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768 résultats pour « Teitein-Aymer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-2

65a0f9e0383a880008fd0a12

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

les demandes de la société Aymax Consulting, - a dit y avoir lieu à référé sur les demandes de Mme [C] et ordonné à la société Aymax Consulting de verser à titre provisionnel à Mme [C] la somme de 3

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

5fdbd10333d080affce5574b

Appel

24 janvier 2019

24 janvier 2019

Un second accord de partenariat est intervenu entre les parties prolongeant leur relation contractuelle jusqu'au 15 juillet 2014 pour l'exécution de transports au bénéfice de la société TEISSEIRE.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

69fd8178cdc6046d47048dbd

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

La propriété de Mme [L] confronte au nord deux fonds, à l'ouest cadastré AY [Cadastre 2] et à l'est cadastré AY [Cadastre 3], dépendant d'un ensemble immobilier situé à [Adresse 6], constitué le 18 juin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6162e8397dc295bdec6a56f1

Appel

1 juillet 2011

1 juillet 2011

Selon contrat du 18 novembre 1998, la société FRANFINANCE LOCATION a donné en location à la société TEISSEIRE un véhicule fourni par la société PASSION AUTO pour une durée de 24 mois, prévoyant une reprise

Source officielle
CA

1ère Chambre

68e5effc940fdbe4ba07773d

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

AYA / [I] [M], COMMUNE DE [Localité 8], S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8cbd3db21cbdd8b55b

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

STE GAEC PARTIEL BROWN SWISS PERFORMANCE dénommée GAEC BROWN 52120 ORGES Comparantes concluantes par la SCP TETELIN MARGUET ET DE SURIREY, avoués à la Cour et plaidant par Me DE SAINTE CROIX, avocat

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

659f93f13328fa00087a242f

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

[D] [C], Mme [O] [V] épouse [C] et la SCI AYS demandent à la cour de : réformant le jugement du 22 novembre 2022 en ce qu'il a : déclaré fictive la propriété de la SCI AYS sur les immeubles figurant

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA00299_20231128

Admin. Appel

28 novembre 2023

28 novembre 2023

- et les observations de Me Lamandé, représentant la société Aya. Une note en délibéré, enregistrée le 16 novembre 2023, a été présentée pour la société Aya par Me Fellous.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6520f61bbb275d83183a3c4d

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Le laboratoire d'analyse médicale SELARL Laboratoire Aymar Rive Gauche lui a commandé une installation de climatisation.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

6789f234e53fca3659f672e8

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

AYD Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 06 Juillet 2023 par le Tribunal judiciaire de PONTOISE N° RG : 21/05546 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 16.01.2025

Source officielle
CA

Chambre 3-2

65b0b7f88d0ccf000877e396

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-2 ARRÊT AU FOND DU 18 JANVIER 2024 N° 2024/8 Rôle N° RG 22/16405 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKOTR SARL AYA C/ SELARL [J] - LES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8eabd3db21cbdd86a60

Appel

29 avril 2003

29 avril 2003

Comparante concluante par la SCP TETELIN MARGUET ET DE SURIREY, avoué à la Cour et plaidant par Me LE TARNEC , avocat au barreau de SENLIS.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c76

Appel

17 novembre 2014

17 novembre 2014

six mois, - renouvelé la mesure d'assistance éducative en milieu ouvert exercée au profit de Nouhjad X... pour une durée de six mois, - étendu la mesure d'assistance éducative en milieu ouvert à Aya

Source officielle
CA

Chambre Sociale

66ff85e3a4ff9ec259c09a26

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

FIRST STOP AYME anciennement dénommée AYME & FILS et dénommée FIRST STOP AYME / [V] [D] jugement au fond, origine conseil de prud'hommes - formation paritaire de clermont ferrand, décision

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

659f99ff3328fa00087a270e

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

[D] en licenciement sans cause réelle et sérieuse, -condamné la société Ayme Courtage à verser à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c882bd3db21cbdd8573c

Appel

20 septembre 2001

20 septembre 2001

ET : INTIMES SA EUROMALCO FRANCE 39 rue Raspail 02200 SOISSONS " prise en la personne de ses représentaux légaux domiciliés en cette qualité audit siège" Comparante concluante par la SCP TETELIN MARGUET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c882bd3db21cbdd85749

Appel

20 septembre 2001

20 septembre 2001

ET : INTIMES SA EUROMALCO FRANCE 39 rue Raspail 02200 SOISSONS " prise en la personne de ses représentaux légaux domiciliés en cette qualité audit siège" Comparante concluante par la SCP TETELIN MARGUET

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NC02103_20251010

Admin. Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

’annuler l’arrêté du 6 mai 2024 ar lequel la réfète du Bas-Rhin a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l’a obligée à quitter le territoire français dans un délai de trente jours et a fixé le ays

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbebd3db21cbdd91239

Appel

7 mars 2014

7 mars 2014

RG N : 12/ 01351 AFFAIRE : Mme Ayfer X... C/ M. Murat Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f8bd3db21cbdd86d84

Appel

9 janvier 2004

9 janvier 2004

LAON du 03 décembre 2002 PARTIES EN CAUSE : APPELANTES SCP VALLET ET X... 133 Avenue de Laon 51100 REIMS MUTUELLES DU MANS ASSURANCES 21 Rue Chanzy 72030 LE MANS Comparantes concluantes par la SCP TETELIN

Source officielle

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