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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-5
665aba3097d59200081071b1
25 janvier 2024
TIME SUD S.A.
1ere Chambre Section 1
63d37b2bd1bc2605de4b4ca0
24 janvier 2023
Il a condamné la Sa Axa France à relever et garantir l'Epic Régie Tisséo des condamnations prononcées à son encontre.
Ch civ. 1-4 construction
69facb85cdc6046d47be5079
5 mai 2026
INSURANCE TIME C/ S.A.S.
1ère CHAMBRE CIVILE
SAS GO SPORT FRANCE SA GROUPE GO SPORTc/SASU TIME SPORT INTERNATIONAL
60337e6b6b969c3234c08620
6 juin 2017
Sur le préjudice moral de la société Time Sport International, - dire que la société Time Sport International n'a subi aucun préjudice moral, En conséquence, - Débouter Time Sport International de
Cour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a5d
14 septembre 2006
Roland X... qui a fait assigner en intervention forcée devant la cour la société CONNEX et la RÉGIE D'EXPLOITATION DU SERVICE DES TRANSPORTS URBAINS DE L'AGGLOMÉRATION TOULOUSAINE (ci-après Régie TISSEO
6253ccadbd3db21cbdd90e78
6 janvier 2014
Madame Y... du jugement rendu le 7 mai 2013 par la Juge des Enfants du Tribunal de Grande Instance de Brive la Gaillarde qui a, avec exécution provisoire : - Instauré le placement des mineurs Théo, Timéo
Chambre 3-2
64a7af113bcaf505db696286
6 juillet 2023
ORDONNER le redressement judiciaire de TIME SUD Sarl au capital de 100 Kolinski€ CONDAMNER TIME SUD Sarl à 5000 € sur le fondement de l'article 700 du CODE DE PROCÉDURE CIVILE LA CONDAMNER
1ère Chambre civile
627ca6884781dc057dee7946
10 mai 2022
ARRET N° Société TIMEX GROUP C/ [Z] Société SAINT MERRI AMIENS S.A.
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7J-OOPP S.A.S.U. TIME 2c/S.E
69787087cdc6046d47d74332
23 janvier 2026
TIME 2 c/ S.E.L.A.R.L. PHILAE S.A.S.
6253cc9cbd3db21cbdd90afa
4 octobre 2013
juillet 2013 par les époux X... de l'ordonnance en date du 15 juillet 2013 de la Juge des Enfants du Tribunal de Grande Instance de Limoges qui a, avec exécution provisoire : - Ordonné que les mineurs Timéo
Chambre civile
65b20c61c4cf860008dff460
19 janvier 2024
FAST TIMES C/ S.C.P.
Chambre 1-1
627b551076c5d9057df7ff85
Condamne Madame [E] [V] veuve [J] et la société Time Share Leasure Limited (TLL) aux dépens de la procédure. Rejette toutes autres demandes.
Chambre 3-4
660f94e3a40f8b0008cb71b9
4 avril 2024
la SARL Time Sud de sa demande au titre des dommages et intérêts ; Condamnons Mme [L] [J] à payer à la SARL Time Sud la somme de 1 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; La
Pôle 5 - Chambre 8
6867654d9f40b42a26419dd4
3 juillet 2025
Par déclarationdu 6 novembre 2024, la société Pizza Time a relevé appel de ce jugement, en intimant la SELARL BDR et Associés, ès qualités de liquidateur judiciaire.
Cour administrative d'appel de Toulouse
DCA_23TL00640_20230531
31 mai 2023
Les conclusions présentées au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative par la société Tisséo Ingénierie ne peuvent qu'être rejetées.
Pôle 2 - Chambre 2
5fdbe78476eb240825d64217
17 janvier 2019
Records a fait constater par huissier de justice l'absence totale d'alimentation en eau de son local ; * le 6 août 2014, la société No Time Records a introduit une action en référé mais l'eau aurait
Juge des référés
DCA_24TL03185_20250417
17 avril 2025
Article 3 : Les conclusions de la société publique locale Tisséo Ingénierie tendant à l'application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Chambre 3-1
633d1f9162f5393e2eb44805
4 octobre 2022
TIME SUD Représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE, assisté de Me Philippe VEBER, avocat au barreau de LYON S.A.
6253c860bd3db21cbdd851ad
30 mars 2000
Le 22 janvier 1998, le Tribunal de commerce de Versailles a ouvert la procédure de redressement judiciaire de la SA ON TIME COMPUTER SERVICE.
6253ca8fbd3db21cbdd8b5e0
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