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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
61609a4254c6ec55cf7100e8
17 octobre 2013
17 octobre 2013
Adresse 2] [Localité 2] représentée par la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE et par Me Anne-Marie VIELJEUF, avocat au barreau de VALENCE, plaidant INTIMEE : SARL THEMIS
Source officielle3e chambre
5fd9cc46bfa85d058e0819c5
21 novembre 2019
21 novembre 2019
[F] est représenté par la SCP Fisselier-Chilloux-Boulay avoués et Maître Dominique Thelier-Bertrand, avocate. Apprenant que l'arrêt lui avait donné tort, M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY00051_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
DÉCIDE : Article 1er : La requête de la SARL Themis est rejetée.
Source officielleChambre 3-4
6312ef022e6a8e4f13ca61ac
1 septembre 2022
1 septembre 2022
[I] [P] Représentant : Me Sebastien SALLES de la SARL THELYS AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [B] [P] Représentant : Me Sebastien SALLES de la SARL THELYS AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielle1ère chambre civile A
695e2ba475782d5f060fbcf6
6 janvier 2026
6 janvier 2026
THEMIS AMENAGEUR [Adresse 5] [Adresse 12] [Localité 1] Représentée par la SELARL MEILHAC FARAUT-LAMOTTE, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE INTIMES : M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02260_20221031
31 octobre 2022
31 octobre 2022
Un mémoire a été produit le 4 octobre 2022 pour la banque Thémis devenue Fiducial, et n'a pas été communiqué.
Source officielleChambre Sociale
69005dfc2481d356bd1752f4
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Conseil de Prud'hommes de VESOUL en date du 22 juillet 2025 code affaire : 80C Demande d'indemnités ou de salaires [C] [U] c/ Maître [L] [O], es qualité de Mandataire liquidateur de la « SARL THILI
Source officielleJurid. Premier Président
6787524bfc8e837eda8a61a4
14 janvier 2025
14 janvier 2025
LM REALISATIONS [Adresse 5] [Localité 3] avocat postulant : Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON (toque 938) avocat plaidant : Me Blandine THELLIER DE PONCHEVILLE (
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03186_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
, M. et Mme A et D C ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 20 juin 2025, présentée pour la société Boralex Deux Chaises et Le Theil.
Source officielleChambre 3-4
6974b819cdc6046d478b0f04
23 janvier 2026
23 janvier 2026
AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [G] [D] Représentant : Me Sebastien SALLES de la SARL THELYS AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd9328f
19 mai 2016
19 mai 2016
-Y...et la SCI THEMIS. - condamné M. X...aux dépens et au paiement d'une indemnité de 1500 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile. ** M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY01414_20240805
5 août 2024
5 août 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure Un détenu représenté par la SCP Themis Avocats et Associés a demandé au tribunal administratif de Dijon d'annuler la décision implicite
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00719_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Sous le n°22DA00719 : Procédure contentieuse antérieure : Les communes de Tourville-la-Campagne, de Saint-Meslin-du-Bosc, de La Haye-du-Theil, du Bosc-du-Theil et du Troncq, représentées par Me
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT00115_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La banque Themis a demandé au tribunal administratif de Montreuil, par trois recours distincts, d'annuler la décision du 15 octobre 2018
Source officielle2ème Chambre
642e75e38b510604f5bc1f26
4 avril 2023
4 avril 2023
BANQUE FIDUCIAL EN ABRÉGÉ FIDUBANQUE (THEMIS BANQU E/FIDUCIAL BANQUE) RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 2ème Chambre Civile ARRÊT DU 04
Source officielle5ème chambre sociale PH
67f603e8ebd72824438566ca
8 avril 2025
8 avril 2025
RAILWAY ; Le Conseil ordonne la poursuite de ce contrat de travail par la SAS 2 THELOO RAILWAY et le maintien de Madame [Y] à son poste sous astreinte de 500 euros nets par jour de retard 30 jours
Source officielleRéférés
655c57de05869c8318f0a771
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Le 11 mai 2022, Me [C] saisissait le bâtonnier de l'ordre des avocats de Montpellier (ci-après «'le Bâtonnier'») du litige l'opposant à la SELARL Theis 360 Avocats (ci-après «'la SELARL'»).
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
68709e477c3ffdb9560b0895
10 juillet 2025
10 juillet 2025
and 2M-A5/D products and their derivatives, FOG (FMU)-3M family including 3M and 3M-T products and their derivatives, FOG(FMU)-3E family including 3E and 3E-AP products and their derivatives,
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01661_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
La procédure a été communiquée au centre hospitalier de Puget-Theniers, qui n'a pas produit d'observations.
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT02258_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
pour devenir, à compter du 1er janvier 2016, la commune de Theix-Noyalo.
Source officiellePage 2 sur 30
THELLIER AURELIEN
28/07/2026
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Thellier, Camille, Marie Thérèse, Boulaam Thellier
03/07/2026
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THELLIER ARCHITECTURE
21/06/2026
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THELLIER JOSE
09/06/2026
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THELLIER, Marcel, THELLIER
17/04/2026
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