Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb2ebd3db21cbdd8d074
9 octobre 2008
9 octobre 2008
L Claudie X... épouse Y..., Nadine X..., Christian X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
644229e7d2fa6fd0f804044d
20 avril 2023
20 avril 2023
FRANCIS COLSON CONSEIL prise en la personne de ses représentants légaux N° SIRET : 411 373 061 (Bobigny) [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fad0
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Par ailleurs il ressort des témoignages de Nadia G...et Michaël F..., demi-soeur et neveu de l'épouse, que le 10 avril 2008, Michel Z...a pénétré dans le domicile de Nadia G... , a tiré son épouse par
Source officielleRétentions
653ca62a83c9498318209ccb
27 octobre 2023
27 octobre 2023
nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Mojtaba HOSSEINI NASSAB NADJAR
Source officielleCour d'Appel
6253cb47bd3db21cbdd8d3be
5 janvier 2010
5 janvier 2010
1938 à LA RICAMARIE (42150) de nationalité française ... 95320 ST LEU LA FORET représentée par la SCP AUCHE-HEDOU, AUCHE AUCHE, avoués à la Cour assistée de Me BAULAC, avocat substitué par Me Nadira
Source officielle3e chambre civile
5fca6c026aea7b56a0967510
22 octobre 2020
22 octobre 2020
les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile ; - signé par Mme Anne-Marie HEBRARD, Présidente, et par Mme Nadine CAGNOLATI, Greffière
Source officielleCour d'Appel
6253cafbbd3db21cbdd8c952
11 septembre 2008
11 septembre 2008
Greffier : Madame Nadia FERNANDEZ, lors des débats et du prononcé de l'arrêt.
Source officielle1ère Présidence taxes
62da3dd82eb797effb0701d0
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Me Nadia Cadinouche, avocate au barreau de Chambéry, et ami du frère et de la belle-soeur de Monsieur [K], a accepté d'intervenir.
Source officielleCour d'Appel
6253ca61bd3db21cbdd8add8
21 mars 2008
21 mars 2008
... 92300 LEVALLOIS PERRET (bénéficie d' une aide juridictionnelle Totale numéro 141180022007008309 du 19 / 12 / 2007 accordée par le bureau d' aide juridictionnelle de CAEN) Représenté par Me Nadine
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b405
19 mars 2008
19 mars 2008
En mai 2005, elle était avertie par Nadia D... que les deux hommes étaient revenus au domicile de sa mère.
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA01165_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
Le rapport de Mme Nadia Zeudmi Sahraoui a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleRETENTIONS
678f383606f4e91c5f36c4da
19 janvier 2025
19 janvier 2025
Il estime que l'adresse donnée est fictive dès lors qu'il a indiqué être hébergé chez un ami lorsqu'il est revenu en France.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd894f2
6 septembre 2007
6 septembre 2007
La SARL AMIS a été mise en liquidation judiciaire par jugement du tribunal de commerce de Paris en date du 16 novembre 2000.
Source officielleChambre 3 A
634507ad3d3abfadff7c7926
10 octobre 2022
10 octobre 2022
MINUTE N° 22/493 Copie exécutoire à : - Me Nadine HEICHELBECH - Me Joseph WETZEL Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL
Source officielleChambre Sociale
671b35ae2edfb0b58c05f048
22 octobre 2024
22 octobre 2024
La SAS AMIS soutient que Monsieur [I] et le syndicat CGT AMIS ne caractérisent pas l'existence d'un préjudice, ni ne le justifient en son quantum.
Source officielleCour d'Appel
6253cb80bd3db21cbdd8da43
24 mars 2011
24 mars 2011
avocats au barreau de ST OMER bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 59178/ 002/ 10/ 10925 du 02/ 11/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉE Madame Nadine
Source officielleCour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f35a
28 mars 2012
28 mars 2012
**************** DEFENDERESSE DEVANT LA COUR DE RENVOI SAS WHIRLPOOL FRANCE 2 Rue Benoît Malon 92156 SURESNES représentée par Me Marie-Alice JOURDE, avocat au barreau de Paris subsituée par Me Nadia
Source officielle8e Chambre C
60360445363848695e3fc61d
14 janvier 2016
14 janvier 2016
naissance 1] 1952 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Sylvie MAYNARD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté de Me Vanessa OLIVIER, avocat au barreau de MARSEILLE substituant Me Nadia
Source officielleCour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd8619f
21 mai 2002
21 mai 2002
en date du 15 février 2000 suivant déclaration d'appel du 14 Avril 2000 APPELANTE : Mademoiselle Lilas X... née le 28 Février 1969 à LA TRONCHE (38700) de nationalité Française demeurant Chez Madame Nadia
Source officielleCour d'Appel
6253c9efbd3db21cbdd899db
20 septembre 2007
20 septembre 2007
des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Mary VEILLE, président Monsieur Roland LEO, conseiller Madame Régine BERTRAND-ROYER, conseiller Greffier : Madame Nadine
Source officiellePage 2 sur 7
BOULFETAT, Wissam, Nadia, AMRI
16/06/2024
Voir →
DNA CONSEILS, DARFOULI, Nadia, AMRI
11/05/2023
Voir →
BIRROU, Nadia, AMRI
02/05/2023
Voir →
BIRROU, Nadia, AMRI
28/03/2023
Voir →
LE BELLAGIO, BIRROU, Nadia, AMRI
07/03/2023
Voir →