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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca46bd3db21cbdd8a89f
20 novembre 2007
20 novembre 2007
demeurant : ... ... 71000 MACON représenté par Me Philippe GERBAY, avoué à la Cour assisté de Maître GRAS-COMTET, membre de la SCP DUMONT-GRAS-COMTET, avocats au barreau de MACON COMPOSITION
Source officielleChambre 4-6
63d4cbff92a57405de33158c
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Philippe SILVAN, Président de chambre, et Madame Estelle de REVEL, Conseiller, chargé du rapport.
Source officielleChambre civile TGI
627f48f5551627057d32e17c
15 avril 2022
15 avril 2022
[F] - Macé - Rambaud - Patel est devenue S.A.S.
Source officielleChambre 1-8
626a2ede71469e057d78998d
27 avril 2022
27 avril 2022
2022/ 198 N° RG 19/02913 N° Portalis DBVB-V-B7D-BD2FF [B] [N] C/ SA DIAC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cédrine RAYBAUD
Source officielleChambre 1-2
65449cb1c71a6a83181c8c4e
2 novembre 2023
2 novembre 2023
EXCEN [Localité 4] § CONSEILS SAS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe BOULISSET Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c35b
5 août 2008
5 août 2008
requête en date du 31 mars 2005 Monsieur Antoine X... a saisi le conseil de prud'hommes de PAU pour, au terme de ses dernières demandes, qu'il soit dit que son inaptitude relève bien du syndrome de RAYNAUD
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8bf
2 novembre 2007
2 novembre 2007
décision rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE ST PIERRE en date du 02 DECEMBRE 2005 suivant déclaration d'appel en date du 21 MARS 2006 rg no 04 / 3563 APPELANT : Monsieur Jean Philippe
Source officielle1re chambre sociale
651e5372a81daa831884f4f2
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Madame Magali VENET, Conseiller Madame Véronique DUCHARNE,
Source officielleCour d'Appel
6253c96ebd3db21cbdd884a4
25 avril 2006
25 avril 2006
Jean-Luc RAYNAUD, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté d'Eric LEPINAY, agent administratif, faisant fonction de greffier, les parties ne s'y étant pas opposées.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6268de18b6a90a057d2a5af7
26 avril 2022
26 avril 2022
Chambre Commerciale ARRÊT N°242 N° RG 19/04288 - N° Portalis DBVL-V-B7D-P4KZ SAS CMK C/ SAS LOXAM Copie exécutoire délivrée le : à : Me RAYNAUD
Source officielle4ème Chambre
69cf503dcdc6046d47f1fd91
2 avril 2026
2 avril 2026
sociétés de LORIENT sous le numéro 482 492 618, dont le siège social est [Adresse 2] agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège Représentée par Me François RAYNAUD
Source officielleChambre 1-1
659e42df5537980008847097
9 janvier 2024
9 janvier 2024
[P], MARIGOT, MINACORI, RAYNAUD ET [W], VA LOIS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sabrina REBOUL Me Philippe KLEIN Décision déférée à la Cour : Jugement du
Source officielleCour d'Appel
6253c9a0bd3db21cbdd88d7c
8 septembre 2006
8 septembre 2006
: Me FOLIO BOUVIER (avocat au barreau de ST DENIS)LA CAISSE GENERALE DE LA SECURITE SOCIALE4, Boulevard doret97400 ST DENISReprésentant : la SELARL PHILIPPE BARRE (avocats au barreau de SAINT DENIS)CLOTURE
Source officielle1ère Chambre
659e4a1e55379800088473fd
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Philippe VALLEIX, Président M.
Source officielleChambre civile
63b7cce66b63637c907b7b1e
5 janvier 2023
5 janvier 2023
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE-VI ENNE GS/TT Demande en réparation des dommages causés par des véhicules terrestres sans moteur Grosse délivrée à Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c941bd3db21cbdd87bd5
8 décembre 2005
8 décembre 2005
No 04/03098 AFFAIRE : Philippe X... C/ S.A. BOUYGUES TELECOM ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4d8
25 mars 2008
25 mars 2008
(avocat au barreau de SAINT DENIS) INTIMÉ : Monsieur Philippe Z... ... 97430 LE TAMPON Représentant : la Selarl AMODE ET ASSOCIES (avocats au barreau de SAINT- PIERRE) DÉBATS : En
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1a6
6 février 2012
6 février 2012
.-87920 CONDAT SUR VIENNE représenté par la SCP DEBERNARD DAURIAC, avocat au barreau de LIMOGES, et de Me Philippe PAULIAT-DEFAYE, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Maître Marie-Laure LEMASSON
Source officielle3ème chambre A
5fdaea44196c137dcc0b9039
9 mai 2019
9 mai 2019
Représentée par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant, Me Nicolas FANGET, avocat au barreau de LYON
Source officielle1re Chambre C
61635dea683f470e3416dc57
17 février 2011
17 février 2011
le [Date naissance 3] 1955 à [Localité 10] ([Localité 10]), demeurant [Adresse 4] (NOUVELLE CALÉDONIE) représentés par la SCP BLANC-CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par Maître Georges RAYNAUD
Source officiellePage 2 sur 8
RAINAUD, Stéphane, Philippe , Simon
24/04/2012
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TITIFANFAN, RAINAUD, Stéphane, Philippe , Simon
17/04/2012
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RAINAUD, SANTONI, Stéphane, Philippe , Simon, Noël, Maurice
17/01/2012
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