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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 9
603413d3366414039eb35d70
8 février 2017
8 février 2017
[G] [K] a été engagé par la SA Lancel-Sogedi, suivant un contrat de travail à durée indéterminée du 18 avril 2005, au sein de la boutique Lancel-Sogedi de la Défense, en qualité d'adjoint de boutique.
Source officielleChambre civile 1-2
677e149526e046654dc50c85
7 janvier 2025
7 janvier 2025
SOGELYM DIXENCE PROPERTY MANAGEMENT Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX01367_20220616
16 juin 2022
16 juin 2022
Procédure contentieuse antérieure : A P L et autres ont demandé au tribunal administratif de la Martinique d'annuler l'arrêté du 2 février 2021 par lequel le maire de Ducos a accordé à la SARL Sogerim
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162dcfccadecb9ef7c7e03c
12 septembre 2012
12 septembre 2012
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 08/15480 Décision déférée à la Cour : Jugement du 10 Juin 2008 -Tribunal de Grande Instance de MELUN - RG n° 08/251 APPELANTE La SCI SODEXIM
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6629f368dc6faf00095888f3
24 avril 2024
24 avril 2024
La société Soferim a assigné aux fins d'appel provoqué les sociétés Generali, Bechet, MMA assurances mutuelles et Spie industrie et tertiaire.
Source officielle21e chambre
635237d48c924eadffcc4b66
20 octobre 2022
20 octobre 2022
[E] par la société Sogafim sans cause réelle et sérieuse, Condamne la société Sogafim à payer à M.
Source officielle1ère chambre civile
6163f88e52184c47dc90bb04
16 novembre 2009
16 novembre 2009
La SCI JARNICK, la SARL SOGEDI ainsi que Messieurs [P] et [I] [W] tant en leur nom personnel qu'en qualité d'héritiers de M.
Source officielleCour d'Appel
ésentant légal domicilié en cette qualité au siège socialc/LA S
6253ca3ebd3db21cbdd8a6fc
29 janvier 2008
29 janvier 2008
SOGEFIM ; qu'en effet, cette dernière, dont le siège social est situé à LYON (69), 15 rue de la République, c'est-à-dire à la même adresse que le siège social de la S.C.I.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02222_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
La société Sogedig demande l’annulation de cet arrêté du 7 juin 2023 en tant qu’il vaut autorisation d’exploitation commerciale.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd9106d
4 février 2014
4 février 2014
C/ LABROUSSE IMMOBILIER, SCI " LA ROSERAIE " REPRESENTEE PAR MME Z...GERANTE, CREDIT AGRICOLE CENTRE FRANCE EPARGNE SALARIALE, ORANGE MOBILES FRANCE CONTENTIEUX, SAUR CHEZ SOGEDI, SITTELEC, EDF SERVICE
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e119
8 juin 2011
8 juin 2011
C/ BLEU BONHEUR, CARREFOUR ADMINISTRATIF FRANCE, SA COFIDIS, CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL DU CENTRE OUEST, EDF POLE SURENDETTEMENT-DCPP GRAND CENTRE, GAZ DE FRANCE, SOGEDI, SA HABILIM, Société
Source officielleCour d'Appel
6253cd54bd3db21cbdd92f77
26 février 2016
26 février 2016
CETELEM CHEZ NEUILLY CONTENTIEUX, Etablissement CRCAM CHARENTE PERIGORD, SA CREATIS CHEZ SYNERGIE, SA NATIXIS FINANCEMENT, Etablissement TRESORERIE DE LARCHE, Etablissement VEOLIA EAU SUD OUEST CHEZ SOGEDI
Source officielleAvis
CADA:20163568
22 septembre 2016
22 septembre 2016
le président du syndicat intercommunal des eaux de la région Arbois-Poligny à sa demande de copie, sous format numérique, ou, à défaut sur clé USB ou sur CD/DVD, du rapport annuel 2015 de la société SOGEDO
Source officielle8ème chambre
64b8d0b2a5d4a205dbc5ce09
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Le contrat de réservation précise en page 7 que Monsieur [GV] est le représentant de la SCI Le Floor Beguin, directeur commercial de la Sogerim.
Source officielleCour d'Appel
6253cd17bd3db21cbdd923cf
27 janvier 2015
27 janvier 2015
En la personne de son représentant légal Agence 923- BANQUE DE FRANCE FRANFINANCE En la personne de son représentant légal UCR de TOULOUSE Société SAUR FRANCE (SOGEDI) En la personne de son représentant
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d98b
15 mars 2011
15 mars 2011
PROMOLOGIS, PROX-HYDRO, QUELLE LA SOURCE, SOGEDI, SOVENDEX, TRESORERIE VIC EN BIGORRE Grosse délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R Ê T Prononcé publiquement
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd9100e
24 janvier 2014
24 janvier 2014
C/ Société SOGEDI, Etablissement Public TRESORERIE OBJAT, SAS VERLHAC ET FILS MARY FLOR, Société CA CONSUMER FINANCE, Organisme CAF DE LA CORREZE, Société COFIDIS, Société CONTENTIA, Société EDF, Société
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6629f370dc6faf0009588a61
24 avril 2024
24 avril 2024
», étant précisé que les sociétés SEJER et SOGEDIF sont des filiales du groupe d'édition EDITIS.
Source officielle1ère chambre civile A
6164045560406d79e4fdeffd
5 novembre 2009
5 novembre 2009
vendeur des immeubles, qu'elle-même est intervenue en qualité de mandataire commercialisateur, que la SCI DENON a contracté avec la seule société SOGEFIM pour l'acquisition des biens immobiliers, que
Source officielleAvis
CADA:20151081
23 avril 2015
23 avril 2015
le 9 mars 2015, à la suite du refus opposé par le président de la communauté d'agglomération Agglopole Provence à sa demande de communication des documents suivants, relatifs aux « immobilisations SOMEDIS
Source officiellePage 2 sur 4