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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
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20 octobre 2025
Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 22/07207 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJNPJ Ordonnance n° 2025/M304 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Société SEFITEC Représentant : Me Jean-marc SZEPETOWSKI
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21 janvier 2025
BREVENT Représentant : Me Paul SZEPETOWSKI de la SELARL S.Z., avocat au barreau de NICE S.E.L.A.R.L.
Chambre 3-3
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15 janvier 2026
CD CONSULT Copie exécutoire délivrée le : 15 janvier 2026 à : Me Jean-Marc SZEPETOWSKI Me Pascal ALIAS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce
Chambre 1-5
68df5f1c38ac3a658931de75
2 octobre 2025
/01236 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BIYGS Commune [Localité 7] C/ [G] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL PLENOT-SUARES-ORLANDINI Me Jean-Marc SZEPETOWSKI
Cour d'Appel
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7 mars 2012
CIVILE ARRET DU SEPT MARS DEUX MILLE DOUZE APPELANTE : Madame Geneviève X... ... 06500 MENTON ayant pour avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et Me Jean-Marc SZEPETOWSKI
Chambre 1-9
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6 juillet 2023
CARRE CROISETTE C/ [I] [F] [C] épouse [G] [D] [K] [U] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Marc SZEPETOWSKI Me Fabien COLLADO Décision déférée à la Cour :
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27 octobre 2022
SOCIETE GENERALE PRIVATE BANKINGSUISSE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Marc SZEPETOWSKI Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de
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SOCIETE GENERALE PRIVATE BANKINGSUISSE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Marc SZEPETOWSKI Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge
Juge des référés
ORCA_23MA02995_20250214
14 février 2025
Par un mémoire, enregistré le 30 avril 2024, la commune de Tourrettes-sur-Loup représentée par Me Szepetowski, a formé une intervention en s'associant à la défense du ministre du logement et de la rénovation
6364ba5ee405357f749ea5c4
3 novembre 2022
[S] [D] [Y] [I] Représenté par Me Jean-Marc SZEPETOWSKI, avocat au barreau de NICE S.C.I.
Chambre 1-3
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6 octobre 2022
IARD C/ SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'INSIDE Société L'INSIDE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandre MAGAUD Me Grégory PILLIARD Me Jean-Marc SZEPETOWSKI
6253caa6bd3db21cbdd8ba53
15 janvier 2008
né le 16 Janvier 1951 à FEZ (MAROC) (99350), demeurant ... 06700 ST LAURENT DU VAR représenté par la SCP DE SAINT FERREOL- TOUBOUL, avoués à la Cour, assisté par Me Jean- Marc SZEPETOWSKI, avocat au
Chambre 1-7
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29 avril 2025
KORSIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me Marcel BENHAMOU de l'ASSOCIATION BENHAMOU-HARRAR, avocat au barreau de NICE, Appelante Madame [T] [R] VEUVE [V] représentée par Me Paul SZEPETOWSKI
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4 avril 2024
ALB PATRIMOINE C/ [O] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Marc SZEPETOWSKI Me Alexandre ZAGO Décision déférée à la Cour : Jugement du
3e Chambre A
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12 décembre 2013
SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL, avoués à la Cour, Ayant pour avocat Me Jean-Marc SZEPETOWSKI
5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02912_20250724
24 juillet 2025
Procédure devant la Cour : I°) Par une requête et un mémoire, enregistrés les 25 novembre 2024 et 24 avril 2025 sous le n° 24MA02912, la SAS Castel Plage, représentée par Me Szepetowski, demande à la
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26 octobre 2022
D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 21/11883 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BH5SP Ordonnance n° 2022/M 251 Société SCCV INTERCONTINENTAL Représentée par Me Jean-marc SZEPETOWSKI
1ère Chambre civile
6961467acdc6046d47c5197e
8 janvier 2026
Adresse 2] [Adresse 13] [Localité 4] Représentée par Me Marc DECRAMER substituant Me Marcel DOYEN de la SCP MONTIGNY DOYEN, avocats au barreau D'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Jean-Marc SZEPETOWSKI-POLIRSZTOK
ORCA_23MA03077_20250318
18 mars 2025
B, représenté par Me Szepetowski, demande à la Cour de rejeter la requête et de mettre à la charge des requérants la somme de 4000 euros en application l'article L. 761-1 du code de justice administrative
1re Chambre B
61630e51da3e3d306603676d
16 février 2012
Sébastien BADIE - Roselyne SIMON-THIBAUD & Sandra JUSTON avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constitué (e) aux lieu et place de la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués , ayant pour avocat Me Jean-Marc SZEPETOWSKI
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