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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
19e chambre
6034ad3e2e599b99119f216c
19 octobre 2016
19 octobre 2016
Par courrier du 17 octobre 2011, l'association Skema Business School a annoncé à M.
Source officielleREFERES 1ER PP
637dc7ba14982305d4c1ff32
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Représentés, concluant et plaidant par Maître SCHULLER, substituant Maître VARELA FERNANDES, avocats au barreau d'Amiens.
Source officielleChambre 4-5
5fdacac2a53fd05cff9c75ad
23 mai 2019
23 mai 2019
Elle est issue de la fusion opérée le 30 juin 2009 entre le CERAM Business School et l'ESC [Localité 3].
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
60343ecee780742ffc53a729
16 janvier 2017
16 janvier 2017
La société Schubb Insurance Company of Europe demande à la cour de statuer ainsi qu'il suit : - confirmer le jugement rendu par le tribunal de commerce de PARIS en ce qu'il a : * débouté la société
Source officielleCour d'Appel
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5 janvier 2005
5 janvier 2005
SCHILLER MEDICAL FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS Monsieur Vincent X... a été engagé par la S.A SCHILLER MEDICAL, en qualité d'ingénieur technico-commercial, selon contrat à durée indéterminée signé
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
615e0d37c25a97f0381f4c60
26 mars 2014
26 mars 2014
[K] à l'encontre de JPM RENOVATION, CEGISOL SCHULLER (CEG), M.[R], et leurs assureurs respectifs, la MMA IARD, la SMABTP et la Société THELEM ASSURANCES, .
Source officielle9e Chambre A
5fdd5a069491a902f04521ae
14 septembre 2018
14 septembre 2018
En juillet 2013, les écoles GROUPE EUROMED MANAGEMENT et BEM ont fusionné pour créer l'Association Groupe KEDGE BUSINESS SCHOOL.
Source officielleCh. civile et commerciale
6864bdebcf476b3ae0258529
1 juillet 2025
1 juillet 2025
IES BUSINESS SCHOOL en application de l'article 399 du code de procédure civile. PAR CES MOTIFS Donne acte à la S.A.S.
Source officielle6ème Chambre
651d02f4fe8d588318c1ae27
3 octobre 2023
3 octobre 2023
SCHULER BUSINESS ORGANISATION Représentée par son représentant légal [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Yves ROULLEAUX, avocat au barreau de METZ APPELANT Maître [H] [J] Mandataire Judiciaire
Source officielleChambre 2-4
6866151b11adae0daca53265
2 juillet 2025
2 juillet 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 3] [Localité 2] Chambre 2-4 N° RG 25/07058 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO4WH Mme [V] [D] [J] [L] Représentant : Me Alexandra SCHULER-VALLERENT
Source officielleChambre 2-4
67b6c880def6bf6eb41d71bc
7 janvier 2025
7 janvier 2025
magistrat de la mise en état de la Chambre 2-4 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Fabienne NIETO, greffier, Vu l'instance opposant : Mme [S] [O] [Y] [U] Représentant : Me Alexandra SCHULER-VALLERENT
Source officielleREFERES 1° PRESIDENT
6868b27bf73c18b33b338bab
4 juillet 2025
4 juillet 2025
À compter de janvier 2021, la SCI Sa-Lin a rencontré de nouvelles difficultés de paiement des loyers par la SAS AB School TLS.
Source officielleChambre sociale
627ca8a24781dc057dee7ce4
11 mai 2022
11 mai 2022
jusqu'à la présente décision, dans la limite de six mois d'indemnités, Déboute l'ASSOCIATION NEOMA BUSINESS SCHOOL devenue ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE NEOMA BUSINESS SCHOOL de
Source officielleCour d'Appel
6253cb39bd3db21cbdd8d244
17 février 2006
17 février 2006
S SCHELL DIRECT PARTIES EN CAUSE : Monsieur Robert X..., demeurant... à 25000 BESANCON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2005 / 003513 du 11 / 08 / 2005 accordée par le bureau
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0e72c25a97f0381f569c
10 janvier 2014
10 janvier 2014
La société DR SCHELLER a interjeté appel de ce jugement par déclaration au greffe en date du 5 décembre 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93fe8
3 mai 2018
3 mai 2018
Ordonnance n° 29 --------------------------- 03 Mai 2018 --------------------------- RG no18/00014 --------------------------- Société BCG SCHOOL, Société BLEU COMME GRIS C/ SARL SO HAPPY
Source officielleChambre 4-7
65d485884d65b70008725218
26 janvier 2024
26 janvier 2024
IBS INTERNATIONAL BILINGUAL SCHOOL OF PROVENCE S.A.R.L. IBS CULTURE AND LANGUAGES S.A.R.L. I.B.S SPORT ET LOISIRS S.A.R.L. I.B.S BOARDING S.A.R.L. INTERNATIONAL SCHOOL OF MARSEILLE - ISM S.A.S.
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
643f88e0ad85da04f53a3c03
18 avril 2023
18 avril 2023
LIMITED Société de droit des Îles Vierges Britanniques, agissant poursuite et diligences en la personne de son représentant légal ou statutaire domicilié en cette qualité audit isège - Société REPTON SCHOOL
Source officielle1ère Chambre
6364bbefe405357f749eac5d
3 novembre 2022
3 novembre 2022
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 12 Septembre 2022, devant : Madame ROSA-SCHALL, magistrate chargée du rapport, assistée de Madame HAUGUEL, greffière présente
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00407_20220901
1 septembre 2022
1 septembre 2022
La requête a été communiquée au directeur de l'Institut Mines-Télécom Business School qui n'a pas produit de mémoire en défense. Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePage 2 sur 76