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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-4
65cc68198bbd7c000881f755
16 octobre 2023
16 octobre 2023
EFX PALLOT [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Krista LEROUX de la SELEURL KRISTA LEROUX AVOCAT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ORDONNANCE DE DESIGNATION D'UN MEDIATEUR
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89b7e
30 octobre 2007
30 octobre 2007
de 3888 tubes et une palette de 1 512 tubes ; le 28 avril une commande de GEL BLEU AHA no1 300 19 600 d'un montant de 10 057,02 euros se décomposant en deux palettes de 3 888 tubes et une palette de 1
Source officielleCour d'Appel
6253c879bd3db21cbdd855eb
25 janvier 2001
25 janvier 2001
Estimant que les palettes vides devaient lui être restituées par le transporteur, elle lui a adressé le 22 juin 1995 une facture d'un montant de 227.249,46 francs correspondant à 2.129 palettes non restituées
Source officielleCour d'Appel
6253caa4bd3db21cbdd8ba11
28 avril 2008
28 avril 2008
, section ZC, no 71 d'une contenance de 10 a 60 ca, - Polisot (10), lieudit Les Palottes, section ZC, no 69 d'une contenance de 12 a 30 ca, - Polisot (10), lieudit Les Palottes, section ZC, no 68 d'une
Source officielleChambre Sociale
64a7b2103bcaf505db696a22
6 juillet 2023
6 juillet 2023
EXPOSÉ DU LITIGE : La société Vendée Palette Recyclage a embauché M.
Source officielleChambre 4-5
6622095b9ce142000838959d
18 avril 2024
18 avril 2024
Le process de gestion des palettes prévoit que des transporteurs peuvent récupérer autant de palettes nues que de palettes de marchandises déchargées, soit de venir reprendre des palettes nues sous condition
Source officielle1re chambre civile
62d79ac371d9f5effbdf299f
19 juillet 2022
19 juillet 2022
MENUISERIE PACOTTE ET MIGNOTTE S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre 4-8b
661e14d30f653b0008df2a5b
15 avril 2024
15 avril 2024
au lieu du déchargement, après avoir dessanglé les palettes, lors de l'ouverture de la ridelle, une palette est tombée.
Source officielle1ère Chambre
64a50cefb8594705dbfccc27
4 juillet 2023
4 juillet 2023
FOUNTAINE PAJOT C/ S.A.S.
Source officielle1re chambre civile
6438f249a942a604f5e9341f
11 avril 2023
11 avril 2023
Les travaux ont fait l'objet de reprises par la SAS Pacotte & Mignotte.
Source officielleChambre Sociale
68f1cd852f77035fb0bf7f26
16 octobre 2025
16 octobre 2025
auprès d'un tiers, la société NES Palettes à [Localité 6].
Source officielle1ère Chambre
65b0bfc58d0ccf000877e715
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Elle ajoute que rien d'anormal n'y apparaît d'ailleurs, puisqu'on y voit des articles présentés sur des palettes posées le long d'une baie vitrée donnant sur un vaste hall, et que ces palettes sont parfaitement
Source officielleChambre Sociale
637dc85914982305d4c201f4
6 octobre 2022
6 octobre 2022
En réponse, la société Fountaine Pajot objecte pour l'essentiel : - que l'action exercée le 29 mai 2022 par M.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6879d85565b5a3ab8ca54e4f
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Payot de rétablir les accès de la société Beauté 3D pour la vente de l'ensemble des produits Payot sur Amazon à compter de l'expiration d'un délai de 48 heures ouvrables à compter de la signification
Source officielleChambre Sociale
6033897b7bbd863cae46e399
26 mai 2017
26 mai 2017
PARROT a interjeté appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd903f0
14 mars 2013
14 mars 2013
; qu'il est mentionné sur ce document " 3 000 palettes Europe no 2 (palettes vendues aux transports Loctrans pour le compte de Madrange) non facturées-stock Madrange ".
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC01454_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
d'Oye-et-Pallet a opposé un sursis à statuer sur la demande de permis d'aménager un lotissement comprenant dix lots, présentée par la SAS DIFI.
Source officielleChambre sociale
6358cd97c40aa805a7864bc8
21 octobre 2022
21 octobre 2022
sur une palette par le transitaire à charge pour elle de procéder à une remise desdites palettes une fois que l'ensemble du dispositif médical déposé sur la palette est consommé; que les palettes font
Source officielleChambre Commerciale
680c68b2230da8dfaf90c0ba
24 avril 2025
24 avril 2025
palettes n'ont pas pu être effectuées'), à la déclaration d'expédition de 521 palettes du 20 au 27 novembre 2018, à la cessation de la location de palettes à compter du mois de novembre 2018, et eu égard
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd869a2
30 septembre 2003
30 septembre 2003
FOUNTAINE-PAJOT ait à faire face à d'autres sinistres; Attendu, dans ces conditions, que la S.A.
Source officiellePage 2 sur 119