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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94015
24 mai 2018
24 mai 2018
Thierry HANOUET, premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le trois mai deux mille dix huit, mise
Source officielleCour d'Appel
6253cdaabd3db21cbdd94140
18 octobre 2018
18 octobre 2018
Thierry HANOUËT, premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le vingt septembre deux mille dix huit,
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93ce0
25 juillet 2017
25 juillet 2017
Thierry HANOUËT, premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le six juillet deux mille dix sept, mise
Source officielleCour d'Appel
6253cdb6bd3db21cbdd943a7
20 décembre 2018
20 décembre 2018
Thierry HANOUËT, premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le vingt neuf novembre deux mille dix huit
Source officielleCour d'Appel
6253cdb8bd3db21cbdd94446
14 février 2019
14 février 2019
Représentant : Me Jérôme DORA de la SELARL ARMEN, avocat au barreau des SABLES D'OLONNE, substitué par Me Yann MICHOT, avocat au barreau de POITIERS Monsieur U... LEPRESLE [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd9437e
13 décembre 2018
13 décembre 2018
La décision contestée, Par jugement prononcé par le conseil des Prud'hommes des SABLES D'OLONNE le 17 septembre 2018, Monsieur I...
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93f97
18 janvier 2018
18 janvier 2018
Ce dispositif correspond à un filtre à sable non drainé de 90 m².
Source officielleCour d'Appel
6253c8a8bd3db21cbdd85e24
13 février 2002
13 février 2002
. - route de Sablé- 72200 LA FLECHE Madame Hélène Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c7f
8 juin 2017
8 juin 2017
Thierry HANOUËT, premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le dix huit mai deux mille dix sept, mise
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90011
6 décembre 2012
6 décembre 2012
X... ... 06610 LA GAUDE Représenté par Me Robert ANDREOTTI, avocat au barreau de PARIS et SARL SAGECOM ZA des Séguinières 72300 SABLE S/ SARTHE Représentée par Me BONY, avocat substituant
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd928fb
20 octobre 2015
20 octobre 2015
Thierry X... d'avoir, le 7 octobre 2011, empêché M.
Source officielle1ère Chambre
670f58564ad0d5ee7d7e5d28
15 octobre 2024
15 octobre 2024
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 15 OCTOBRE 2024 Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé du 14 mars 2024 rendue par le Tribunal Judiciaire des SABLES
Source officielle1ère Chambre
63d0d63781a7b805de12b754
24 janvier 2023
24 janvier 2023
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 24 JANVIER 2023 Décision déférée à la Cour : Jugement du 22 décembre 2020 rendu par le Tribunal de Grande Instance des SABLES
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b6a
13 avril 2017
13 avril 2017
Thierry HANOUËT, premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le trente mars deux mille dix sept, mise
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b6b
13 avril 2017
13 avril 2017
PAR CES MOTIFS : Nous, Thierry HANOUËT, premier président, statuant par mise à disposition au greffe, en matière de référé et par ordonnance contradictoire : CONSTATONS que la SCI DES BAINS et la SARL
Source officielle1ère Chambre
69f19652cdc6046d47ed98e0
28 avril 2026
28 avril 2026
EXPRO, JCP des SABLES-D'OLONNE.
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a208
31 octobre 2007
31 octobre 2007
par Me Annabelle D..., avocat au barreau des SABLES D'OLONNE 2o) Madame Odile Z...
Source officielle1ère Chambre
64ae4b14a1775905dba3bc8c
11 juillet 2023
11 juillet 2023
où le couvercle du filtre à sable est une pièce d'usure.
Source officielle1ère Chambre
67f5ff3be523525b14ffdaa4
8 avril 2025
8 avril 2025
Copropriétaires du [Adresse 4] à [Localité 1] et de la SCI LES SABLES.
Source officielle1ère Chambre
64a50cf1b8594705dbfccc39
4 juillet 2023
4 juillet 2023
D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 04 JUILLET 2023 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge de la mise en état du 06 décembre 2022 rendue par le Tribunal Judiciaire des SABLES
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