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1 575 résultats pour « Toussaint »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea59

Appel

4 janvier 2012

4 janvier 2012

Elle soutient que la preuve de l'existence du contrat d'abonnement est rapportée et que la responsabilité des fuites invoquées par Monsieur Toussaint X...ne lui est pas imputable.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc9bbd3db21cbdd90aa0

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

Pascal X..., le tribunal a estimé qu'il n'était pas démontré que Mme Toussainte X...ait voulu faire bénéficier son petit-fils d'un don manuel.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6968f06bcdc6046d476622a3

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

DE [Localité 1] 1ère Chambre ORDONNANCE DE RADIATION ADMINISTRATIVE n° 72/26 N° RG 25/01467 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FSQ7 APPELANTS Monsieur [W] [M] [G] [D] Représentant : Me Sabine TOUSSAINT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc1bd3db21cbdd912ba

Appel

19 mars 2014

19 mars 2014

Jean Tousaint X..." alors que sa mère Isabelle X... épouse C..., fille de M Jean Toussaint X...est toujours vivante et est partie à la procédure, - M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc9bd3db21cbdd8e46b

Appel

6 juillet 2011

6 juillet 2011

Pris en sa qualité de mandataire liquidateur de l'Entreprise SIGNANI Toussaint ... représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour Monsieur Toussaint Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf9bd3db21cbdd8ec23

Appel

19 octobre 2011

19 octobre 2011

Par assignation en date du 26 et 28 mai 2009, Monsieur Toussaint X...a sollicité l'indemnisation de son préjudice corporel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf4bd3db21cbdd8eb81

Appel

19 octobre 2011

19 octobre 2011

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX NEUF OCTOBRE DEUX MILLE ONZE APPELANTS : Monsieur Pierre Toussaint X...

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

6a1fb5f6cdc6046d47e88a4f

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 10 janvier 2025 par le tribunal judiciaire NANTERRE N° RG : 23/06984 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : - Me LAFON - Me TOUTAIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86cbd3db21cbdd8540f

Appel

9 janvier 2001

9 janvier 2001

Franck, C/ ASSEDIC MAINE TOURAINE. Jugement du C.P.H. LE MANS du 24 Janvier 2000.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd44bd3db21cbdd92cf3

Appel

13 janvier 2016

13 janvier 2016

Jean Toussaint Y...s'est porté caution de la dette par acte séparé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd90799

Appel

19 juin 2013

19 juin 2013

Madame Toussainte X... est propriétaire d'un appartement situé ..., au 1er étage, façade côté mer.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3abd3db21cbdd8f8b8

Appel

13 juin 2012

13 juin 2012

C/ URSSAF DE LA CORSE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TREIZE JUIN DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Toussaint Jean Louis X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbfbd3db21cbdd91246

Appel

12 mars 2014

12 mars 2014

Mme Toussainte X...n'a pas constitué avocat pour l'audience sur requête. La décision sera réputée contradictoire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd900c2

Appel

9 janvier 2013

9 janvier 2013

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF JANVIER DEUX MILLE TREIZE APPELANT : Monsieur Toussaint Jean-Louis X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb4bd3db21cbdd91030

Appel

29 janvier 2014

29 janvier 2014

Jean-Toussaint X...

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CA

7ème Ch Prud'homale

660f9516a40f8b0008cb78ef

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE GUINGAMP --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE [L] [P] Représentée par Me Dominique TOUSSAINT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2fbd3db21cbdd9283e

Appel

14 octobre 2015

14 octobre 2015

agissant en qualité d'ayant-droit de Ange Toussaint X..., décédé le 14 mars 2015 née le 30 Janvier 1950 ... 20620 BIGUGLIA assistée de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat

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CA

Cour d'Appel

6253ccb4bd3db21cbdd91038

Appel

29 janvier 2014

29 janvier 2014

Toussaint X...à payer à M.

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CA

3ème chambre

65ab781a36bfc00008d68ef2

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

.: [XXXXXXXX01] Références à rappeler : N° RG 22/03270 - N° Portalis DBVI-V-B7G-O7OM - 3ème chambre [Z] [V] [J] Représenté par Me Emilie TOUSSAINT de la SELARL SAMALENS CHRISTINE

Source officielle
CA

1ère Chambre

6901ad9c748a422ad9535379

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

LA TRIADE Représentée par Me Dominique TOUSSAINT de la SELARL TOUSSAINT DOMINIQUE, avocat au barreau de RENNES --------------------------------------------------------------------------

Source officielle