilité et a conclu pareillement à l'absence de contrefaçon.
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb26
13 mai 2008
13 mai 2008
Cette lettre mentionne d'ailleurs l'information de l'assureur de Madame Cécile X... qui était déjà intervenu auprès de Monsieur Michel Z....
Source officielle2 e chambre civile
65af660ab6c6260008b52f89
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Neu de l'ensemble de ses demandes ; - condamner la société Delta Neu à payer à la société EP2D la somme de 10.000 euros pour procédure abusive ; en tout état de cause : - condamner la société Delta
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
603726c6da81d201d10c8917
29 mai 2015
29 mai 2015
Son étiquette mentionne comme fournisseur la société Delta Sport Handelskontor Gmbh Wragekamp, 6 D-22397 Hamburg.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0cbd3db21cbdd89e9d
21 septembre 2007
21 septembre 2007
Sociale) - RG no 05/05938 APPELANT Monsieur Jean-Michel X... ... 75012 PARIS représenté par la SCP ROBLIN - CHAIX DE LAVARENE, avoués à la Cour assisté de Me AUDRAS, (cabinet LEVY) avocat
Source officiellePage 2 sur 19
DELMAS, Yvan-Michel
23/06/2026
Voir →
DELMAS, Yoann, Nicolas, Michel
18/06/2026
Voir →
DELMAS, Michel, Elie, Louis
07/11/2025
Voir →
COTE MAISON CMC, DELMAS, Michel, Jacques
mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 17/02/2023 enregistré au SPFE Auch 1 le 20/02/2023 sous le numéro Dossier 2023 00004033, référence 3204P01 2023 A 00269 Adresse de l'ancien propriétaire: 3 Avenue de la Tenarèze 32800 Eauze
09/04/2023
Voir →
DELMAS, Michel, Jacques
26/03/2023
Voir →