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325 résultats pour « Sapira »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd71bd3db21cbdd935f5

Appel

14 octobre 2016

14 octobre 2016

Représentant : Me Samira KORHILI, avocat au barreau de MARSEILLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2016/ 006317 du 06/ 06/ 2016 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE

Source officielle

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Annonces BODACC1 résultat

Journal officiel
Créations

MOND Créations, SAPIRA, Raphaëlle, AYNAOU

SIREN 899375448GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

03/06/2021

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253c89abd3db21cbdd85be1

Appel

13 décembre 2001

13 décembre 2001

DU PEUPLE FRANOEAIS No ]j 0 2001 l' Chambre B Civile ARRÊT AU FOND DU 13 Décembre 2001 Rôle N' 97/17298 Samira X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91ed7

Appel

14 janvier 2015

14 janvier 2015

Samira Sarah née le 21 octobre 2003 chez la mère ; - dit que le droit de visite et d'hébergement du père s'exercerait par accord entre les parties, et à défaut selon les modalités suivantes : pour Samira

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcd1

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

Isabelle COMBET, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 018186 du 30/ 09/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Mme Samira

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c853bd3db21cbdd84eba

Appel

17 novembre 1999

17 novembre 1999

Elle avait laissée la petite Samira seule, couchée sur un matelas. Elle avait fermé la porte à clef mais une fenêtre était, selon elle, restée ouverte.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6688ddf6676b73dd81b96c08

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

/M174 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT SCI LA MARTOURETTE Représentant : Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Héléna SAPIRA

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fd962043269834d13fb1def

Appel

12 février 2020

12 février 2020

bénéficier d'un droit individuel de formation, - CONDAMNER la société SAPIMAC à délivrer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6bc

Appel

15 avril 2008

15 avril 2008

SADIMA ETIQUETTES c / Monsieur Bernard D...

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00038_20251202

Admin. Appel

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Par un jugement du 9 novembre 2023, dont la commune de Sadirac relève appel, le tribunal a annulé l’arrêté du 23 juillet 2021 et la décision de rejet du recours gracieux et a condamné la commune de Sadirac

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CA

Chambre sociale 4-1

65af6db3b6c6260008b5333a

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

AL SAADIYA C/ [V], ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée publiquement par mise à disposition de la décision au greffe le VINGT DEUX JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, par Véronique PITE, conseiller de

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CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA00904_20230705

Admin. Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

B, représenté par Me Samira Lemkhairi, demande à la cour : 1°) de l'admettre à l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler ce jugement ; 3°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ;

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

69f43eeecdc6046d472e38b3

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Localité 2] en date du 07 février 2024 suivant déclaration d'appel du 30 mars 2024 Vu la procédure entre : Monsieur [J] [B], fils de Monsieur [I] [B] [Adresse 1] [Localité 3] assisté de Me Sandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc26bd3db21cbdd8f45e

Appel

4 avril 2012

4 avril 2012

Y... ... 95150 TAVERNY Représenté par : Me Samira BERRAH-GUYARD (avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 18) Mme Isabelle Y... ... 95150 TAVERNY Représenté par : Me Samira BERRAH-GUYARD

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CA

Chambre 1-5

6789fc4b11ec33b4fa0f17de

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

BOUYGUES IMMOBILIER C/ [N] [S] [B] [Y] épouse [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Samira KEITA SELARL BJP BENOIT JACQUINOD-CARRY MAREC AVOCATS

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CA

Chambre 4-2

6520f5bcbb275d83183a3a69

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

[U] [W] Représentant : Me Samira KEITA de l'ASSOCIATION KEITA J.L. - KEITA S., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant SAS DAL GLADIATORE Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Marianne

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CA

Chambre 4-2

6520f5bdbb275d83183a3a6b

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

[Y] [D] Représentant : Me Samira KEITA de l'ASSOCIATION KEITA J.L. - KEITA S., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant SAS DAL GLADIATORE PRISE EN LA PERSONNE DE SON REPRESENTANT LEGAL EN EXERCICE

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CA

Cour d'Appel

6253cbbfbd3db21cbdd8e292

Appel

16 juin 2011

16 juin 2011

Nordine DRIS et Latifa X...se sont mariés le 16 septembre 1995 à Aniche et trois enfants sont issus de leur union (un quatrième étant décédé le 13 juillet 2000) : - Samira née le 09 novembre 1996, - Donya

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CA

Première Présidence

68e5f1abc9f36f05b4431847

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

aux dispositions de l'article 149-2 du Code de Procédure Pénale et formée par : Monsieur [T] [L] [Z] né le [Date naissance 1] 2004 à [Localité 4] (ALGERIE) élisant domicile Chez Maître BOUDIBA Samira

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA02158_20231228

Admin. Appel

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 17 août et 11 octobre 2023, la SCI La Colombière, représentés par Me Sapira, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement

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CA

Chambre 1-2

62c52944a2c42363790795cf

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-2 ARRÊT DE DESISTEMENT DU 05 JUILLET 2022 N° 2022/ 531 Rôle N° RG 22/05611 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJHSP SELAS LBM BIOESTEREL C/ SCI LOU SABIPA

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