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5 272 résultats pour « Philippe Chrestia »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e8c

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

MISSOUX et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers, assistés de Madame Marie-Christine MANAUD, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb8bd3db21cbdd910e8

Appel

13 février 2014

13 février 2014

Christian X..., Mme Brigitte Y... épouse X... C/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaebd3db21cbdd90eb9

Appel

20 novembre 2013

20 novembre 2013

C/ Maître Christian X..., en qualité de liquidateur judiciaire de la SARL L. C. I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925b0

Appel

29 juin 2015

29 juin 2015

Madame Christiane Y... veuve A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90f1e

Appel

15 janvier 2014

15 janvier 2014

Maître Christian Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97ebd3db21cbdd887b8

Appel

9 mai 2006

9 mai 2006

Christian TOULZA, Président Mme Christine DEZANDRE, Conseiller Mme Catherine SIROL, Vice-Présidente placée (désignée par ordonnance du 15/12/2005) qui en ont délibéré.Greffier, lors des débats :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc75bd3db21cbdd902b1

Appel

15 février 2013

15 février 2013

Christian X... a maintenu sa demande d'être désigné tuteur de son père.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a3bd3db21cbdd88e06

Appel

11 octobre 2006

11 octobre 2006

N MESCHAMBRE SOCIALEARRÊT DU 11 OCTOBRE 2006APPELANTE :SA G.P.V.ZI La LombardièreBP 10507430 DAVEZIEUXreprésentée par le Cabinet BARTHELEMY et Associés, avocats au barreau de LYON, plaidant par Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdcbd3db21cbdd8e7c7

Appel

9 novembre 2011

9 novembre 2011

LEANDRI, avocats au barreau d'AJACCIO INTIMES : Monsieur Stéphane X... ... ... 20290 BORGO défaillant Madame Christine X... ... ... 20290 BORGO défaillante COMPOSITION DE LA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc7bd3db21cbdd8e3fe

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

né le 06 Janvier 1973 à SAINTE COLOMBE (RHONE) ... 69420 AMPUIS représenté par Maître Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de la SCP VACAVANT-THOIZET, avocats au barreau de VIENNE Valérie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd65bd3db21cbdd93339

Appel

9 mai 2006

9 mai 2006

Christian TOULZA, Président Mme Christine DEZANDRE, Conseiller Mme Catherine SIROL, Vice-Présidente placée (désignée par ordonnance du 15/ 12/ 2005) qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91e9f

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

APPELANTE : Madame Christine X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce7bd3db21cbdd91a3b

Appel

4 septembre 2014

4 septembre 2014

MISSOUX et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers, assistés de Madame Marie-Christine MANAUD, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90f07

Appel

13 novembre 2013

13 novembre 2013

G : 13/ 00693 Monsieur Christian Raymond Evariste Jean-Lou X... C/ Monsieur James Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2bbd3db21cbdd9279c

Appel

1 octobre 2015

1 octobre 2015

Christian Z... ès qualité de mandataire liquidateur de la SCI MANAON, LIQUIDATION JUDICIAIRE Le PREMIER OCTOBRE DEUX MILLE QUINZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d8e

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

RG N : 13/ 00922 AFFAIRE : Me Christian X... es qualité de mandataire liquidateur de la SARL LIMOUSIN FACADES C/ SA PAREXGROUP Représentée par le Président de son conseil d'administration, domicilié

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccebd3db21cbdd914f6

Appel

6 mai 2014

6 mai 2014

Christian Z... lequel a déposé son rapport le 15 février 2011.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97abd3db21cbdd8874e

Appel

12 septembre 2006

12 septembre 2006

Christian TOULZA, Président Mme Christine DEZANDRE, Conseiller Mme Catherine B..., Vice-Présidente placée (désignée par ordonnance du 15/12/2005) qui en ont délibéré.

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CA

Chambre civile

660e430b0740db0008fa932b

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseiller, magistrat rapporteur, assistée de Monsieur Philippe VITI, Greffier, a tenu seule l'audience

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CA

Cour d'Appel

6253cc14bd3db21cbdd8f0e3

Appel

7 février 2012

7 février 2012

Philippe X... C/ Mme Claire Anne Christiane Patricia Y...

Source officielle

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