Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-3
66ff85eba4ff9ec259c09a70
3 octobre 2024
3 octobre 2024
de dommages et intérêts sur le fondement de la responsabilité de la société JP Morgan Chase Bank NA est prescrite, En conséquence, - confirmer le jugement du tribunal de grande instance de Versailles
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
61624d6bed30a8f5617382fc
30 mai 2013
30 mai 2013
moral et matériel.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
616258faa2370d151415ac36
6 mai 2014
6 mai 2014
Dans ses dernières écritures au sens de l'article 954 du Code de procédure civile, signifiées le 17 décembre 2013, Monsieur [Z] [F] demande de : - dire l'appel de la société JP Morgan non fondé, -
Source officielleCour d'Appel
6253cca8bd3db21cbdd90d81
4 décembre 2013
4 décembre 2013
en son appel et le déclarer bien fondé, - infirmer le jugement entrepris, - débouter la société MONTAIGNE FASHION GROUP de toutes ses demandes, fins et conclusions dirigées contre le Cabinet MORGAN LEWIS
Source officielle4eme Chambre Section 2
65b4b2ca7ef77d000880b6c3
26 janvier 2024
26 janvier 2024
de l'article 1231-7 du code civil, - condamner in solidum la SAS Gruel Fayer et la SAS Groupe Morgan Services à verser à Me [N] la somme de 5.000 € sur le fondement des articles 700 du code de procédure
Source officielleCour d'Appel
6253cd6fbd3db21cbdd935a3
10 mars 2016
10 mars 2016
Morgane X...a obtenu l'aide juridictionnelle totale le 2 avril 2015.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6037314b1287920c5bf310c2
21 mai 2015
21 mai 2015
Morgan à payer à Madame [L] [F] 25 000 € sur le fondement de l'article 700 du Code de procédure civile ; - Condamner J.P.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a184
20 décembre 2007
20 décembre 2007
A partir d'avril 1994, il est devenu, à Paris, Senior Banker, chargé de créer et de développer les relations de banque d'investissement de JP MORGAN avec de grandes entreprises françaises.
Source officielleChambre 1-11 référés
669f4776b8a2ee2bca84aefa
22 juillet 2024
22 juillet 2024
Le bien-fondé de la demande Pour le bien-fondé de leur demande, la SAS Brasserie du Coin doit apporter la preuve que l'exécution immédiate du jugement déféré à la cour risque d'entraîner des conséquences
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90b17
7 octobre 2013
7 octobre 2013
Morgane et Nadja Z..., respectivement nées les 28 avril 1996 et 6 janvier 2000, et dont les parents sont décédés, font l'objet d'un placement décidé par le juge des enfants de Limoges, mesure qui a été
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6162887cdafa129e399519c2
23 avril 2013
23 avril 2013
Aux termes de cet acte, la société cessionnaire [AMETHYSTE] s'est portée fort dans la limite de la somme de 18 500 000 € [seuil MS] , de ce que BNB SAPHIR rembourse la dette exigible à Morgan Stanley à
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6163899ea5395b851a399bb7
13 janvier 2011
13 janvier 2011
Localité 4] représentée par la SCP BOLLING DURAND LALLEMENT, avoués à la Cour assistée de Me Jean-François VEROUX, avocat au barreau de PARIS, toque : L 232 DÉFENDERESSE AU RECOURS : SOCIETE MORGAN
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd901a6
23 janvier 2013
23 janvier 2013
Il soutient qu'en ce qui concerne Morgane, qu'elle perçoit une bourse scolaire qui couvre ses frais d'internat et de demi-pension.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
615e0d53c25a97f0381f4cd6
19 février 2015
19 février 2015
[O] [U] a été engagé par la société MORGAN-STANLEY&CO INTERNATIONAL PLC (MORGAN-STANLEY), le 22 juillct 2002 en qualité d'Associate, Responsable des Services Généraux, statut cadre, dans le cadre d'un
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9f1
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Nathalie Y... et Patrick X... se sont mariés le 16 août 1988 à BÉTHUNE et quatre enfants sont issus de leur union : - Kévin né le 26 août 1987, - Ruben né le 12 avril 1989, - Morgan né le 10 juin 1990
Source officielle4ème chambre
DCA_14PA02419_20230217
17 février 2023
17 février 2023
Elektrokohle AG et Morgan Carbon France.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6cbd3db21cbdd8afc3
26 mars 2008
26 mars 2008
MORGAN ayant son siège 10 RUE ETIENNE MARCEL 75002 PARIS prise en la personne de ses représentants légaux représentée par Me François TEYTAUD, avoué à la Cour assistée de Maître Jean-Marie A...,
Source officielleChambre A - Commerciale
660cf2567c1ccb0008628bed
2 avril 2024
2 avril 2024
En défense, la société Morgane Groupe a conclu au rejet des prétentions adverses.
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd87762
27 juillet 2005
27 juillet 2005
qu'il ne reçoit pas habituellement à son foyer selon des modalités permettant de les réunir le plus souvent possible, * maintenu la contribution due par le père pour l'entretien et l'éducation de Morgane
Source officielleCour d'Appel
6253cb59bd3db21cbdd8d5ad
31 janvier 2011
31 janvier 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 31 Janvier 2011 APPELANTE : Mme Morgane Yvonne Z... épouse Y...
Source officiellePage 2 sur 209
FONTAINE, Morgane, Véronique
24/07/2026
Voir →
FONT, Morgane
05/06/2026
Voir →
SCI FONTA - MORGANE
16/04/2026
Voir →
DESBOIS, Morgane, Joy, Isabelle, FONTENILLE
10/03/2026
Voir →
FONT, Morgane
27/02/2026
Voir →