Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
68e894aad8f6cc6d55dd3fee
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Philippe ALLARD, Conseiller, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, M. Luc BRIAND, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M.
Source officielle4ème Chambre
6789f3b8c2a5bdff9702ff5c
16 janvier 2025
16 janvier 2025
APPELANTE : Madame [F] [S] veuve [N] née le [Date naissance 18] 1939 à [Localité 49] [Adresse 27] [Localité 33] ayant pour avocat Me Philippe GAND de la SCP GAND-PASCOT, avocat au barreau de
Source officielleChambre sociale
64eedcd0bb2c32d969d3541b
28 août 2023
28 août 2023
SOCIETE DE DISTRIBUTION ET DE GESTION (SDG), prise en la personne de son représentant légal en exercice Siège social : [Adresse 2] Représentée par Me Sophie BRIANT membre de la SELARL SOPHIE BRIANT,
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f56
29 janvier 2015
29 janvier 2015
né le 25 Août 1946 à ST HIPPOLYTE ... 30730 GAJAN Représenté par Me Brian SANDIAN, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES Madame Martine Z... épouse X...
Source officielleChambre commerciale
687e02b6c877d74ab6616bc9
21 juillet 2025
21 juillet 2025
[C] [X] né le 07 Juillet 1971 à [Localité 2] demeurant [Adresse 5] Représenté par Me Sophie BRIANT de la SELARL SOPHIE BRIANT, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉS M.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
634a4f9bacdcd6adff75aac1
14 octobre 2022
14 octobre 2022
[F] la somme de 1.300 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, ' Débouté la SAS BRIANDIS de ses demandes reconventionnelles, ' Ordonné à la SAS BRIANDIS de remettre à M.
Source officielle1ère chambre sociale
69739053cdc6046d476ec47b
22 janvier 2026
22 janvier 2026
S.A. [1] Représentée par Me Charles PHILIP, avocat au barreau de NANTES C/ Monsieur [Y] [S] Représenté par Me Elise BRAND, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 23444 Le VINGT DEUX JANVIER
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d7f
9 décembre 2014
9 décembre 2014
C/ SAS SAUR, SYNDICAT INTERCOMMUNAL VIENNE BRIANCE GORRE LS-iB mauvaise exécution par prestataire de service Grosse délivrée à Maître DEBERNARD-DAURIAC, avocat Le NEUF
Source officielleChambre sociale
68e894a9d8f6cc6d55dd3fe0
9 octobre 2025
9 octobre 2025
FOOD COURT SOHO, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Siège social : [Adresse 2] Représentée par Me Sophie BRIANT de la SELARL SOPHIE BRIANT, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd92877
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Siret : 397 444 ayant son siège au 29 rue Bassano - 75008 PARIS Représentée par Me Vincent RIBAUT de la SCP SCP RIBAUT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Assistée sur l'audience par Me Philippe
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
603305033b89a8777e46dbbf
17 octobre 2017
17 octobre 2017
Berbineau, arbitres, et de Mme Lemaire, présidente DEMANDEURS AU RECOURS : Monsieur [K] [W] né le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 2] représenté par Me Jean-Philippe
Source officielleChambre sociale
626b817dd1fb03057d9a51ee
28 avril 2022
28 avril 2022
AIR CALEDONIE, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège est situé 6 rue Unger - BP 212 - 98845 NOUMEA CEDEX Représentée par Me Sophie BRIANT membre de la SELARL SOPHIE
Source officielleCour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94ce9
27 mai 2021
27 mai 2021
JEAN LEFEBVRE PACIFIQUE, Siège social : [Adresse 2] Représentée par Me Sophie BRIANT de la SELARL SOPHIE BRIANT, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15
Source officielleCour d'Appel
6253cbf6bd3db21cbdd8ebda
14 décembre 2011
14 décembre 2011
DU QUATORZE DECEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANTE : SCI MANITER Prise en la personne de son représentant légal 4, Place des Compagnons 34590 MARSILLARGUES représentée par la SCP René JOBIN Philippe
Source officielle4ème Chambre
69732b04cdc6046d4764f92b
22 janvier 2026
22 janvier 2026
En outre, la société Le [Localité 5] Tour ne justifie pas d'une relation commerciale établie avec la société Where is Brian, le contrat de maîtrise d'oeuvre avec la société Where is Brian étant à ce jour
Source officielle1ère Chambre
670f58564ad0d5ee7d7e5d28
15 octobre 2024
15 octobre 2024
avocat au barreau de POITIERS Société [Y] [W] AG N° SIRET : 819 062 548 Succursale France : [Adresse 4] [Localité 7] ayant pour avocat postulant Me Frédéric MADY de la SELARL MADY-GILLET- BRIAND
Source officielleChambre sociale
6274bd142799a9057d5dd1e2
5 mai 2022
5 mai 2022
membre de la SELARL SOPHIE BRIANT, avocat au barreau de NOUMEA AUTRE INTERVENANT : CAFAT Siège social : 4, rue du général Mangin - BP.
Source officielleCour d'Appel
6253c957bd3db21cbdd87fe8
2 mars 2006
2 mars 2006
PHP AUTOMOBILES dont le siège social est : 4 rue Aristide Briand - 78130 LES MUREAUX, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, représentée
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd89795
27 septembre 2007
27 septembre 2007
C..., pris en la personne de Philippe Y..., venant aux droits de Philippe Y..., pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la Société KILIDIS, ladite société ayant absorbé les sociétés
Source officielleChambre Civile
696f45bbcdc6046d47f65bbb
19 janvier 2026
19 janvier 2026
[O] [W] né le [Date naissance 6] 1972 à [Localité 7], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Philippe OLIVIER de la SELARL D'AVOCAT OLIVIER PH, avocat au barreau de NOUMEA 19/01/2026 : Copie
Source officiellePage 2 sur 18