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90 résultats pour « Seletene »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-1

6676abcbbda5be661d848104

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

C/ Madame [T] [E] épouse [K] née le 19 Juin 1967 à [Localité 5] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Jordana ZAIRE de la SELARL SELARL LEJARD ZAÏRE SELTENE

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

697385b8cdc6046d476d42c9

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

05030) rendu le 02 septembre 2022 par le tribunal judiciaire de Lille APPELANTS Monsieur [V] [Z] né le 25 février 1992 à [Localité 9] [Adresse 6] [Localité 5] La SAS International Selected

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

6711fb077603bf88a1884c8f

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Jugement rendu le 30 Mai 2022 par le TJ de PONTOISE N° chambre : 2 N° RG : 19/04223 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Monique TARDY Me Tiphaine SELTENE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6538b4147ffc2c8318ee0117

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

LES BLES D'OR prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Claire SELLERIN-CLABASSI, avocat au barreau d'ESSONNE

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

65b370238c0355000835f8a1

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

2022 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de SAINT GERMAIN EN LAYE N° Section : AD N° RG : 21/00365 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la SELARL LEJARD ZAÏRE SELTENE

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

65b3701f8c0355000835f89f

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

2022 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de SAINT GERMAIN EN LAYE N° Section : AD N° RG : 21/00300 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la SELARL LEJARD ZAÏRE SELTENE

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

65bb50e1ce59a20008d98303

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Assisté de Domitille Gosselin, greffier, Vu les articles 131-1 et suivants du code de procédure civile, Vu l'appel interjeté par Mme [V] [T] demeurant [Adresse 2], ayant pour avocat Maître Claire Sellerin-Clabassi

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

66878d2805d6f7f678d495c6

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERY-PONTOISE N° Section : C N° RG : 21/00024 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Xavier BONTOUX Me Tiphaine SELTENE

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21VE03272_20231130

Admin. Appel

30 novembre 2023

30 novembre 2023

A, représenté par Me Seltène, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler la décision de rejet implicite de sa demande indemnitaire ; 3°) de condamner La Poste à lui verser la somme

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

662b4416fe25450008314e60

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Jean NGAFAOUNAIN, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 434 substitué par Me Tiphaine SELTENE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

63104bca4709e24f13d554cc

Appel

31 août 2022

31 août 2022

REPOTEL ISSY [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Claire SELLERIN-CLABASSI, avocat au barreau d'ESSONNE S.A.S.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6312f05eef56904f13d44d71

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat postulant au barreau de GRENOBLE, et par Me Sahra CHERITI de la SCP AGUERA AVOCATS, avocat plaidant au barreau de LYON substitué par Me Maxime SENETERRE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

65ab72c136bfc00008d68c9a

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

aux droits de la société DISTRILEADER [Localité 5] FAURE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Sahra CHERITI de la SCP AGUERA AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Maxime SENETERRE

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

631c2b4dbd7923fcb00afb4f

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

société Lama soutient qu'elle aurait dû être classée à la position 4810 14 80 80 exemptée de droits de douanes ; que la différence entre les références 10247 et 9872 concerne la marque du distibuteur 'Selectine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb94bd3db21cbdd8dd5e

Appel

29 avril 2010

29 avril 2010

née le 01 Janvier 1937 à OULED SELTANE MAROC ... 59553 LAUWIN PLANQUE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 09/ 7568 du 01/ 09/ 2009 représentée par la SCP CONGOS-VANDENDAELE

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

663089870316960008413614

Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY-PONTOISE N° Section : C N° RG : 21/00351 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jordana ZAIRE de la SELARL SELARL LEJARD ZAÏRE SELTENE

Source officielle
CA

Chambre 4-3

5fd94f8a4bfd6f383188064e

Appel

28 février 2020

28 février 2020

DISTRILEADER MARSEILLE exerçant sous l'enseigne LEADER PRICE, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Joseph AGUERA, avocat au barreau de LYON substitué par Me Maxime SENETERRE, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fda71b49f99bcbb38dfffb6

Appel

2 juillet 2019

2 juillet 2019

- Par ailleurs et toujours le Jeudi 8 Mars 2012, sur le service 301, vous avez fait le ramassage des hôtels « selected » puis êtes parti directement à ROISSY CDG alors que la procédure indique clairement

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

65ab725436bfc00008d68c62

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Société SERFIM RECYCLAGE anciennement dénommée SERNED [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Yann BOISADAM de la SCP AGUERA AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Maxime SENETERRE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

65ab726e36bfc00008d68c70

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Société SERFIM RECYCLAGE anciennement dénommée SERNED [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Yann BOISADAM de la SCP AGUERA AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Maxime SENETERRE

Source officielle

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