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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 9
60370a789debbea50e7544e9
19 juin 2015
19 juin 2015
* La Sas Francois-Charles Oberthur (FCO) est spécialisée dans la fabrication de moyens de paiement et de documents sécurisés.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02258_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
La société Obernai Locations, dont M.
Source officielle8e Chambre A
615e0d1fc25a97f0381f4bdb
29 janvier 2015
29 janvier 2015
A ARRÊT AU FOND DU 29 JANVIER 2015 N°2014/ 37 Rôle N° 13/24561 SCI MAROIS-PETIT C/ [X] [M] Grosse délivrée le : à : Me OBERTI
Source officielleChambre sociale
643a428ed83dbd04f5fb29f4
13 avril 2023
13 avril 2023
OBERTHUR CASH PROTECTION immatriculée au RCS de PARIS suite au transfert du RCS de NANTERRE en date du 10 avril 2012.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6782092dfa7a008e5409f378
25 juillet 2024
25 juillet 2024
EDITIONS OBERTHUR C/ S.A.R.L.
Source officielle15e chambre
615e0e0bc25a97f0381f51b2
26 mars 2014
26 mars 2014
le 25 Mars 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Commerce N° RG : 11/01125 Copies exécutoires délivrées à : la SCP BACHELET - BERION - GUERARD OBERTI
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02256_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
La société Obernai Locations, dont M.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
62c3d46093e17a637920571a
4 juillet 2022
4 juillet 2022
De même, il conteste la qualification d'obésité morbide, laquelle est définie par un IMC supérieur à 40, alors que celle figurant sur les EFR du 9 mai 2017 est de 33,7, soit une obésité modérée.
Source officielleChambre 4-6
66235ac0aec0e60008fe9807
19 avril 2024
19 avril 2024
GESTION C/ [C] [F] Copie exécutoire délivrée le : 19/04/2024 à : Me Laetitia LUNARDELLI de la SARL CABINET IMBERT REBOUL, avocat au barreau de TOULON Me Julie OBERTI
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6785ff9a88a2258b37c9d74f
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Au soutien de ses demandes, Mme [E] expose qu'elle présente une gêne fonctionnelle à la mobilisation avec une déambulation en fauteuil roulant qui peut être attribuée à l'obésité, le trouble respiratoire
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6785ff9a88a2258b37c9d753
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Au soutien de ses demandes, Mme [X] expose qu'elle présente une gêne fonctionnelle à la mobilisation avec une déambulation en fauteuil roulant qui peut être attribuée à l'obésité, le trouble respiratoire
Source officielle18e Chambre
6032aea97374c02633f2260b
8 décembre 2017
8 décembre 2017
TC Rôle N° 15/12923 [W] [M] [S] C/ POLE EMPLOI INTERVENANT AUX DROITS DE L'ASSEDIC DU VAR Grosse délivrée le : à : Me Véronique OBERTI
Source officielle11e chambre
5fd938bd957a3f1db436df06
30 avril 2020
30 avril 2020
de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY N° Chambre : N° Section : C N° RG : 15/01777 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la SCP BACHELET - BERION - GUERARD OBERTI
Source officielleChambre 1-6
68e899f360ca52a2831c022e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le compte-rendu pré-opératoire établi par le docteur [G] [S] mentionne que Mme [R] [T], à l'exception d'une obésité, ne présentait pas de facteur de risque en l'absence de tabagisme et de diabète.
Source officielleCour d'Appel
6253ccedbd3db21cbdd91ba4
27 octobre 2014
27 octobre 2014
2014, la Juge des Enfants a précisé que le placement prendrait la forme d'un placement éducatif à domicile jusqu'à intégration d'un établissement thérapeutique spécialisé dans la prise en charge de l'obésité
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6620b8cbbd6a8f00086aba3d
17 avril 2024
17 avril 2024
Elle précise qu'elle souffrait d'obésité morbide suite à un viol.
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL20796_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
patrimoniaux, ainsi que la somme de 77 900 euros en réparation de ses préjudices extra-patrimoniaux, subsidiairement, de charger les docteurs C et A de lui fournir un avis sur le point de savoir si l'obésité
Source officielle3e chambre
60342e21b600c71fe8f7f071
26 janvier 2017
26 janvier 2017
Son indice de masse corporelle était de 35 kg/m², ce qui représente une obésité pathologique.
Source officielleCour d'Appel
6253c8cbbd3db21cbdd864c2
6 janvier 2003
6 janvier 2003
causés par d'autres faits personnels - DIFFAMATION - APPELANT : Monsieur Patrick Y... ... par Maître WETZEL, avocat à la Cour INTIMES : 1) L'Association DES JARDINS FAMILIAUX ayant son siège Mairie d'Obernai
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
68f1d5b40b565ec7590f7b63
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Date naissance 4] 1962 et alors âgée de 49 ans, a consulté le docteur [U] [H], spécialisé en chirurgie bariatrique et assuré par la Société hospitalière d'assurances mutuelles (SHAM), en raison d'une obésité
Source officiellePage 2 sur 27
ABC Obertieres
30/07/2026
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OBERTI, Véronique
Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - En date du 07 juillet 2026 -Siren 430 324 889 - Véronique OBERTI - Avocat - 113 avenue Maréchal Foch 83000 TOULON - Liquidateur Me Simon LAURE "Le Grand Sud" - 16 boulevard Notre Dame 13006 MARSEILLE. - N° RG : 24/08000
10/07/2026
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OBERTI, Patrick, Marc, Michel
23/06/2026
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OBERTINO MORTEAU
18/06/2026
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FONDERIE DE CLOCHES OBERTINO CHARLES
12/06/2026
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