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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5ème Chambre
DCA_21PA04071_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
elle-même 60 % du capital de la société Pioneer Kings.
Source officielleCour d'Appel
6253cdc7bd3db21cbdd94712
29 août 2019
29 août 2019
Ayant pour avocat Me Julie PION, membre de la SCP MERLE-PION-ROUGELIN, avocat au barreau de MONTARGIS, D'UNE PART DEFENDERESSE : - Timbre fiscal dématérialisé No: -/- SAS PRESTIGE AUTOMOBILES
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6033ccb428e83a7f04c32047
29 mars 2017
29 mars 2017
Après que le 1er joueur ait posé son pion, le suivant doit 'ensuite placer un pion portant des signes qui correspondent à deux des signes du pion placé précédemment, à défaut de le faire il passe et perd
Source officielle1ère Chambre
63d0d58181a7b805de12b48f
24 janvier 2023
24 janvier 2023
TISSERAND-MICHEL-BRICE MICHEL-LEANDRO GIAGNOLINI-SARA H WEINRYB, avocat au barreau de BELFORT SARL MC RESEAUX TP agissant poursuites et diligences de son gérant en exercice anciennement dénommée PILLON
Source officielleChambre 4 A
67134be1208351cec6586531
18 octobre 2024
18 octobre 2024
LOUIS PION rapporte la preuve de la réalité de ce grief.
Source officielleCour d'Appel
6253c89abd3db21cbdd85bda
6 décembre 2001
6 décembre 2001
La SA GALLE absorbée le 24 septembre 1991 par la SA JOYAU a effectué des prestations de transport routier de marchandises pour le compte des SA PIONEER SETTON et FUJI MAGNETICS FRANCE.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0becc25a97f0381f4a53
25 novembre 2014
25 novembre 2014
les exemplaires défraîchis ou abîmés, l'article 8 du contrat ne prévoyant que les cas de pilon pour destockage et de pilon définitif de l'article L 132-17 du code de la propriété intellectuelle ; Qu'elle
Source officielle17e Chambre B
6034e626b51b8410d87bb8d0
8 septembre 2016
8 septembre 2016
Ordonne à la Sarl Picon Electricité de remettre les documents sociaux rectifiés et conformes dans le délai de deux mois à compter de la notification de l'arrêt.
Source officielleCour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d474
17 janvier 2011
17 janvier 2011
née le 03 Juin 1973 à BEAUNE (21200) ... 01560 CURCIAT-DONGALON représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée de Me Solène CHEVALIER PIROUX, avocat au barreau de l'AIN * * *
Source officielleChambre 4-4
6622095a9ce142000838956f
18 avril 2024
18 avril 2024
Suivant avenant du 18 décembre 2009, Mme [YC] a ensuite été affectée au magasin Louis Pion à [Localité 6], son employeur étant désormais la S.A.S. Louis Pion venant aux droits du G.I.E.
Source officielle8ème chambre
659f96c73328fa00087a2584
10 janvier 2024
10 janvier 2024
TACOS SIX NEUF [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Guillaume PICON de la SELARL PICON AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 2206 APPELANTE S.C.I.
Source officielleChambre 3-3
60225d19350945bed1f22d69
4 février 2021
4 février 2021
naissance 5] 1955 à [Localité 10], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Cécile PION
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01223_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Pion, avocate de M.
Source officielle1ère Chambre
65b9f3628452800008b2b4ba
10 octobre 2023
10 octobre 2023
enregistrée sous le n° 11-23-35 Monsieur [F] [M] [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Ludovic PAUTHIER de la SCP DUMONT - PAUTHIER, avocat au barreau de BESANCON - Représentant : Me Thierry PIERRON
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6708c039445a086e2bcedea3
10 octobre 2024
10 octobre 2024
juin 1986 à [Localité 13] (77) [Adresse 6] [Adresse 14] [Localité 1] représenté par Me Thierry PIERRON de la SELARL CABINET TAIEB - PIERRON, avocat au barreau de PARIS, toque : D0831 Monsieur
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
69ce09d8cdc6046d47d3aa1b
1 avril 2026
1 avril 2026
[R] a été victime d'une chute qui a engendré une fracture du pilon tibial et de la malléole externe de la jambe droite puis une infection qui a conduit à une amputation le 10 mai 2018.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
61632f5514ec5f96a7da095b
1 mars 2012
1 mars 2012
Le restant du capital de la société DGC est principalement détenu par la société PIRSON MONTAGE.
Source officielle5e chambre civile
6538b3d77ffc2c8318ee004d
24 octobre 2023
24 octobre 2023
RCS de Montpellier sous le n°428899744, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Bénédicte SAUVEBOIS PICON
Source officielleChambre-1 civile et com.
68ef2a801643bddf8ff84e3d
14 octobre 2025
14 octobre 2025
délibéré au 14 octobre 2025, sans opposition de la part des parties et en application de l'article 805 du code de procédure civile, Madame Christina DIAS DA SILVA, présidente de chambre et Madame Sandrine PILON
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA00264_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
et, d’autre part, notamment approuvé la cession par l’établissement public foncier d’Île-de-France à la société Versailles Pion de la parcelle cadastrée section BY n° 93 au prix de 12 500 000 euros HT
Source officiellePage 2 sur 64