assistée de Me Fiodor RILOV, avocat au barreau de PARIS Madame Nelly Y... ... 76340 BAZINVAL représentée par Me Fiodor RILOV, avocat au barreau de PARIS Madame Chantal Z... ... 76340 MONCHAUX

D'autre part, la superficie des zones 1AU du secteur des Landes de Mouchon et du secteur de Taussat, d'une surface totale de 36,8 hectares, a été ramenée à 13,4 hectares dans le projet approuvé, les 23,4

GRENKE LOCATION Copie exécutoire délivrée le 28 mai 2026 : à : Me Marie-Christine MOUCHAN Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Cour d'Appel d'AIX-EN-PROVENCE

ARENES C/ [K] [YO]-[S] veuve [YO] [O] [F] [D] [YO] [L] [K] [GO] [YO] [CS] [YO] [H] [YO] [FC] [YO] [N] [M] [A] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marie-Christine MOUCHAN

Procédure devant la Cour : Par une requête et des mémoires enregistrés le 14 janvier 2021 et le 28 mai 2021 sous le n° 21MA00165, la SARL Missada, représentée par Me Mouchan, demande à la Cour : 1°

RG N : 14/ 01440 AFFAIRE : Mouhcine X... C/ Gilbert Y...

déférée à la cour : Jugement rendu le 13 Décembre 2021 par le juge de l'expropriation de [Localité 11] RG n° : 21/00112 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Agathe MONCHAUX

MOUCHET-BURY C/ S.C.I.

SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 22061150 Représentée par Me Aurélien TUAL, avocat au barreau de NANTES INTIMES [P] [M] Représenté par Me Adeline MOUCHEL

Le salarié a été informé par courrier du 15 février 2011 que son véhicule de dotation était équipé d'un chronotachygraphe 'mouchard' permettant à l'employeur de connaître les temps de conduite et d'arrêt

Monsieur [V] à régler à la SARL CEDIV la somme de 50 000 euros en réparation de son préjudice subi, ENJOINT Monsieur [X] [V] de cesser immédiatement tout participation à l'exploitation de la SARL MOUCHA

exercice, la SAS GESTION BARBERIS, dont le siège est [Adresse 2] à [Localité 5], elle-même représenté par son Président en exercice, domicilié ès qualités audit siège Représentée par Me Marie-christine MOUCHAN

des copropriétaires Blois, Chaumont, Chenonceau, Amboise C/ [S] [D] épouse [K] [F] [R] [G] [P] [E] [I] [M] [T] épouse [W] Grosse délivrée le : à : Me JAUFFRES Me MOUCHAN

Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 22 Mars 2001 sans opposition des avocats devant Monsieur SOLLE-TOURETTE, Président, rapporteur, en présence de Monsieur MOUCHARD

à Pouillon en date du 29 avril 2025, [J] [Z] cédant au bénéfice de la SAS Moutikoa l'intégralité des parts sociales qu'il détenait dans la SARL Cediv, ayant été nommé par la suite gérant de la SARL Moucha

Rôle N° 14/16020 SARL DELTA TRAVAUX C/ SCI SCI MEDITERRANEE SA PROMOGIM Grosse délivrée le : à : Me Charles TOLLINCHI Me Marie-Christine MOUCHAN

A partir de 1985, elle a commercialisé sous la dénomination "Maryland" une gamme de panneaux stratifiés composée de trois modèles de panneaux stratifiés à décor gris moucheté.

par le Tribunal de Commerce de CRETEIL N° Chambre : N° Section : N° RG : 2015F00779 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe DEBRAY Me Agathe MONCHAUX-FIORAMONTI