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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
60373e2f735be21caf507a11
12 mai 2015
12 mai 2015
[H] [I] les impôts sur le revenu foncier pour un montant de 700.000 francs, les contributions du droit au bail, et les pénalités pour abus de droit et à M.
Source officielleChambre 1-3
5fdb950d53ea1d73bd19a366
21 février 2019
21 février 2019
Aux termes d'un acte de cession d'actions enregistré le 3 mars 2011, la société Thyjoucamp a cédé à la société Blondel les actions de la SAS Soleil Mer et Montagne, pour un montant total de 1 512 288 euros
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8c9e9
7 février 2008
7 février 2008
la somme de 3 millions FCFP avec exécution provisoire à hauteur de la moitié de la somme allouée, - débouté la SARL MONTAGNES de ses autres demandes, - condamné la SA SOPAC à payer à la SARL MONTAGNES
Source officielleChambre Sociale
6566e3ed18106f8318baa026
1 septembre 2023
1 septembre 2023
D'OR de sa demande d'imputation de l'indemnité de rupture conventionnelle sur le montant de sa condamnation, Condamné la société COMPAGNIE MINIÈRE MONTAGNE D'OR aux entiers dépens, Condamné
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d862
22 février 2011
22 février 2011
cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Pascal VENCENT, président, et par Nicole MONTAGNE
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
631ade25f575634f1371ee35
7 septembre 2022
7 septembre 2022
L'expert en conclut que les désordres constatés sur le réseau d'évacuation des eaux usées sont bien la conséquence des travaux réalisés par la société EI MONTAGNE et il évalue le montant du remplacement
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd876d8
15 juin 2005
15 juin 2005
étant une filiale de la SA La Montagne.
Source officielleChambre Sociale
6566e3e418106f8318ba9ff9
3 octobre 2023
3 octobre 2023
La SAS COMPAGNIE MINIÈRE MONTAGNE D'OR s'est constituée en qualité d'intimé le 9 juin 2022.
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00964_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
A... a demandé au tribunal administratif de Toulouse, à titre principal, d’annuler le courrier du 1er juillet 2021 par lequel le président de la communauté de communes de la Montagne noire a procédé à
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163151ee03efc4516bd2e12
20 janvier 2012
20 janvier 2012
La Sarl Meuble Montagne est spécialisée dans la commercialisation de meubles divers relevant du mobilier de montagne et d'appartements de vacances destinés à des appartements de montagne.
Source officiellechambre sociale
6163b7f8b88d7e4ae5cfe369
10 février 2010
10 février 2010
La société EI Montagne conclut au rejet de toutes les demandes et réclame 1.000 euros au titre des frais irrépétibles.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY00719_20230315
15 mars 2023
15 mars 2023
Vu la procédure suivante : La société Cap Montagne a demandé au tribunal administratif de Lyon : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir la décision implicite de rejet née du silence gardé par l'administrateur
Source officielle1ère Chambre
63c79b1ada31367c908eb5ab
17 janvier 2023
17 janvier 2023
La société Entre lacs et Montagnes s'oppose au paiement de toute provision en contestant le montant des factures impayées dès lors que les paiements s'effectuent sur des situations validées et enfin sur
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL03412_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Un marché complémentaire d'un montant de 308 055,63 euros toutes taxes comprises a été conclu entre les parties le 21 avril 2004.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL02246_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Par un arrêté du 4 octobre 2021, le maire de Saint-Affrique-les-Montagnes (Tarn) a refusé de délivrer à M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01630_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
D E C I D E : Article 1er : La requête de la commune de Villers-la-Montagne est rejetée.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01246_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
Il soutient que les moyens invoqués par la société EI Montagne ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleChambre Sociale
6708c05a445a086e2bcee0ff
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Le 24 novembre 2021, la SA LA MONTAGNE a interjeté appel de ce jugement qui lui a été notifié à sa personne le 29 octobre 2021.
Source officielleCour d'Appel
6253cc20bd3db21cbdd8f347
6 octobre 2009
6 octobre 2009
Il convient donc de confirmer l'ordonnance critiquée, en ce compris le montant de l'astreinte ordonnée par le premier juge.
Source officielle4eme Chambre Section 2
6263997981d302277d8e8d16
22 avril 2022
22 avril 2022
[J] «apte sur aménagement de poste de travail : à savoir pas de déplacements à pied en montagne, pas de travaux en hauteur. Apte sur un poste de cariste.
Source officiellePage 2 sur 702