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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af1d
31 janvier 2008
31 janvier 2008
représenté par la SCP LIGIER DE MAUROY- LIGIER avoués à la Cour assisté de Me NEKAA avocat au barreau de LYON Madame Danielle B... épouse Y... ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b74
1 octobre 2014
1 octobre 2014
né le 17 Octobre 1949 à CONSTANTINE ... 20166 PIETROSELLA assisté de Me Stéphane NESA, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Danièle Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd91136
17 février 2014
17 février 2014
né le 17 Novembre 1959 à MARSEILLE (13000) ... 20110 PROPRIANO assisté de Me Corinne ROUDIERE, avocat au barreau de BASTIA et de Me Stéphane NESA, avocat au barreau d'Ajaccio Mme Marie Michèle
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA02112_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 26 octobre 2023 et non communiqué, la CFDT de Corse, représentée par Me Nesa, conclut au rejet de la requête à et ce qu'une somme de 3 500 euros au moins soit mise
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03851_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Godonnier, en contrepartie de 720 000 actions supplémentaires de la SAS Nessa Finances et d'une soulte de 52 606 euros.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03852_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Godonnier, en contrepartie de 720 000 actions supplémentaires de la SAS Nessa Finances et d'une soulte de 52 606 euros.
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdea9cc91ffd67cd894d641
26 juin 2018
26 juin 2018
représentée par Me Stéphanie Y... de la SCP REQUET CHABANEL, avocat au barreau de LYON, avocat plaidant Me Floris Z..., avocat au barreau de GRENOBLE, avocat postulant INTIMEES : Madame Nella
Source officielleJuge des référés
ORCA_23LY00637_20251224
24 décembre 2025
24 décembre 2025
B..., représenté par la Selarl Allard Nekaa & associés, agissant par Me Allard, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2107665 du 20 décembre 2022 du tribunal administratif de Lyon et d’annuler
Source officielleCour d'Appel
6253cdc9bd3db21cbdd9476a
23 septembre 2019
23 septembre 2019
En août 2018, Madame L... a pris la décision de dessaisir son conseil et a saisi un nouvel avocat, Me Ouerghi-Nefar.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_21LY03443_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
D B, représenté par Me Nekaa, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en tant qu'il a rejeté sa demande ; 2°) d'annuler l'arrêté de la préfète de la Loire le concernant ; 3°) d'enjoindre au
Source officielleChambre 1-4
64a7aef93bcaf505db696216
6 juillet 2023
6 juillet 2023
La société PIETRA NERA BTP était assurée auprès de la société COVEA RISKS, aux droits de laquelle viennent aujourd'hui la SA MMA IARD et la SA MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
68de07221bc19e7640ea3ea1
1 octobre 2025
1 octobre 2025
barreau de LYON substituée par Me Sarah FOURNIER, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : [T] [O] [R] né le 04 Février 1989 à [Localité 9] (42) [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Malik NEKAA
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00365_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 31 janvier 2023, M. et Mme B..., représentés par Me Nekaa, demandent à la cour : 1°) d’annuler cette ordonnance du président de la 4ème chambre
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA01217_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
Sibilli, rapporteur public, - et les observations de Me Gryner, substituant Me Nesa, représentant la SARL MGL.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01435_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 9 juin et 20 octobre 2023, Mme B, représentée par Me Nesa, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n°s 2100963, 2100964
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04629_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
délivré à Mme B A un permis de construire un ensemble immobilier composé de quarante duplex pour une surface de plancher de 2 046 m² sur la parcelle cadastrée section D n° 2386 située au lieudit Acqua Nera
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd93155
13 avril 2016
13 avril 2016
Bruno Yves Z..., directeur général, domicilié ès-qualités ...75015 PARIS 19, Rue des Capucines 75001 PARIS ayant pour avocat Me Stéphane NESA, avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR :
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
651fa513c601f08318991587
5 octobre 2023
5 octobre 2023
BIOSPHERE ------------------------ N° RG 23/00972 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NEKJ ------------------------ DU 05 OCTOBRE 2023 ------------------------ ORDONNANCE DE CADUCITÉ ------------
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a280
5 décembre 2007
5 décembre 2007
Zone industrielle du Vazzio 20090 AJACCIO représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assistée de Me Antoine SOLLACARO, avocat au barreau d'AJACCIO, substitué par Me Stéphane NESA
Source officielleChambre 4-3
643a4235d83dbd04f5fb28f9
14 avril 2023
14 avril 2023
Dans ses dernières écritures transmises au greffe par voie électronique le 9 janvier 2023, la société Neca Notaires (anciennement SCP Prevot Geraudie Blanc) demande à la cour de : « I.
Source officiellePage 2 sur 10