Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd03bd3db21cbdd92034
17 février 2015
17 février 2015
Philippe X....
Source officielle1re chambre sociale
63bfb3065e2fbe7c900437b4
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe de GUARDIA, Président de chambre Madame Magali VENET, Conseillère Mme Véronique DUCHARNE,
Source officielleCour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8fb14
20 septembre 2012
20 septembre 2012
Philippe Y... qui n'était pas un professionnel de la gestion de ce genre d'établissement et qui lui a donc confié des tâches de direction et de gestion de cet établissement.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd9348d
19 juillet 2016
19 juillet 2016
Philippe X...
Source officielleChambre sociale 4-6
66878d2805d6f7f678d495ca
4 juillet 2024
4 juillet 2024
La SASU Philips France Commercial précise que M.
Source officielle3e chambre sociale
635a21a0c549ea05a7cd2c94
26 octobre 2022
26 octobre 2022
APPELANTES : SCA [8] [Adresse 10] [Localité 3] Représentant : Me Marie-laure QUARANTA de la SELARL QUARANTA & PEYROT ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant Représentant : Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4d2
6 février 2006
6 février 2006
No RG : S 05 1039 Affaire : Société FONDERIES d'USSEL c / Philippe X...
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
68fc5ba8af64986e40f7c74d
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Philippe MELIN en a rendu compte à la cour composée en outre de : M. Philippe MELIN, président, Mme Claire BERTIN, présidente, et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd89095
7 février 2007
7 février 2007
Philippe X... a régulièrement relevé appel de cette décision et la société GESTRIM en a aussi relevé appel.
Source officielleCour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd859bb
31 octobre 2001
31 octobre 2001
"LA MAISON DE VALERIE" un fer à repasser de marque PHILIPS modèleHD 804 pour un prix de 699 francs avec une garantie contractuelle d'un an.
Source officielleCour d'Appel
6253ca07bd3db21cbdd89de3
7 avril 2006
7 avril 2006
Philippe Y... Pour contester la décision entreprise, M.
Source officielle1re chambre sociale
669a01a0bf9da27f384b0dd0
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Les tâches demandées n'étaient pas effectuées dans leur totalité.
Source officielle1re chambre sociale
653a06a1d0451e8318d0ea50
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.
Source officielleTARIFICATION
68e4a074cfbd3050592a144c
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Philippe MELIN, président assisté de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd8693a
7 octobre 2003
7 octobre 2003
Philippe R. Françoise S. Philippe FZ. Françoise SL. Anne-Marie O. Régine L. Martine BT. Raymond BL. Henri C.
Source officielleChambre 4-6
627f4833551627057d32de1a
13 mai 2022
13 mai 2022
[L] était employé et a procédé à la répartition des tâches subsistantes de M.[L] et, d'autre part, qu'elle s'est bien acquittée envers M.
Source officielle1re chambre sociale
64eedc93bb2c32d969d35268
12 juillet 2023
12 juillet 2023
alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre, et par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e4a0
5 juillet 2011
5 juillet 2011
Jean-Philippe A...) : Nous allons procéder à une répartition des tâches liées à la comptabilité entre Valérie (Mme Valérie X...), Frédérique (H...) et Stéphanie (J..., assistante comptable, intérimaire
Source officielleCour d'Appel
6253cdbcbd3db21cbdd9451b
28 février 2019
28 février 2019
U... est devenue davantage autonome dans ses tâches comptables jusqu'alors contrôlées par V...
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b9b0
21 mai 2008
21 mai 2008
Il soutient à cet égard : - que selon l'article 21 de la convention collective, l'employé spécialisé embauché niveau 2 exécute des tâches d'entretien courant et des tâches administratives ou techniques
Source officiellePage 2 sur 149