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2 618 résultats pour « Olivia MICHEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cda2bd3db21cbdd93f3e

Appel

29 novembre 2016

29 novembre 2016

Civile : -aux consorts X... la somme de 3500 € -à Jean-Louis Y... et Michel A..., chacun la somme de 2000 € ; • condamne Olivier I... aux dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb92bd3db21cbdd8dd34

Appel

1 décembre 2010

1 décembre 2010

No 10/01522 AFFAIRE : Olivier X... C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf6bd3db21cbdd8c8cd

Appel

11 juillet 2008

11 juillet 2008

LES OLIVIERS C / Simone Denise B... épouse C... Michèle Hélène Henriette C... Jacques Jean Louis Eugène C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9abd3db21cbdd8ddde

Appel

11 mai 2011

11 mai 2011

ORDONNANCE DE RADIATIONORDONNANCE DE RADIATIONCOUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 15ème chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, ASSISTE DE Monsieur LANE, greffier,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc86bd3db21cbdd90611

Appel

25 avril 2013

25 avril 2013

régulièrement communiquée à Monsieur le procureur général près la cour d'appel de Grenoble qui a fait connaître son avis le 22.04.2013 DEBATS : A l'audience publique tenue le 25 Avril 2013 par Olivier

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CA

Cour d'Appel

6253c8ffbd3db21cbdd86f4a

Appel

19 novembre 2003

19 novembre 2003

PUBLIC : Madame VALDES Z..., GREFFIER : Madame A... lors des débats et du prononcé de l'arrêt PARTIE EN CAUSE Bordereau N° du X né le.............à............92 de Thierry X et de Olivia

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CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c46e

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

LES EDITIONS MICHEL GUERIN prise en la personne de son Directeur Général et tous représentants légaux ayant son siège 26 Rue Moulins 74400 CHAMONIX représentée par la SCP ROBLIN - CHAIX DE LAVARENE

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CA

Cour d'Appel

6253cccfbd3db21cbdd9152a

Appel

9 mai 2014

9 mai 2014

Michelle D...

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CA

Cour d'Appel

6253c95abd3db21cbdd8807f

Appel

9 mars 2006

9 mars 2006

Olivier CHAVANE DE Y... - Représentant des créanciers de la S.A. QUASAR, SCP MICHEL ET VALDMAN - Commissaire à l'exécution du plan de la S.A. QUASAR, S.A.

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CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e5e7

Appel

7 septembre 2011

7 septembre 2011

No 10/01522 AFFAIRE : Olivier X... C/ S.A.R.L.

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CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e8b

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

Paul Olivier Y..., Mme Isabelle Z... veuve X..., Mme Amélie A..., Mme Michèle B... veuve X..., Mme Marie-Laure X..., Mme Emilie A...

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CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd913f5

Appel

9 avril 2014

9 avril 2014

née le 20 Mars 1949 ... ... 20600 BASTIA assistée de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, plaidant par Me BAUVET, avocat au barreau de PARIS, et de Me

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CA

Cour d'Appel

6253cc86bd3db21cbdd90610

Appel

25 avril 2013

25 avril 2013

KIRCHNER, délégué par le premier président en vertu d'une ordonnance en date du 4 décembre 2012, assisté de Michèle NARBONNE, greffier.

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CA

Cour d'Appel

6253cc9fbd3db21cbdd90bb4

Appel

19 août 2013

19 août 2013

Olivier A... afin d'obtenir paiement de sa créance évaluée provisoirement à la somme de 1 450 000 F CFP.

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CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92ec9

Appel

17 février 2016

17 février 2016

Michel René X...

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CA

Cour d'Appel

6253cb0abd3db21cbdd8cb98

Appel

23 octobre 2008

23 octobre 2008

représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT JEUSSET Olivier D...

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CA

Cour d'Appel

6253cc8fbd3db21cbdd907d1

Appel

25 juin 2013

25 juin 2013

G : 12/ 03593 Mme Michelle X... épouse Y... C/ M. Philippe Z... Mme Isabelle Y... DIVORCÉE Z... divorcée Z...

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CA

Cour d'Appel

6253ca51bd3db21cbdd8aa8c

Appel

28 janvier 2008

28 janvier 2008

ROUQUETTE, avoué à la Cour assistée de Me GIL, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur Olivier Z... ... 34470 PEROLS représenté par Me Michel ROUQUETTE, avoué à la Cour assisté de Me GIL, avocat

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CA

Cour d'Appel

6253cc72bd3db21cbdd90213

Appel

4 février 2013

4 février 2013

Olivier Michel X..., Mme Karine Huguette Y... Née X... C/ Mme Juliette Z... veuve X..., Mme Angélique A... épouse X..., M. Daniel X..., M. Dominique X..., M. Francis X..., M. Frédéric X..., M.

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CA

Chambre 4-5

662b43a4fe2545000831471a

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

DOMUS IMMOBILIER-CENTURY 21 Copie exécutoire délivrée le : 25/04/2024 à : - Me Emmanuelle VITELLI, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Olivier ROMANI, avocat au barreau

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