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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e Chambre
603271014358d2a55ea8a131
1 février 2018
1 février 2018
[U] [X], [H] [G] et [Z] [O] Huissiers de Justice associés le 7 mars dans les locaux vésigondins de la société civile PALOMA.
Source officielleJuge des référés
ORCA_26MA00815_20260511
11 mai 2026
11 mai 2026
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 13 mars 2026, Mme B..., représentée par Me Paloux, demande à la cour d’annuler le jugement du 13 janvier 2026 du tribunal administratif de
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01716_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 20 juin 2023, Mme B, représentée par Me Palou, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2100667 du tribunal administratif de la Guyane
Source officielleChambre 1-2
6973a7c6cdc6046d47716e2e
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Paloma REPARAZ, Présidente Mme Angélique NETO, Conseillère Mme Séverine MOGILKA, Conseillère
Source officielleChambre Civile
64631e462622c0d0f8d67c38
25 janvier 2023
25 janvier 2023
date du 14 décembre 2020, enregistrée sous le n° 15/00587 ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DU 25 Janvier 2023 Monsieur [R] [X] [Adresse 2], [Localité 6] Représentant : Me Sonia PALOU
Source officielleChambre sociale
63b7cdb96b63637c907b7ccf
5 janvier 2023
5 janvier 2023
00136 - N° Portalis DBVV-V-B7F-HXVU Nature affaire : Contestation du motif non économique de la rupture du contrat de travail Affaire : [N] [B] C/ Association AGENCE PALOISE
Source officielleChambre 4-2
66adc80cd17229e482eea6a2
2 août 2024
2 août 2024
En particulier, il ne voyait pas le palonnier servant à soulever le cylindre (masqué par la poutre du pont).
Source officielleAvis
CADA:20160439
3 mars 2016
3 mars 2016
Monsieur X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 29 janvier 2016, à la suite du refus opposé par la directrice générale de l'Office palois
Source officielleChambre 1-2
69cf6b0acdc6046d47f4b66c
2 avril 2026
2 avril 2026
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 février 2026, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Paloma
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01744_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Par un mémoire, enregistré le 29 avril 2024, régularisé le 3 mai suivant, Mme E C, représentée par Me Paloux, persiste dans ses conclusions précédentes.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01744_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
Un mémoire, enregistré le 21 juillet 2022, a été présenté pour Mme B, représentée par Me Paloux, et n'a pas été communiqué.
Source officielleChambre 1-2
68f081356232792c46835ca2
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Gilles PACAUD, Président, et Mme Paloma REPARAZ, Conseillère, chargée du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.
Source officielleAvis
CADA:20154762
5 novembre 2015
5 novembre 2015
la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 2 octobre 2015, à la suite du refus opposé par le président de la communauté de communes de Lévézou-Pareloup
Source officielleChambre 1-1
64c8a0b0dfabddd9699dff43
28 juillet 2023
28 juillet 2023
Z] [L] [U] [T] [Z] épouse [A] [X] [E] [D] [Z] C/ [R] [C] [F] [K] [B] [S] épouse [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Louis-jérôme PALOUX
Source officielleChambre 1-2
69cf6b03cdc6046d47f4b5de
2 avril 2026
2 avril 2026
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 février 2026, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Paloma
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_23PA05140_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Par une requête et un mémoire enregistrés les 28 août et 10 novembre 2023, Mmes B C A, Sylvia Apu A, Paloma Tetu A, Mélanie Tiare A et
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_23MA00824_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 5 avril 2023, la commune de Cannes, représentée par Me Paloux, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nice
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02299_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
article L. 181-1 du code de l’environnement ; - l’évaluation des incidences Natura 2000 est insuffisante s’agissant du Gypaète barbu, de l’habitat de l’Aigle royal, du Milan royal, de l’Autour des palombes
Source officielleAvis
CADA:20172376
7 septembre 2017
7 septembre 2017
l'arrêté préfectoral du 15 octobre 1992 visé dans l'arrêté du 9 mars 2015 ; 2) le plan du tracé de la SPPL le long de la plage de Saint-Jacques au Roaliguen entre la rue du Varech et le chemin des Palourdes
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6163a60a1d97f2f687d912dd
26 mars 2010
26 mars 2010
société PROMOSITE FR, et le bailleur cédant désigné par les parties étant la société DVIFS ; À la même date, la société PROMOSITE FR a facturé à la société DVIFS SAS la vente du matériel estelux-palomar
Source officiellePage 2 sur 22