notifiées et enregistrées au greffe le 9 août 2024, elle demande d'infirmer le jugement, de rejeter les prétentions adverses et de lui allouer les sommes de 2 967,45€ à titre de remboursement du solde négatif

B..., directeur départemental de la DDASS, que Madame Y... au cours d'un entretien par elle sollicité, lui a fait part d'un défaut de prise en charge des enfants s'inscrivant de manière néfaste dans un

à sa demande de communication de l'ensemble des pièces contenues dans son dossier de titularisation, notamment les procès-verbaux du jury académique réuni le 5 juillet 2016 qui a statué sur un avis négatif

Vous nous avez expliqué ne pas comprendre les accusations de dénigrement ou l'attitude négative qui vous sont reprochés.

à moyens renforcés qui s'est révélée être insuffisante comme n'étant pas réellement investie par les deux parents alors qu'elle tendait à faire prendre conscience à chacun d'eux des répercussions néfastes

N° 16/02091 AFFAIRE : SAS CANON FRANCE C/ SARL NEGATIF + ...

ne propose aucune offre complémentaire ; - la densité commerciale des grandes surfaces alimentaires dans la zone de chalandise est largement suffisante ; - le projet va entraîner des effets néfastes

pas tenu compte de la réalité du préjudice économique subi durant la période d'ITT dans l'exploitation de sa discothèque-restaurant qu'il évalue à 97.262,47 € (perte de résultat) ni de l'incidence néfaste

nouveau été hospitalisé une autre fois et était sorti avec un traitement et un suivi au CMP, qu'il avait arrêté le traitement car celui-ci était trop lourd et lui procurait trop d'effets secondaires négatifs

en place courant 2002, * si Marina estime ne pas avoir le pPre plus ou moins idéal qu'elle paraît souhaiter, son sentiment est B l'évidence induit par des années de manipulations et d'influences néfastes

demande de mutation en qualité de chargé de mission sylviculture à l'agence ONF de Verdun ; 2) les pièces préparatoires à la tenue de la CPS comportant les raisons précises qui ont motivé un avis négatif

Z... peut être considéré comme guéri, le traitement par INTERFERON mis en oeuvre en décembre 1997 ayant permis d'obtenir la négativation de la PCR dès le 3ème mois de traitement, celle-ci étant attestée

Je constate aussi que beaucoup de mesures négatives et néfastes à l'accomplissement du travail de représentant et de responsable ont été prises depuis janvier 2004 (suit la liste).

Nous n'avons malheureusement reçu que des réponses négatives de la part des vingt-deux Directeurs de ces sociétés.

du faisceau du scooter et la fiche négative de la batterie, établissaient la non-conformité et que c'était à bon droit que M. 

leur aliénation par l'AGRASC ' le législateur a-t-il, d'une part, en l'absence de toute garantie encadrant les modalités de vente desdits avoirs par l'AGRASC, entaché ces dispositions d'incompétence négative

Elle fait valoir que les éléments tirés des pièces produites par la défenderesse ne sont pas ceux annoncés dans ses écritures, puisque le résultat courant de 2024 avant impôt est négatif, que son niveau

excessives, la société Autochange [V] ne disposant pas de la trésorerie nécessaire pour s'acquitter du montant des condamnations, et ce, alors que l'exercice 2023 s'est clos sur un résultat net comptable négatif