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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
6528df72aaebb88318fda5b4
12 octobre 2023
12 octobre 2023
[O], de Me [M], de la SA CMV et de la SCI Serval.
Source officielle1re chambre sociale
6260f8f46d9e13277d6e3849
20 avril 2022
20 avril 2022
Cette décision a été notifiée le 5 décembre 2018 à la SARL SEAL FRANCE qui en a interjeté appel suivant déclaration du 27 décembre 2018.
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT00680_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
sur la commune de Liffré, dans le prolongement de la zone d’activités de Sévailles 1.
Source officielleChambre 1-7
67189471d8ceca1cd7018e28
22 octobre 2024
22 octobre 2024
[K] à verser à la SCI SEVA la somme de 31.430 euros au titre des loyers, charges et réparations locatives à la sortie des lieux - condamné M. [K] aux dépens - condamné M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b395
26 mars 2008
26 mars 2008
ENROBES DE LA VALLEE DE L' ARVE- SEVA prise en la personne de son représentant légal en exercice demeurant en cette qualité audit siège 1532 Route de Bonneville 74130 CONTAMINE SUR ARVE représentée
Source officielle1ère Chambre
68ef2a7a1643bddf8ff84db5
14 octobre 2025
14 octobre 2025
de la SELARL ARES, avocat au barreau de RENNES [O] [F] Représenté par Me Aurélie GRENARD de la SELARL ARES, avocat au barreau de RENNES INTIMES [Y] [Z] divorcée [U] Représentée par Me Olivier SEBAL
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_20DA01944_20220822
22 août 2022
22 août 2022
Q R jusqu'à l'expiration du délai de six mois imparti à la commune de La Chapelle-en-Serval pour régulariser le rapport de présentation de son plan local d'urbanisme.
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1ba
1 juillet 2009
1 juillet 2009
conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Marie-Pierre LOMELLINI, FAITS ET PROCEDURE, Monsieur Jean-Claude X... a occupé à compter du 1er juillet 2000, avec l'accord de la société SEVAC
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03692_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
A établissant qu'il a été affecté entre le 1er janvier 2014 et le 31 décembre 2014 sur la plateforme " Sevan Brasil " en tant que " toolpusher ".
Source officielleChambre Etrangers/HSC
68872fdd147ef4d642d37669
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Toutefois, le chef de service de l'unité Segal a saisi le 7 juillet 2025 la commission précitée, le comportement antérieur de M.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6610e5e074ef9f00086f6466
5 avril 2024
5 avril 2024
Adresse 10] Représentée par Maître Jérôme DIROU, avocat au barreau de BORDEAUX Monsieur [B] [F] né le [Date naissance 2] 1956 à [Localité 12], demeurant [Adresse 3] Représentée par Maître Marilou SEVAL
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd9156e
13 mai 2014
13 mai 2014
fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de MAINE ET LOIRE, décision attaquée en date du 31 Juillet 2012, enregistrée sous le no 11065 ARRÊT DU 13 Mai 2014 APPELANTE : SAS SEVA
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
615e0cfec25a97f0381f4b58
29 janvier 2015
29 janvier 2015
, - juger qu'il n'y a aucune subrogation de GEFCO et de son pool d'assureurs dans les droits de la société SEVEL qui lui serait opposable, faute de preuve régulièrement rapportée, En conséquence,
Source officielle8e Chambre A
615db7400eab0c802522a691
7 septembre 2011
7 septembre 2011
aux conclusions visées ci-dessus pour l'exposé des prétentions et moyens des parties; Attendu que, marié sous le régime de la communauté universelle avec [Y] [E], [W] [H], dirigeant de la société SERVAUX
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945cf
13 juin 2019
13 juin 2019
Ayant pour avocat Me Yves andré SEBAUX, membre de la SELARL SEBAUX ET ASSOCIES, avocat au barreau de BLOIS, D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du : 15 Avril 2018 ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 24
Source officielleCour d'Appel
6253cd87bd3db21cbdd9395c
1 février 2017
1 février 2017
Expéditions le : 1er FÉVRIER 2017 SELARL SEBAUX ET ASSOCIES S. C. P. CALENGE/ GUETTARD T. G. I.
Source officielleAvis
CADA:20164795
19 janvier 2017
19 janvier 2017
aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 2 décembre 2016, à la suite du refus opposé par le directeur général de la Société d'aménagement de la Nouvelle-Calédonie (SECAL
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852d7
30 novembre 2000
30 novembre 2000
.- l'organisation d'un séjour à SEVILLE en ESPAGNE auxquels étaient conviés 18 journalistes de la presse féminine.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd1bd3db21cbdd94956
22 juin 2020
22 juin 2020
Clerc notaire associé à Baie-Mahault, la société civile immobilière Same Sevaf (la SCI Same Sevaf) a vendu à M. F... M... J...
Source officielleJuge des référés
ORCA_23NT02294_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
F D et Mme G B épouse H, représentés par Me Sebal, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Rennes ; 2°) d'annuler l'arrêté du 24 février 2021 ainsi que l'arrêté
Source officiellePage 2 sur 15