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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre sociale 4-1
6789f22ae53fca3659f67240
16 janvier 2025
16 janvier 2025
greffière, ******************************************************************************************** DANS L'AFFAIRE ENTRE : SCIC [Adresse 5] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Olivier POUEY
Source officielleChambre 1-6
65449c7ec71a6a83181c8be6
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Association PONEY CLUB DU FARE, demeurant [Adresse 8] représentée et assistée par Me Richard ALVAREZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY02236_20250218
18 février 2025
18 février 2025
B H ont demandé au tribunal administratif de Lyon d'annuler l'arrêté du 23 septembre 2022 par lequel le maire de Saint-Romain-de-Popey a refusé de délivrer à Mmes D un permis d'aménager en vue de la création
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938fd
17 janvier 2017
17 janvier 2017
Par ordonnance du 20 janvier 2016, le juge des référés du tribunal de grande instance de Saint-Pierre a : - ordonné la restitution par Jérôme Jean-Michel X... des équidés suivants : * le poney Bambi
Source officielleChambre sociale 4-1
667519892a983144d72f4541
22 janvier 2024
22 janvier 2024
********************* DANS L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [H] né le 05 novembre 1962 à SANTO ANTAO CAP [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Olivier POUEY
Source officielle2e chambre civile
68df5bdbcf4e7f1c37e1cce9
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Les appelants soutiennent qu'ils sont les véritables propriétaires du poney litigieux depuis 2020. Ils se sont vus confier la garde du poney par le parquet.
Source officielleChambre 3 A
6620b8c2bd6a8f00086ab8b3
15 avril 2024
15 avril 2024
Par écritures notifiées le 26 janvier 2024, la Sarl Le Poney Parc a conclu au rejet de l'appel et à la confirmation du jugement entrepris.
Source officielle6e Chambre C
603592c1808896b76c21daf9
31 mars 2016
31 mars 2016
AU FOND DU 31 MARS 2016 N° 2016/361 Rôle N° 15/05620 [P] [C] épouse [O] C/ [D] [O] Grosse délivrée le : à : Me Marie José COUDERC POUEY
Source officielleChambre Sociale
62760c58593736057d78a949
6 mai 2022
6 mai 2022
[V] de ses plus amples demandes, > Débouté la société ASL Pouye Ltd de sa demande reconventionnelle, > Condamné la société ASL Pouye Ltd aux entiers dépens, qui seront recouvrés conformément à la loi
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6438f31aa942a604f5e93737
13 avril 2023
13 avril 2023
La cour observe que les factures, pour le moins succinctes et non signées par les intimés, portent pour désignation le simple intitulé « Locations chevaux/poneys » suivi du nom des poneys, «Callas » «
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd91405
4 février 2014
4 février 2014
Par un jugement du 03 décembre 2007, la société PONEYS et TRADITIONS HIPPIQUES a été placée en redressement judiciaire.
Source officielle1re Chambre B
6162b61547859723647202f7
16 mai 2012
16 mai 2012
MAI 2012 HF N° 2012/328 Rôle N° 11/09352 MINISTERE PUBLIC AIX EN PROVENCE C/ [Y] [F] Grosse délivrée le : à : SCP MAYNARD SIMONI Madame POUEY
Source officielle1ere Chambre
65b0bb0b8d0ccf000877e507
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[J] [O] et Mme [I] [O] un poney dénommé « Vini Vici de Lynde » âgé de 10 ans pour la pratique du saut d'obstacles moyennant le prix de 5.000 euros payé le jour même par chèque bancaire.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69eb0075cdc6046d4757b8cf
23 avril 2026
23 avril 2026
La seule indication sur l'annonce que ce poney disposait d'un 'bon coup de saut' est insuffisante à cet égard.
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a93
19 novembre 2015
19 novembre 2015
10 Place Alphonse LEPETIT 86000 POITIERS non comparant, ni représenté DEFENDEUR en référé, D'AUTRE PART, - I-EXPOSÉ DU LITIGE : Madame Alexandrine X... est propriétaire de deux poneys
Source officielle1re Chambre B
615e0dd7c25a97f0381f4fda
13 novembre 2014
13 novembre 2014
ARRÊT AU FOND DU 13 NOVEMBRE 2014 DT N°2014/631 Rôle N° 14/03772 MINISTERE PUBLIC C/ [T] [H] Grosse délivrée le : à : Madame POUEY
Source officielleChambre 1-6
68e899f360ca52a2831c0232
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Alors qu'elle prenait une leçon de poney dans une carrière, un chat avait surgi, ce qui avait surpris le poney qui l'avait désarçonnée.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
653b59c6502b828318c4e62d
26 octobre 2023
26 octobre 2023
En dernier lieu, il était employé par la société Poneys des Quatre Saisons et occupait le poste d'ouvrier d'entretien. Le 13 novembre 2008, le salarié a été élu délégué du personnel.
Source officielleAvis
CADA:20226973
15 décembre 2022
15 décembre 2022
suite du refus opposé par la maire de Paris à sa demande de communication, par voie électronique, d' une copie de l’ensemble des mises en demeure adressées aux exploitants de l’activité « balades à poney
Source officielleChambre sociale
6870a17a5b6604a26aae88ad
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Enfin, il est établi que les poneys sont partis au galop et que trois des autres enfants sont tombés à l'eau.
Source officiellePage 2 sur 18