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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8c9ec
26 juin 2008
26 juin 2008
Greffier lors des débats : Micka NIUMELE ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les
Source officielle11e chambre
5fd9ab574154ff9fb5db0b0c
12 décembre 2019
12 décembre 2019
Décembre 2017 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : E N° RG : F 16/02132 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la SEP DOLFI MISSIKA
Source officielleCour d'Appel
6253c856bd3db21cbdd84f6d
14 juin 1999
14 juin 1999
DISCUSSION : Les parties limitent leur discussion à l'indemnité d'occupation miseà la charge de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d3bd3db21cbdd865fb
29 janvier 2003
29 janvier 2003
personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Zone industrielle de Vauvert BP 09 30600 VAUVERT représentée par Me Philippe BRUNET, avoué assistée de Me MISSIKA
Source officielleChambre 3-1
6364ba1de405357f749ea48c
3 novembre 2022
3 novembre 2022
. *** FAITS ET PROCÉDURE Le 11 mars 2010, le voilier LE MISAR II appartenant à monsieur [I] a été heurté alors qu'il était amarré à son poste à quai dans
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01026_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Il résulte de l'instruction que la société Urbamat Environnement a pris en charge et déduit de ses bénéfices imposables, les loyers d'une villa située à Antibes, propriété d'une SCI Micka, mise gratuitement
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
68f86837d7e432441d85bfaa
21 octobre 2025
21 octobre 2025
[Adresse 7], * Fine Terroir Selection -[Adresse 5], * Turquoise Life LLC -[Adresse 13], * Wines Direct -[Adresse 9], * DHI Selections -[Adresse 15], * Connecticut Distributors -[Adresse 12], * MISA
Source officielle19e chambre
6037314d1287920c5bf31280
21 mai 2015
21 mai 2015
2013 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de MONTMORENCY Section : Industrie N° RG : 10/00660 Copies exécutoires délivrées à : la SCP DESJARDINS LE GAC PACAUD la SEP DOLFI MISSIKA
Source officielleCour d'Appel
6253c89bbd3db21cbdd85c17
23 mai 2002
23 mai 2002
société EUROMUSIQUE MCM prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 109 rue du Faubourg Saint Honoré 75008 PARIS représentée par la SCP BOMMART-FORSTER, avoué assistée de Maître MISSIKA
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd86262
23 mai 2002
23 mai 2002
société EUROMUSIQUE MCM prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 109 rue du Faubourg Saint Honoré 75008 PARIS représentée par la SCP BOMMART-FORSTER, avoué assistée de Maître MISSIKA
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
63cb92e39c02507c9078ddc0
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Emmanuelle JALLIFFIER-VERNE de la SELARL ACTIVE AVOCATS, avocat postulant inscrit au barreau de LYON, et représentée par Me Claude MINCHELLA de la SEP DOLFI MISSIKA
Source officielle3e Chambre A
616290d3e498f0b428bb8373
20 décembre 2012
20 décembre 2012
DOLFI-MISSIKA &MINCHELLA, avocats au barreau de PARIS, *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions des articles 785,786 et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire
Source officielleCour d'Appel
6253c85dbd3db21cbdd85114
21 avril 2000
21 avril 2000
OPTIQUE PHILIPPE LAFONT prise en la personne de ses repr sentants l gaux ayant son siège 29 rue Hoche ISSY LES MOULINEAUX représentées par la SCP BOMMART-FORSTER, avoué assistées de Maître MISSIKA, Toque
Source officielleChambre sociale 4-4
67ef68b26b85edc07d3453fe
2 avril 2025
2 avril 2025
montant total de 19,90 euros, . 1er avril 2019 à 18h45 : deux tours Eiffel pour un montant total de 13,85 euros, . 1er avril 2019 à 20h50 : salade Montmart pour un montant total de 6,20 euros, un milka
Source officielleChambre sociale
689588ed79d4e986ce5bcd9d
7 août 2025
7 août 2025
composée de : Fabienne RAYON, présidente de chambre, Olivier MANSION, président de chambre, Katherine DIJOUX, conseillère, GREFFIER : Jennifer VAL, lors des débats et Léa ROUVRAY, lors de la miseà
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA01799_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
D, représenté par Mme C, conclut au rejet de la requête et à ce que soit miseà la charge de la commune la somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle2ème Chambre
6451fb8548616ed0f8cd50ac
2 mai 2023
2 mai 2023
Ce constat précise que sur la sonnette de l'appartement, était apposé un autocollant Mika.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
68ef2c13796eb4b748562807
14 octobre 2025
14 octobre 2025
[Adresse 9] (anciennement dénommée LA MAISON DU CONVERTIBLE GROUPE MISWA), prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sandra ABOUKRAT, avocat au barreau
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
64895e466926a605db2390df
19 avril 2023
19 avril 2023
- signé par Nathalie RECOULES, Présidente de chambre et par Laurène BLANCO, greffière, présente lors de la miseà disposition.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7F-MISK S.A.S. ARROW ECSc/S.A
652f78acb05320831899594c
17 octobre 2023
17 octobre 2023
COUR D'APPEL DE BORDEAUX QUATRIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 17 OCTOBRE 2023 N° RG 21/04594 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-MISK S.A.S.
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