Deux navires faisaient l'objet de détournements pour des quantités plus importantes : le MEGHNA pour 150 tonnes et le THARINEE NARREE pour 157 tonnes.

Par une lettre recommandée avec avis de réception du 20 août 2007 adressée à Mme A..., présidente de la communauté de communes Monts d'Ambazac et Val du Thaurion, la SCI n'a, en effet, donné un accord

D'APPEL DE BOURGES REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS SM/MMC COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - Me Vincent BILLECOQ - la SCP THURIOT-STRZALKA

- condamner les appelants à lui verser la somme de 6 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile et aux dépens dont distraction au profit de la SCP Galland Ansemant Millot-Morin Thurel

l'appel interjeté par Jean-Baptiste X..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administrateur des biens de Charlotte X..., sa fille mineure, Jeanne Y..., épouse Z..., Frédéric Z..., Berthe THERON

Une convention d'honoraires non datée prévoyant une rémunération au temps sur un taux horaire de 200€ HT a été conclue entre la SCP [C]-Noël-Thurin (Me [C]) et ses clients, avec des dispositions particulières

* * * * * Monsieur Thierry X... et Madame Delphine Y... se sont mariés le 6 juillet 2002 à THURINS (69), après avoir fait précéder leur union d'un contrat de séparation de biens.

conclusions qui ont été déposées le 2 novembre 2015, elle demande à la cour de réformer l'ordonnance et de désigner un expert en produisant un courrier du technicien de la Communauté de Communes CREUSE THAURION

fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, portant sur les désordres liés à la déformation du bardage de sept logements individuels situés rue du Général Leclerc à Bailleul-sur-Thérain

propriétaires de plusieurs parcelles situées sur le territoire de la commune de Beauvais incluses dans le périmètre de l’aménagement foncier agricole et forestier des communes de Beauvais, Milly-sur-Thérain

[M] [Y] a acquis sur la commune de Romanèches Thorins, lieudit 'Les maisons neuves' un tènement immobilier composé de bâtiments d'habitation et d'exploitation, avec cour, jardin, terres et vignes.

Que les époux ont soldé leurs dettes communes qui avaient fait l'objet de plans de surendettement grâce à la vente d'un terrain commun sis à THURINS (69), l'épouse en ayant retiré une somme de 30 000 €

née le 28 Décembre 1976 à TASSIN-LA-DEMI-LUNE (69160) ... 69510 THURINS représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Céline PROUST, avocat au barreau de LYON Date

LEPLAT de la SELARL J & LAW, avocat au barreau de PAU INTIMES : Madame [K] [Y] de nationalité Française [Adresse 9] LONDRES (ROYAUME-UNI) Madame [T] [Y] de nationalité Française Les Thérons

INTIMEE : SARL PUBLI ESSOR Mobiliers Urbains Ayant son siège : ZI 7 rue Malgras 52100 SAINT-DIZIER représentée par la SCP BOURGEON & KAWALA & BOUDY, avoués à la Cour assistée de Me Marie-Christine THERIN

novembre 2019 par lequel le préfet de l'Oise a autorisé la société Carrières Chouvet à poursuivre et étendre l'exploitation d'une carrière alluvionnaire sur le territoire des communes de Bailleul-sur-Thérain

né le 16 Février 1973 à COULOMMIERS (77) ... 29380 ST THURIEN Représenté par la SELARL BAZILLE JEAN-JACQUES, avocat au barreau de RENNES Vu le jugement, frappé du présent appel, rendu le 15 juillet

[R] [Z] demeurant [Adresse 1] [Localité 2] [Adresse 2] comparant demandeur au recours à : Maître Aurélie THURIN de la Selarl LEGIS'ALP (avocats) [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me